1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Tierce Maintenance du parc Applicatif et de la plate-forme GED de l’agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse.
Description: La consultation a pour objet la Tierce Maintenance du parc Applicatif et de la plate-forme GED de l’agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse. Ce marché comprend : • L’évolution et la mise en œuvre de la plateforme GED de l’agence (solution NUXEO), • Le développement potentiel d’applications GED et de numérisation (solution KOFAX) en liaison avec le parc applicatif Métier, • la maintenance correct
Identifiant de la procédure: 9b9426a0-ff2b-4ad8-8ad7-e3e93dce9194
Identifiant interne: 2025-30
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2-4 Allée de Lodz
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans les locaux de l’Agence de l’Eau RMC ou chez le titulaire
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Tierce Maintenance du parc Applicatif et de la plate-forme GED de l’agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Description: La consultation a pour objet la Tierce Maintenance du parc Applicatif et de la plate-forme GED de l’agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse. Ce marché comprend : • L’évolution et la mise en œuvre de la plateforme GED de l’agence (solution NUXEO), • Le développement potentiel d’applications GED et de numérisation (solution KOFAX) en liaison avec le parc applicatif Métier, • la maintenance correct
Identifiant interne: 2025-30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans les locaux de l’Agence de l’Eau ou chez le titulaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Numéro d’enregistrement: 18690155900069
Département: 69
Adresse postale: 2-4 Allée de Lodz
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472712600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Département: 69
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 4 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: c34b241f-3b0d-4ff8-adb9-9c2ca17d8cdd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2025 13:37:22 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 491321-2025
Numéro de publication au JO S: 142/2025
Date de publication: 28/07/2025
