A proximité de Lyon 69361 Rhone
Acheteur : COMUE - Lyon - Saint Etienne
92 rue Pasteur CS 30122
69007 Lyon cedex 07
Tel : 04 87 25 96 09
Secteurs d'activité
Étiquettes.

Impression et livraison d’étiquettes et flyers

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2026
JOUE - 171786-2026
171786-2026 - Résultats
France – Étiquettes – Impression et livraison d’étiquettes et flyers
OJ S 50/2026 12/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMUE - Lyon - Saint Etienne
Adresse électroniquemarches.publics@universite-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreImpression et livraison d’étiquettes et flyers
DescriptionLe présent accord-cadre porte sur l’impression et la livraison d’étiquettes et flyers pour les établissements membres et associés de la ComUE.
Identifiant de la procéduredb427801-032a-4bb3-b968-adf7f481c2d8
Avis précédente26cb1a4-6173-43fe-b68a-758f31b8145c-01
Identifiant interneA2025-040
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLa présente consultation est lancée en procédure formalisée passée en application des articles L2124-1 et R2124-1-1° du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l’émission de bons de commande, sans remise en concurrence préalable, en application des articles R2162-8, R2162-9, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est passé sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur de 80 000 € HT pour toute la durée du marché, reconduction comprise conformément à l’article R.2162-4 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLyon
Code postal69361
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreImpression et livraison d'étiquettes et de flyers
DescriptionLe présent accord-cadre porte sur l’impression et la livraison d’étiquettes et flyers pour les établissements membres et associés de la ComUE.
Identifiant interneA2025.040
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieure26cb1a4-6173-43fe-b68a-758f31b8145c-01
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre (50)
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations (40)
Critère
TypeQualité
DescriptionDémarchhes mises en oeuvre par le canddiat en faveur de la protection de l'environnement (10)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratCOMUE - Lyon - Saint Etienne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis80 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAS MICHEL LATA
Offre
Identifiant de l’offreA2025.040
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratA2025.040
TitreImpression et livraison d'étiquettes et de flyers
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi26/02/2026
Date de conclusion du marché/concession10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCOMUE - Lyon - Saint Etienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOMUE - Lyon - Saint Etienne
Numéro d’enregistrement13002136300010
Adresse postale92 rue Pasteur CS 30122
VilleLyon
Code postal69361
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactSolène DOYEN
Adresse électroniquemarches.publics@universite-lyon.fr
Téléphone+33 04 37 37 26 70
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement7690005800015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSAS MICHEL LATA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement34080670200023
Adresse postale25 rue de Witry
VilleCernay les Reims
Code postal51420
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Adresse électroniquevincent.hapel@imprimerielata.fr
Téléphone06 32 09 56 24
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6ad2928e-2b03-4eaa-927a-192f81c7ae1f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/03/2026 17:32:42 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis171786-2026
Numéro de publication au JO S50/2026
Date de publication12/03/2026