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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CANUT
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURES DE SOLUTIONS D'HÉBERGEMENT ET SERVICES ASSOCIÉS
Description: FOURNITURES DE SOLUTIONS D'HÉBERGEMENT ET SERVICES ASSOCIÉS
Identifiant de la procédure: aa7acd99-3ca5-4291-9350-eeb7692412f7
Identifiant interne: 2025_AOO_CLOUD
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, intégration et gestion de services d'infrastructure cloud de confiance
Description: Fourniture, intégration et gestion de services d'infrastructure cloud de confiance
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72317000 Services de stockage de données, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture, intégration et gestion de services d'infrastructure OVHcloud ou équivalent
Description: Fourniture, intégration et gestion de services d'infrastructure OVHcloud ou équivalent
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72317000 Services de stockage de données, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture, intégration et gestion de services d'infrastructure alternative au lot 2
Description: Fourniture, intégration et gestion de services d'infrastructure alternative au lot 2
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72317000 Services de stockage de données, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Auvergne Rhône-Alpes Est
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Auvergne Rhône-Alpes Est
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Auvergne Rhône-Alpes Ouest
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Auvergne Rhône-Alpes Ouest
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Bourgogne Franche Comté
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Bourgogne Franche Comté
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Bretagne
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Bretagne
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Centre-Val de Loire
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Centre-Val de Loire
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Corse
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Corse
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Grand-Est
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Grand-Est
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Hauts-de-France
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Hauts-de-France
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Ile de France
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Ile de France
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Normandie
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Normandie
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Nouvelle Aquitaine Nord
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Nouvelle Aquitaine Nord
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Nouvelle Aquitaine Sud
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Nouvelle Aquitaine Sud
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Occitanie Nord
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Occitanie Nord
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Occitanie Sud
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Occitanie Sud
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région PACA
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région PACA
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Pays de la Loire
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Pays de la Loire
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Océan Indien
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Océan Indien
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Océan Atlantique
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Océan Atlantique
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Océan Pacifique
Description: Fourniture de services d'hébergement en Région Océan Pacifique
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 72514000 Services de gestion des installations informatiques, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques, 72514000 Services de gestion des installations informatiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 564052-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Commercialisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 420 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLOUD TEMPLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 90 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260101
Titre: Fournitures De Solutions D'Hébergement Et Services Associés
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 90 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260101
Titre: Fournitures De Solutions D'Hébergement Et Services Associés
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPIE ICS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 30 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260102
Titre: Fourniture, intégration et gestion de services d'infrastructure Ovhcloud ou équivalent
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UNITEL TECHNOLOGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 30 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260103
Titre: Fourniture, intégration et gestion de services d'infrastructure alternative au lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALPILINK CLOUD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260104
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Auvergne Rhône-Alpes Est
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Free Pro
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260105
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Auvergne Rhône-Alpes Ouest
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DTIX
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260106
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Bourgogne Franche Comté
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASTEN CLOUD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260107
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Bretagne
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE INFORMATIQUE & TELEMATIQUE CORSE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260109
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Corse
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMLINK
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260111
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Hauts-de-France
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMLINK
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260112
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Ile de France
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMLINK
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260115
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Nouvelle Aquitaine Sud
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMLINK
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260116
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Occitanie Nord
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMLINK
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260117
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Occitanie Sud
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ITINSELL CLOUD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260118
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Paca
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BRETAGNE TELECOM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 15 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260119
Titre: Fourniture de services d'hébergement en Région Pays de la Loire
Date de conclusion du marché/concession: 16/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1D461A98-C1D6-01C5-526F1BF0B5C47FBF
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CANUT
Numéro d’enregistrement: 80939
Adresse postale: 4 Place Amedee Bonnet
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Président Le
Téléphone: 0481650070
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1D461B03-9040-570F-8E2F30FE8199C2DB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1D461B2F-D374-A8A2-30268C3DC07C91D8
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CLOUD TEMPLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-1-1
Adresse postale: 215 Av Georges Clemenceau
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 07 64 36 88 15
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SPIE ICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-2-1
Adresse postale: 148 Av Pierre Brossolette
Ville: Malakoff
Code postal: 92240
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 06 63 38 80 59
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: UNITEL TECHNOLOGIES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-3-1
Adresse postale: 60 Av Andre Roussin
Ville: Marseille 16
Code postal: 13016
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 07 49 67 84 60
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ALPILINK CLOUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-4-1
Adresse postale: 2 Rue De La Viscose
Ville: Echirolles
Code postal: 38130
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 06 01 23 17 46
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Free Pro
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-5-1
Adresse postale: 3 Rue Paul Brutus
Ville: Marseille 15
Code postal: 13015
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 01 83 65 98 20
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: DTIX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-6-1
Adresse postale: 24 Rue De La Redoute
Ville: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 45 43 00 62
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ASTEN CLOUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-7-1
Adresse postale: 26 Rue Gaston Plante
Ville: Gouesnou
Code postal: 29850
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 02 98 28 66 60
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SOCIETE INFORMATIQUE & TELEMATIQUE CORSE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-9-1
Adresse postale: Vazzio
Ville: Ajaccio
Code postal: 20000
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
Téléphone: 04 95 23 68 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: COMLINK
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-11-1
Adresse postale: 184 Rue Du Vieux Chateau
Ville: Carvin
Code postal: 62220
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 03 74 95 01 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: COMLINK
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-12-1
Adresse postale: 184 Rue Du Vieux Chateau
Ville: Carvin
Code postal: 62220
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 03 74 95 01 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: COMLINK
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-15-1
Adresse postale: 184 Rue Du Vieux Chateau
Ville: Carvin
Code postal: 62220
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 03 74 95 01 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: COMLINK
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-16-1
Adresse postale: 184 Rue Du Vieux Chateau
Ville: Carvin
Code postal: 62220
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 03 74 95 01 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: COMLINK
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-17-1
Adresse postale: 184 Rue Du Vieux Chateau
Ville: Carvin
Code postal: 62220
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 03 74 95 01 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ITINSELL CLOUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-18-1
Adresse postale: 785 Voie Antiope
Ville: La Ciotat
Code postal: 13600
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 86 87 54 18
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: BRETAGNE TELECOM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-19-1
Adresse postale: Rue Blaise Pascal
Ville: Châteaubourg
Code postal: 35220
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 02 30 30 06 61
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1697291-1-1-2
Adresse postale: 37 Rue Thomas Edison
Ville: Canejan
Code postal: 33610
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 04 26 72 98 86
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a0686a5c-bc67-4523-8b16-33752bd1ab8d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2026 16:11:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 333257-2026
Numéro de publication au JO S: 93/2026
Date de publication: 15/05/2026
