GCS UniHA - Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés.

1.1.

Acheteur

Nom officiel: GCS UniHA

Adresse électronique: charlene.julien@uniha.org

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: GCS UniHA - Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés.

Description: Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés. Modes d'acquisition : Achat, Location, Location avec Option d'Achat, Mise à Disposition et Abonnement

Identifiant de la procédure: 7ab38cfc-1896-4a9c-a0e9-b66a9820ca41

Identifiant interne: M_3011

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 33164100 Colposcope, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 438 800 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 41

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 39

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Colonne vidéochirurgie polyvalente : cœlioscopie + arthroscopie

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le candidat attributaire du lot 1 ne pourra pas être attributaire des lots 2 et 3.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Colonne de coeliochirurgie

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Colonne d'arthroscopie

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Colonne de vidéochirurgie pour neurochirurgie intracrânienne et base du crâne

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Colonne de vidéochirurgie pour chirurgie rachidienne monoportale

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Colonne de vidéochirurgie pour chirurgie rachidienne biportale

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Colonne vidéochirurgie et endoscopie en urologie/gynécologie

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Colonne vidéochirurgie 2D avec endoscopes monoblocs et dispositif de protection sterile à usage unique

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 700 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Colonne de vidéochirurgie 3D/2D 4K

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Colonne de vidéochirurgie 3D/2D avec endoscopes monoblocs et dispositif de protection sterile à usage unique

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Système autonome de fluorescence peropératoire pour chirurgie ouverte

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 300 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Equipement d'arthroscopie micro invasif

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Colonne d'endoscopie pour consultation ORL

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Colonne d'endoscopie pour consultation urologie

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Colonne d'endoscopie pour consultation gynécologie

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Vidéocolposcopes binoculaires

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33164100 Colposcope, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Vidéocolposcopes à caméra déportée

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33164100 Colposcope, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Colonne vidéo-endoscopie souple polyvalente

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 81 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le candidat attributaire du lot 18 ne pourra pas être attributaire des lots 19 et 20.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Colonne vidéo-endoscopie souple de gastroentérologie

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Colonne vidéo-endoscopie souple de pneumologie

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (30 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Solution de vidéomanagement pour bâtiments existants

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (5 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Solution de vidéomanagement pour bâtiments neufs

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (45 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (5 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Gestion de parc de colonnes de vidéochirurgie

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (25 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Gestion de parc de colonnes d'endoscopie et d'endoscopes souples

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 11 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (35 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (25 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Endoscopes souples reconditionnés

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 9 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (45 points), Critère médico technique (30 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Module d'aide à la détection des lésions lors d'endoscopies digestives

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 9 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (40 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (10 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Justification de la durée de l’accord-cadre: L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Arthrex

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque BBraun

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Conmed

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Delmont Imaging

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 30

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Fujifilm

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 31

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Johnson&Johnson (Depuy-Synthes)

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 32

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Olympus

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 33

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Pentax

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 34

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Smith & Nephew

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 35

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie-vidéomanagement de marque Karl Storz

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 36

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie-vidéomanagement de marque Stryker

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 37

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie-vidéomanagement de marque Richard Wolf

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 38

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: Eléments captifs pour solution de vidéomanagement de marque Caresyntax

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 39

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: Eléments captifs pour solution de vidéomanagement de marque Hillrom

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 40

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: Eléments captifs pour solution de vidéomanagement de marque Surgimédia

Description: Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne: Lot 41

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature complémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie, 33168100 Endoscopes, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique (55 points), Critère médico technique (20 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: GCS UniHA

Numéro d’enregistrement: 13000222300043

Adresse postale: 83 Boulevard Marius Vivier Merle

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: charlene.julien@uniha.org

Téléphone: 07 84 35 51 62

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement: 17690005800015

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: LYON

Code postal: 69003

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.talyon@juradm.fr

Téléphone: 0487635000

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Identifiant/version de l’avis: e6028459-5591-49a2-a6e6-581dbae3b23e - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 13/08/2026 13:29:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 565979-2026

Numéro de publication au JO S: 156/2026

Date de publication: 14/08/2026

GCS UniHA - Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés.

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME