1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ComUE Lyon Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de maintenance - CVC et Plomberie Sanitaire
Description: Accord-cadre de maintenance - CVC et Plomberie Sanitaire Le marché est constitué d'une maintenance préventive à prix forfaitaire qui a pour objet : - La vérification et l'entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) ainsi que de plomberie sanitaire. Et d'une maintenance corrective à prix unitaires comprenant : - Les travaux nécessaires à la pérennité et au bon fonctionnement de ces mêmes installations.
Identifiant de la procédure: 18607c8a-2ef8-468b-97bd-fe743a2cdeb2
Identifiant interne: A2024.027
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Lieux d'exécution : - Bâtiment I-Factory, 10 avenue Albert Einstein 69100 Villeurbanne - Bâtiment PUQ, 92 rue Pasteur 69007 Lyon
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre de maintenance - CVC et Plomberie Sanitaire
Description: Accord-cadre de maintenance - CVC et Plomberie Sanitaire Le marché est constitué d'une maintenance préventive à prix forfaitaire qui a pour objet : - La vérification et l'entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) ainsi que de plomberie sanitaire. Et d'une maintenance corrective à prix unitaires comprenant : - Les travaux nécessaires à la pérennité et au bon fonctionnement de ces mêmes installations.
Identifiant interne: A2024.027
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lieux d'exécution : - Bâtiment I-Factory, 10 avenue Albert Einstein 69100 Villeurbanne - Bâtiment PUQ, 92 rue Pasteur 69007 Lyon
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf.DCE
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf. DCE
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: cf. DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf.DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf.DCE
Critère:
Type: Qualité
Description: cf.DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/11/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ComUE Lyon Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 13002136300010
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS 30122
Ville: Lyon cedex 07
Code postal: 69361
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0437378204
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9e963279-1c85-4bef-a886-90f524ebb139 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/10/2024 10:57:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 654964-2024
Numéro de publication au JO S: 210/2024
Date de publication: 28/10/2024
