1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AMÉNAGEMENT ET VALORISATION DES ESPACES PAVILLON - CHALET POUR LES ENTREPRISES DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES AU SALON INTERNATIONAL DE L'AÉRONAUTIQUE & DE L'ESPACE 2025
Description: AMÉNAGEMENT ET VALORISATION DES ESPACES PAVILLON - CHALET POUR LES ENTREPRISES DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES AU SALON INTERNATIONAL DE L'AÉRONAUTIQUE & DE L'ESPACE 2025
Identifiant de la procédure: d9664da6-5b20-42f1-8951-ba3c3542514f
Identifiant interne: 24LM09AO
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Aménagement et Valorisation des Espaces Pavillon - Chalet pour les Entreprises de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au Salon International de l'Aéronautique & de l'Espace 2025.
Description: Aménagement et Valorisation des Espaces Pavillon - Chalet pour les Entreprises de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au Salon International de l'Aéronautique & de l'Espace 2025.
Identifiant interne: 24LM09AO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2025
Date de fin de durée: 30/06/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir Règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne
Numéro d’enregistrement: 13002170200019
Adresse postale: Place de la Bourse
Ville: Lyon cedex 02
Code postal: 69289
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 472114341
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67e7f9be-5a0a-4bdf-bca5-d25da9307787 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/10/2024 19:05:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 641070-2024
Numéro de publication au JO S: 206/2024
Date de publication: 22/10/2024
