1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CMA Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de préparation, fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes
Description: La consultation a pour objet les travaux de préparation d'installation, la fourniture et la pose de signalétiques intérieures et extérieures pour l'ensemble des bâtiments de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes.
Identifiant de la procédure: 146a8e52-8479-4b69-8377-215c85c62e79
Avis précédent: d6d986d8-4632-4c58-82d1-9fa7a17f3a1b-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44810000 Peintures, 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires, 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 611 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux de préparation de support pour le Rhône et la Loire
Description: Travaux de préparation de support pour les département du Rhône et de la Loire.
Identifiant interne: EJ24005002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération peut être exprimée par des critères.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travaux de préparation de support pour l'Isère
Description: Travaux de préparation de support pour le département de l'Isère.
Identifiant interne: EJ24005003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération peut être exprimée par des critères.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Travaux de préparation de support pour la Savoie
Description: Travaux de préparation de support pour le département de la Savoie.
Identifiant interne: EJ24005004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44800000 Peintures, vernis et mastics
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération est exprimée par des critères.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Travaux de préparation de support pour le Puy-de-Dôme
Description: Travaux de préparation de support pour le département du Puy-de-Dôme.
Identifiant interne: EJ24005005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération est exprimée par des critères.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture et pose de signalétique pour l'Ardèche
Description: La fourniture et la pose de signalétique pour le département de l'Ardèche.
Identifiant interne: EJ24005006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération est exprimée par des critères.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture et pose de signalétique pour le Rhône et la Loire
Description: Fourniture et pose de signalétique pour les départements du Rhône et de la Loire.
Identifiant interne: EJ24005007
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45316200 Installation de matériel de signalisation, 30195500 Tableaux ou accessoires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération est exprimée par des critères.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture et pose de signalétique pour l'Isère
Description: Fourniture et pose de signalétique pour le département de l'Isère.
Identifiant interne: EJ24005008
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires, 45316200 Installation de matériel de signalisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération est exprimée par des critères.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fourniture et pose de signalétique pour la Savoie
Description: Fourniture et pose de signalétique pour le département de la Savoie.
Identifiant interne: EJ24005009
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45316200 Installation de matériel de signalisation, 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération est exprimée par des critères.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fourniture et pose de signalétique pour le Puy-de-Dôme
Description: Fourniture et pose de signalétique pour le département du Puy-de-Dôme.
Identifiant interne: EJ24005010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30195600 Tableaux d'affichage ou accessoires, 45316200 Installation de matériel de signalisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Délais de réalisation, de livraison, réactivité dans la prise en compte des demandes, conditions de reprise de fourniture non conforme à la commande, suivi des articles en cas de réassort et services annexes proposés - 15 points Moyens humains (qualification, expérience, formation continue) - 10 points Moyens techniques - 10 points Méthodologie en matière de conseils - 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Mesures prises pour assurer le respect de l'environnement (gestion des déchets, matières recyclées) - 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération est exprimée par des critères.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Travaux de préparation de support pour l'Ardèche
Description: Travaux de préparation de support pour le Département de l'Ardèche.
Identifiant interne: EJ24005001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Description de la réalisation des prestations (moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché, organisation du chantier) - 30 points Méthodologie d'intervention - 15 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Moyens mis en oeuvre pour le respect de l'environnement au cours des chantiers- 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La pondération est exprimée par des critères
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Voir le Règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 305 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIEL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052845 siel
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: EJ25005006
Date de conclusion du marché: 06/02/2025
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 43 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIEL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052846 siel
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: EJ25005007
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATC GROUPE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052847 atc groupe
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: EJ25005008
Date de conclusion du marché: 06/02/2025
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIEL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052848
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: EJ25005009
Date de conclusion du marché: 06/02/2025
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHAUMEIL CENTRE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1052849 chaumeil centre france
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: EJ25005010
Date de conclusion du marché: 06/02/2025
Organisation qui signe le marché: CMA Auvergne Rhône Alpes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CMA Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement: 13002795600015
Adresse postale: 10 Rue Paul Montrochet
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 472434300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SIEL
Numéro d’enregistrement: 34304882300029
Ville: Lempdes sur Allagnon
Code postal: 43410
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0007, LOT-0009
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATC GROUPE
Numéro d’enregistrement: 38186422200033
Ville: Rillieux la Pape
Code postal: 69140
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CHAUMEIL CENTRE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 40003100100011
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2e2b36ff-36a8-40a8-95bd-59daa6f78990 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/02/2025 16:00:13 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 94104-2025
Numéro de publication au JO S: 30/2025
Date de publication: 12/02/2025
