1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, mottes ou godets, pour la saison de plantation 2025-26 dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Auvergne Rhône-Alpes de l'ONF
Description: Fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, mottes ou godets, pour la saison de plantation 2025-26 dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Auvergne Rhône-Alpes de l'ONF
Identifiant de la procédure: 3be3fc55-97e7-4662-b7ab-b2678a9fc1e8
Identifiant interne: 2025-8800-001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Marché sans publicité ni mise en concurrence
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, mottes ou godets, pour la saison de plantation 2025-26 dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Auvergne Rhône-Alpes de l'ONF.
Description: Fourniture et la livraison de plants forestiers, présentés en racines nues, mottes ou godets, pour la saison de plantation 2025-26 dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Auvergne Rhône-Alpes de l'ONF.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 15 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: 30 Evaluation fournisseur
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 10 Mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui traite les offres: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction territoriale Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement: 66204311600489
Adresse postale: 143 rue Pierre Corneille A RENSEIGNER
Ville: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0763300895
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 197e0f30-1596-4b6c-9eac-c2a5aa038672 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2025 09:12:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 2761-2025
Numéro de publication au JO S: 2/2025
Date de publication: 03/01/2025
