Centrale des marchés
accords-Cadres pour la mise en place d'un système de Dictée Numérique et/ou Reconnaissance Vocale 69 mise en place d'un système de Dictée Numérique et/ou Reconnaissance Vocale pour le compte du GCS UniHA à Lyon ville : Lyon. lieu : 9, rue des tuiliers code_postal : 69003 pays : F-
CHU de Rouen 69003Lyon
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Accords-Cadres pour la mise en place d'un système de Dictée Numérique et/ou Reconnaissance Vocale

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 428615

Date de clôture estimée : 25/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/12/12)
397864-2012
BOAMP (15/12/12)
12-238971
SOURCEWEB (12/12/12)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Rouen, 9, rue des tuiliers, F-69003 Lyon.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : GCS UniHA, 9 rue des tuiliers, F-69003 Lyon. E-mail : cellule.marches@chu-rouen.fr. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : GCS UniHA, 9 rue des tuiliers, F-69003 Lyon. E-mail : cellule.marches@chu-rouen.fr. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : GCS UniHA, 1 rue des Tuiliers, F-69003 Lyon. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
accords-Cadres pour la mise en place d'un système de Dictée Numérique et/ou Reconnaissance Vocale.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accords-Cadres pour la mise en place d'un système de Dictée Numérique et/ou Reconnaissance Vocale dans les Centres Hospitaliers Régionaux et Universitaires et principaux Centres Hospitaliers adhérents du groupement de coopération sanitaire Uni.H.A.
Le gcs uniha intervient en tant que centrale d'achat au bénéfice de ses adhérents, membres et partenaires actuels et à venir.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30200000, 72500000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un seul lot
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation pour la passation d'accords-cadres est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit d'accords-cadres sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité de l'accord-cadre concerné au sens de l'article 76 du code des marchés publics.
Les accords-cadres sont conclus à prix unitaires et forfaitaires tels que définis au Bordereau des Prix des lots concernés.
Les marchés qui seront conclus sur le fondement des présents Accords Cadres seront les documents écrits qui préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord Cadre concerné.
Pour le lot n°1, les marchés qui seront conclus sur le fondement de l'accord Cadre sont des marchés traités à prix forfaitaires tels que précisés dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf) du marché subséquent concerné.
Pour le lot n°2, les marchés qui seront conclus sur le fondement de l'accord Cadre sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics, traités à prix forfaitaires et unitaires tels que précisés dans le bordereau des prix du marché subséquent concerné.
Chaque accord-cadre est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La durée propre à chaque marché subséquent est fixée par celui-ci.
La date prévisionnelle de la première remise en concurrence pour la conclusion du premier marché subséquent est 01/04/2013.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 02/05/2013.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés subséquents similaires et/ou des marchés subséquents complémentaires et de reconduire l accord cadre concerné conformément à l article 2.5 du règlement de consultation.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Assistance à maîtrise d'ouvrage (audit, maitrise d'ouvrage, organisation, accompagnement et conduite du changement) à la mise en place d'une solution de dictée numérique et/ou reconnaissance vocale.
1) Description succincte :
Les prestations objets du présent accord-cadre sont décrites dans le CCTP du présent lot. A titre indicatif, le pouvoir adjudicateur estime au règlement de consultation les quantités.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
72500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot n°1 est un accord-cadre multi-attributaire. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour ce lot sont au maximum au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
A chaque survenance d'un besoin d'un Etablissement Bénéficiaire, l'Etablissement Bénéficiaire concerné mettra en concurrence les attributaires du lot n°1 sur la base d'une lettre de consultation et d'un cahier des charges propre à un besoin précis.
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture, installation, mise en oeuvre d'une solution de dictée numérique et/ou reconnaissance vocale ainsi que ses prestations associées.
1) Description succincte :
Les prestations objets du présent accord-cadre sont décrites dans le CCTP du présent lot. A titre indicatif, le pouvoir adjudicateur estime au règlement de consultation les quantités.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot n°2 est un accord-cadre mono-attributaire.
Pour le lot n°2, la passation des marchés sur le fondement de l'Accord Cadre interviendra selon les besoins des établissements bénéficiaires.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses relatives aux marchés subséquents sont financées par imputation au budget propre de chaque établissement de santé bénéficiaire.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de chaque accord-cadre.
Néanmoins, il est interdit de se présenter en agissant à la fois :
o En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
o En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Description des effectifs du candidat pour les trois dernières années ;
- une description du système qualité existant (certification..). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-UNIHA-DNRV2.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 janvier 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats doivent impérativement remettre leur offre par voie dématérialisée (électronique), avant la date et l'heure limites fixées au présent avis d'appel public à la concurrence (Aapc), sur le site internet du profil acheteur suivant :
https://www.achats-hopitaux.com
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées au présent AAPC seront rejetés.
Le candidat se reporte à l'annexe jointe au règlement de consultation pour suivre la procédure de dématérialisation.
Une copie de sauvegarde est éventuellement transmise à l'adresse suivante :
M. le directeur des Services Economiques et de la Logistique
Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
1, rue de Germont
Cour d'honneur - porte 5
76 031 ROUEN Cedex
Les candidats ne pourront soumissionner que pour un seul lot.
A défaut, en cas de réponse à l'ensemble des lots identifiés par le gcs uni-ha lors de l'ouverture des offres, le gcs uni-ha demandera officiellement au candidat individuel ou groupé de se désister de l'un des lots, sous peine du rejet de son offre sur l'ensemble des lots.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 décembre 2012.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00