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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS UniHA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GCS UniHA - Imagerie Interventionnelle
Description: Cf. DCE
Identifiant de la procédure: a19296b1-cf99-4a68-9bc6-e3082f91144b
Identifiant interne: M_3476
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Salle de cardiologie interventionnelle
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 168 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Salle Hybride/Chirurgie
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 168 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Salle de radiologie interventionnelle à visée oncologique
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 168 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Salle de radiologie interventionnelle à visée vasculaire
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 168 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Salle de neuroradiologie interventionnelle biplan
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 168 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Salle de neuroradiologie interventionnelle monoplan
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 168 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Suite Scanner / Angiographe
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 168 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Mise à jour de systèmes d’angiographie de marque Canon
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Mise à jour de systèmes d’angiographie de marque GE
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Mise à jour de systèmes d’angiographie de marque Philips
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Mise à jour de systèmes d’angiographie de marque Siemens
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Injecteur pour procédure cardiologique
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 132 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 11 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Injecteur vasculaire
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 132 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 11 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Injecteur pour procédure d’angiographie double tête sur batterie
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 132 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 11 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Système robotisé de navigation magnétique pour le guidage de cathéters en électrophysiologie interventionnelle
Description: Cf. DCE
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115100 Tomodensitomètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33111400 Fluoroscopes, 33696800 Produits de contraste à usage radiologique, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les établissements bénéficiaires sont les adhérents de la centrale d’achat parmi ceux listés en annexe 1 du CCAP. Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 168 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre limite de participant.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. DCE_RC_Annexe_0
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: 14 ans - Les bons de commandes relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipement (achat, location avec option d’achat selon les modèles d’acquisition possibles) ne pourront être émis que pendant une durée de 4 ans ; - La durée restante de l’accord-cadre permet uniquement de couvrir les durées de location avec option d’achat conclues au cours des 4 premières années de l’accord-cadre ainsi que les commandes de prestations de maintenance, formation, de consommables captifs et accessoires inhérents au fonctionnement de l’équipement pendant sa durée de vie et dès lors que l’équipement aura été commandé lors des 4 premières années de l’accord-cadre.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GCS UniHA
Numéro d’enregistrement: 13000222300043
Adresse postale: 83 Boulevard Marius Vivier Merle
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 06 35 14 71 20
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2bd9ff20-5170-470a-9292-dd27fd2659bc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/09/2026 15:14:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 640470-2026
Numéro de publication au JO S: 180/2026
Date de publication: 17/09/2026
