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42 acquisition et mise en place d'une solution de télémédecine pour la prise en charge des urgences AVC et neurologiques à la demande du CHU à Saint Étienne 42 acquisition et mise en place d'une solution de télémédecine pour la prise en charge des urgences AVC et neurologiques à la demande du CHU à Saint Étienne ville : Lyon Cedex 03 lieu : agence...
CHU St Etienne 69418Lyon thierry.durand@lyon.unicancer.fr 0478782990
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42 acquisition et mise en place d'une solution de télémédecine pour la prise en charge des urgences AVC et neurologiques à la demande du CHU à Saint Étienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 172316

Date de clôture estimée : 10/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/07/12)
12-151629
JOUE (31/07/12)
242518-2012

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU St Etienne, agence Régionale de Santé - dEOS - investissements SI - 129, rue Servient, contact : M. Thierry Durand, administrateur du Groupement de Coopération Sanitaire Plateforme SISRA, à l'attention de M. Thierry Durand, F-69418 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 47 78 78 26 55. E-mail : thierry.durand@lyon.unicancer.fr. Fax : (+33) 4 78 78 29 90.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sante-ra.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chu St Etienne, 8 rue bossuet, à l'attention de M. Jean-Christophe Bernadac, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 12 08 72. E-mail : j.christophe.berandac@chu-st-etienne.fr. Fax : (+33) 4 77 12 08 29. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Chu de St etienne, direction du système et de l'information - 8 rue Bossuet, à l'attention de M. Jean-Christophe Bernadac, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 12 08 72. E-mail : j.christophe.bernadac@chu-st-etienne.fr. Fax : (+33) 4 77 12 08 29. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Chu de st etienne, direction du système et de l'information 8 rue Bossuet, contact : secrétariat, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 12 08 72. Fax : (+33) 4 77 12 08 29. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition et mise en place d'une solution de télémédecine pour la prise en charge des urgences AVC et neurologiques en région Rhône-Alpes.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesetablissements de santé de la région Rhône-Alpes membres du Groupement de Coopération Sanitaire Plateforme SISRA.
Code NUTS : FR71.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 60.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Le marché comporte une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande, sans minimum et sans maximum, au sens de l'article 77 du code des marchés publics. La durée du marché est supérieure à quatre ans en raison de la complexité de son objet et de l'amortissement des investissements réalisés sur une période de 60 mois.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Le dispositif de Télé-Avc objet du marché est composé de 3 systèmes (répondant chacun à un objectif spécifique) :

- la fiche de liaison (pour partager l'information médicale du patient admis aux urgences avec le Neurologue de l'unv) ;
- le système de visio conférence (pour permettre au neurologue de réaliser une télé-consultation du patient) ;
- le système de télé-imagerie pour permettre aux spécialistes (neurologues et radiologues) d'accéder et partager les images (scanner ou Irm) liées à la prise en charge du patient.

Ces trois " télé-services " doivent faire l'objet d'une intégration entre eux et avec le système d'information (urgences, dossier patient, imagerie, etc.) de l'établissement utilisateur. Ils doivent être accessibles par le biais d'un " portail " de télémédecine dont l'hébergement est demandé en option dans le cadre de ce marché.

La description de l'objet du marché est détaillée dans le programme fonctionnel et le règlement de consultation et de dialogue compétitif.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72200000, 72110000,72210000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché tend à la satisfaction des besoins définis dans le programme fonctionnel établi par le Groupement de Coopération Sanitaire Plateforme SISRA. La mission consiste à concevoir, réaliser, maintenir une solution de télémédecine pour la prise en charge des urgences AVC et neurologiques à déployer au niveau de la Région Rhône-Alpes, sur un nombre estimé de douze (12) unités neuro vasculaires et de cinquante (50) services d'urgences.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à un ou des marchés de prestations similaires à l'objet du présent marché sur le fondement de l'article 35-ii-6° du code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 60(à compter de la date d'attribution du marché).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement, ni de retenue de garantie exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par le Groupement de Coopération Sanitaire Plateforme SISRA sur des subventions publiques qui lui sont allouées sur le fond FMESPP (Fonds de Modernisation des Etablissement de Santé Publics et Privés).
Le mode de paiement choisi par le Groupement de Coopération Sanitaire Plateforme SISRA est le chèque bancaire.
le délai de paiement est de 45 jours dans les conditions fixées par la législation et la réglementation applicables au Groupement de Coopération Sanitaire Plateforme SISRA.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si le candidat qui s'est vu attribué le marché a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
-Lettre de candidature Dc1 (ou équivalent) dûment complétée dans chacune des rubriques, datée et signée,
-justification du pouvoir du signataire pour engager la personne qu'il représente,
-déclaration du candidat Dc2 (ou équivalent) dûment complétée dans chacune de ses rubriques,
-copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site internet du Ministère de l'economie et des Finances : ..
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- descriptions et/ou photographies des fournitures liées à l'objet du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
dialogue compétitif.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre d'opérateurs envisagé : 4.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 1- capacités techniques et professionnelles : 65 %
- moyens matériels et humains : 20 %
- références dans des projets similaires : 25 %
- démarche qualité et moyens d'étude et de recherche : 20 %
2 - capacités financières : 20 %
- chiffre d'affaires concernant des fournitures et services objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles : 10 %
- rapport entre le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires réalisé dans des opérations objets du marché : 10 %
3 - clarté dans la présentation du projet de candidature : 15 %
- facilité de navigation et d'appropriation du dossier (présence d'une synthèse, index des documents remis, tables des matières dans les documents, numérotation des pages) : 10 %
- lisibilité (densité des pages, recours aux schémas, concision et précision du texte) : 5 %.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : oui.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. capacité de la solution à répondre aux besoins fonctionnels et techniques (%)
Pondération : 20.
2. intégration (%)
Pondération : 20.
3. métthodologie de mise en oeuvre (%)
Pondération : 10.
4. support et maintenance (%)
Pondération : 15.
5. evolutivité (autre que avc) (%)
Pondération : 10.
6. coût (%)
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSI 2012/06.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 septembre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
24 septembre 2012

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Le Groupement de Coopération Sanitaire Plateforme SISRA est une personne morale de droit privé soumise à l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005, relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, qui applique volontairement les règles de passation prévues par le code des marchés publics pour les besoins de la présente procédure.
Les modalités de réponse des candidats et de la dématérialisation de la procédure sont définies dans le règlement de consultation et du dialogue compétitif. Les modalités du dialogue compétitif sont également définies dans le règlement de consultation et du dialogue compétitif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juillet 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Lyon, 67 rue Servient, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 04 72 60 70 12. URL : http://www.justice.gouv.fr/. Fax : (+33) 04 72 60 72 38

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal de grande instance de Lyon, 67 rue Servient, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 04 72 60 70 12. URL : http://www.justice.gouv.fr/. Fax : (+33) 04 72 60 72 38

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 juillet 2012

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