1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEREMA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Instrumentation de bâtiments en béton de chanvre
Description: Le marché a pour objet de collecter des données (température, humidité relative, consommations) à l’échelle bâtiment sur 3 à 5 bâtiments neufs mettant en oeuvre des solutions de béton de chanvre et 3 à 5 bâtiments existants rénovés ou construits en béton de chanvre afin d’analyser l’influence des performances du matériau sur la consommation énergétique des bâtiments.
Identifiant de la procédure: ea5a6a37-22c3-41c3-a700-c7edecb47cb3
Identifiant interne: 25-131_AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35125100 Capteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable: Se référer au règlement de la consultation pour la liste complète
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Instrumentation de bâtiments en béton de chanvre
Description: Le marché a pour objet de collecter des données (température, humidité relative, consommations) à l’échelle bâtiment sur 3 à 5 bâtiments neufs mettant en oeuvre des solutions de béton de chanvre et 3 à 5 bâtiments existants rénovés ou construits en béton de chanvre afin d’analyser l’influence des performances du matériau sur la consommation énergétique des bâtiments. L’acquisition des données ser
Identifiant interne: 25-131_AC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35125100 Capteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Les informations figurent au cahier des charges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CEREMA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEREMA
Numéro d’enregistrement: 13001831000537
Ville: Lyon
Code postal: 69426
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Agnès DUSSUEL
Téléphone: 06 99 67 00 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7842cccd-18bc-4a1e-89a9-26006e9fc67f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/06/2025 18:53:54 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 391121-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
