Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Accord-cadre relatif à la prestation de TMA du site internet FTV&Vous
Accord-cadre relatif à la prestation de TMA du site internet FTV&Vous
Prestation de TMA du site internet FTV&Vous
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Accord-cadre relatif à la prestation de TMA du site internet FTV&Vous
Section VI: Renseignements complémentaires
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.