1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS UNIHA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GCS UniHA : Imagerie MNOP : Mammographes Numériques, Ostéodensitomètres, Panoramiques dentaires 2D et 3D, dont mammographes mobiles (sur véhicules) et refroidissement préventif en chimiothérapie. (Achat / Location / LOA)
Description: Imagerie MNOP : Mammographes Numériques, Ostéodensitomètres, Panoramiques dentaires 2D et 3D, dont mammographes mobiles (sur véhicules) et refroidissement préventif en chimiothérapie. (Achat / Location / LOA)
Identifiant de la procédure: a5fd94e3-b68e-4406-900f-a0403e78ec35
Identifiant interne: M_2721
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111650 Appareils de mammographie, 33111660 Ostéodensitomètres, 33111500 Radiographie dentaire, 34114000 Véhicules à usage spécial, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 93 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mammographe de dépistage
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111650 Appareils de mammographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mammographe diagnostique et interventionnel
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111650 Appareils de mammographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Enceinte de radiographie de pièces opératoires
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Station d'interprétation sénologique multimodalités
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 9 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Solution d'aide à la lecture d'images mammographiques par suppression des tissus sains
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 9 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Solution d'aide à la lecture d'images mammographiques par mise en évidence des tissus suspects
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 9 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Ostéodensitomètres compacts et de routine
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111660 Ostéodensitomètres, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Ostéodensitomètres polyvalents avec applications avancées
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111660 Ostéodensitomètres, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Panoramiques dentaires 2D et 3D de routine
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Panoramiques dentaires 2D et 3D avancés
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Panoramique dentaire 3D (cone beam) pour patients assis
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Panoramique dentaire 3D (cone beam) pour patients couchés
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111500 Radiographie dentaire, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Mammographe mobile sur véhicule < 3,5 t
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111650 Appareils de mammographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 10 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Mammographe mobile sur véhicule 3,5 t à 7,5 t
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111650 Appareils de mammographie, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 10 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Mammographe mobile en camion semi-remorque
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111650 Appareils de mammographie, 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 10 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Refroidissement pour prévention de l'alopécie induite par chimiothérapie
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RC
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Refroidissement pour prévention des neuropathies périphériques induites par chimiothérapie
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 12 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. Rc
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-Technique
Pondération (points, valeur exacte): 32
Critère:
Type: Qualité
Description: Services Associés
Pondération (points, valeur exacte): 12
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à a signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative, référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative, recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GCS UNIHA
Numéro d’enregistrement: 13000222300027
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0481160069
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4923448b-e30b-4fdc-b3ae-e71182dad4f5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2024 12:15:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 783773-2024
Numéro de publication au JO S: 248/2024
Date de publication: 20/12/2024
