1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ComUE Lyon Saint-Etienne
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONSTRUCTION DE LA I-FACTORY - CAMPUS LYONTECH-LA DOUA
Description: CONSTRUCTION DE LA I-FACTORY - CAMPUS LYONTECH-LA DOUA. Le projet consiste en la construction d'un bâtiment R+5 pour héberger les activités de la Fabriqe de l'Innovation, de l'INRIA, et d'autres usagers (Beelys, Pulsalys, FEE, Plateforme FIL, smart RAO
Identifiant de la procédure: 431dd784-0971-4b16-835d-078c73b1ad90
Identifiant interne: M2022.035 -M2023.036
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Terrassement généraux
Description: Terrassement généraux. Le présent lot porte sur des prestations de terrassement généraux.
Identifiant interne: M2022.035
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VRD - Espaces verts
Description: VRD - Espaces verts.Le présent lot porte sur des prestations de voirie et réseau divers - espaces verts.
Identifiant interne: M2022.036
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOTERLY SAS (cotraitant BEYLAT TP)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SOTERLY SAS (cotraitant BEYLAT TP)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 91 056,63 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2022.035
Date de conclusion du marché: 19/10/2022
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 211 973,03 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2022.036
Date de conclusion du marché: 19/10/2022
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent: 646046-2022
Identifiant du contrat modifié: CON-0001
Raison de la modification: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Description: Le marché prévoit des prestations de désamiantage des anciens réseaux de chauffage urbains, définit au Bordereau de prix unitaire (BPU) remis par le titulaire dans son offre. Le Détail Quantitatif Estimatif (DQE), établi sut la base du BPU, fait apparaitre des quantités estimées s'agissant de la présence d'amiante sur le chantier. Une partie des anciens réseaux de chaleur urbains se sont révélées amiantés, dans les proportions supérieures à celle estimées dans le DQE. Compte-tenu de l'impossibilité de diagnostiquer la présence d'amiante sur ces réseaux avant le démarrage des travaux, il apparait désormais nécessaire de modifier les quantités initialement portées au DQE afin de permettre leur désamiantage. De plus, en cours d'exécution des prestations, et au regard de la présence d'amiante en proportion supérieure aux estimation initiales, il est apparu nécessaire de réaliser une prestation de retrait, conditionnement et évacuation des couvercles de caniveaux. Ainsi, un prix nouveau "plus-value pour retrait, conditionnement et évacuation des couvercles caniveaux" est porté au BPU du marché.
7.1.1.
Modification
Description des modifications: De fait, et conformément à l'article R2194-5 du code de la commande publique, sont intégrées au marche les incidences financières suivantes: 20 320 euros.
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent: 646046-2022
Identifiant du contrat modifié: CON-0002
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: Il est apparu nécessaire, en cours d'exécution des travaux objet du marché M2022.036, de confier la création du regard pour le compteur EAU DU GRAND LYON au titulaire du marché, au regard des exigences calendaires d'exécution et d'ordonnancement des missions sur le chantier. Ces travaux supplémentaires, confié au titulaire du présent marché, ont fait du devis n°TLI2269245-004. Ils ont été notifiés via la fiche Travaux Modificative n°13 bis valant Ordre de Service n°07. Ces prestations ont un impact planning EXE de 2 jours ouvrés.
7.1.1.
Modification
Description des modifications: De fait, et conformément aux articles R2194-2 et R2194-3 du code de la commande publique, sont intégrées au marché les incidences financières suivantes: 5 874 euros.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ComUE Lyon Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 13002136300010
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS 30122
Ville: Lyon cedex 07
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0437378204
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOTERLY SAS (cotraitant BEYLAT TP)
Numéro d’enregistrement: 3002315860029
Adresse postale: RUE DES COQUELICOTS
Ville: MIONS
Code postal: 69780
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478210705
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES
Numéro d’enregistrement: 48754160900029
Adresse postale: 17 AVENUE DES FRERES MONTGOLFIER
Ville: CHASSIEU
Code postal: 69680
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472790404
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e3a45752-ac86-402b-826d-e25db74aec06 - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 13/12/2024 08:43:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 769006-2024
Numéro de publication au JO S: 244/2024
Date de publication: 16/12/2024
