1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS UniHA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GCS UniHA - Equipements mobiles de radiologie : Arceaux de blocs et mobile de graphie
Description: GCS UniHA - Equipements mobiles de radiologie : Arceaux de blocs et mobile de graphie. 2 Modes d'acquisition possibles : Achat et LOA
Identifiant de la procédure: 77b401f7-eec3-40d9-81e5-6e51f7fba3fd
Identifiant interne: M_2729
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 119 416 667,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d'exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Arceaux polyvalents à capteurs plans interchangeables et amovibles
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Arceau à taille de champ 25*25 pour procédure orthopédique telle que clou gamma (Puissance générateurs = > 15kW)
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Arceaux pour chirurgie des extremités
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Arceaux à capteur plans avec station intégréé pour procédure générale per opératoire (2kW< =Puissance générateurs < =5kW)
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Arceaux à capteur plans avec station déportée pour procédure orthopédique et abdomen (Puissance générateurs < =25kW)
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 666 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Arceaux à capteurs plans procédures cardiovasculaire avec station déportée (puissance générateurs > 25kW)
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 166 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Arceau pour Neurochirurgie avec application 3D
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 007
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 166 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Arceau totalement motorisé et sans fil pour Neurochirgie avec application 3D
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 008
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Mobile numérique de graphie compact
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 009
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 166 667,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Mobile numérique motorisé de forte puissance
Description: Cf. Descriptif au DCE
Identifiant interne: Lot 010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111400 Fluoroscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie, 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical, 72212180 Services de développement de logiciels médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. article 6.5.1 du RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Médico-technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Services associés
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/02/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/02/2025 10:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GCS UniHA
Numéro d’enregistrement: 13000222300027
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Jean-Christophe GAND
Téléphone: 06 82 68 54 71
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 444e2758-a81f-4d72-93df-14483e40cda3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 11:34:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 10736-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025
