See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance de l'infrastructure serveurs et cœur de réseau de l'ATIH
Description: L'objet du présent marché porte sur : - la maintenance de la partie infrastructure serveurs ; - la maintenance de la partie infrastructure cœur de réseaux ; - un service de support technique associé ; - la fourniture de matériels, logiciels et prestations complémentaires.
Identifiant de la procédure: 2cb2c42f-a841-4d64-9141-097602048e28
Identifiant interne: 2024-2309067001
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50312300 Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance de l'infrastructure serveurs et cœur de réseau de l'ATIH
Description: Le marché a été conclu pour une durée de 48 mois sous la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables, en vertu des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché a été conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euro(s) HT pour toute sa durée. Le montant maximum indiqué ci-dessus correspond à l'engagement du titulaire d'honorer les commandes passées par l'ATIH durant toute la durée d'exécution du marché.
Identifiant interne: 2024-2309067001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50312300 Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux de l'ATIH (à Lyon 3e et sa Métropole et à Paris 12e)
Ville: Lyon
Code postal: 69329
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/05/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contrat: Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STORDATA SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 450 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-2309067001
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 14/05/2024
Organisation qui signe le contrat: Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 67031-2024
Identifiant du contrat modifié: 2024-2309067001
Raison de la modification: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Description: Le marché de maintenance de l'infrastructure serveurs et du cœur de réseau de l'ATIH assure le maintien en conditions opérationnelles des composants critiques du système d'information et contribue à garantir la disponibilité, la performance et la sécurité des services informatiques. Dans l'attente de la notification et de la mise en œuvre effective du futur marché relatif au Plan de Reprise d'Activité (PRA) de l'ATIH, prévue en 2027, il a été nécessaire de poursuivre les actions de maintenance afin d'assurer la continuité de service et de préserver le bon fonctionnement des infrastructures concernées. Dans ce contexte, le montant maximum du marché en cours a été augmenté afin de permettre la réalisation des prestations nécessaires durant cette période transitoire.
7.1.1.
Changement
Description des modifications: L'avenant conclu entre les parties avait pour objet d'augmenter le montant maximum du contrat de maintenance de l'infrastructure serveurs et du cœur de réseau de l'ATIH afin de permettre la réalisation des prestations complémentaires nécessaires au maintien en conditions opérationnelles des infrastructures jusqu'à son échéance. En conséquence, le montant maximum du marché a été porté à 495 000 € HT.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
Numéro d’enregistrement: 18009229800033
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69329
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0437913310
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: STORDATA SAS
Numéro d’enregistrement: 348 534 306 00033
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0f698ef1-027e-425a-aa43-9c0a53da14a1 - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2026 10:48:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 656413-2026
Numéro de publication au JO S: 184/2026
Date de publication: 23/09/2026