A proximité de Lyon 03 69003 Rhone
Acheteur : CEREMA
DAF/SAMP Cité des mobilités 25 avenue François Mitterand
69500 Bron
Tel : 0482917516
Secteurs d'activité
Logiciels de bureautique.

Le présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/12/2025
JOUE - 860520-2025
860520-2025 - Résultats
France – Logiciels de bureautique – Le présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion
OJ S 248/2025 24/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCEREMA
Adresse électroniqueagnes.dussuel@cerema.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLe présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion
DescriptionLe présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion
Identifiant de la procédureb4a8ee89-ad4b-4d5a-8461-7bc96b053aa9
Avis précédent686548-2025
Identifiant interne25-184_AC
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48920000 Logiciels de bureautique
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicableSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePRESTATIONS D’ACHATS DE LICENCES MICROSOFT OFFICE D’OCCASION
DescriptionLe présent marché a pour objet les prestations d’achats de licences Microsoft office d’occasion
Identifiant interne25-184_AC
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48920000 Logiciels de bureautique
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionValeur financière
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Les informations relatives aux délais de recours figurent dans les documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCEREMA
Organisation qui signe le marchéCEREMA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLogiciels Application Formation Information
Offre
Identifiant de l’offreACHATS DE LICENCES MICROSOFT OFFICE D’OCCASION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-184_AC
Date de conclusion du marché17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCEREMA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCEREMA
Numéro d’enregistrement13001831000537
Adresse postale2 RUE ANTOINE CHARIAL
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactAgnès DUSSUEL
Adresse électroniqueagnes.dussuel@cerema.fr
Téléphone06 99 67 00 11
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement176 900 058 00015
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielLogiciels Application Formation Information
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement34166419100192
VilleGennevilliers
Code postal92230
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueazosi@lafi.fr
Téléphone+33472653268
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis776cb46b-0537-4320-b982-dc62dee95152  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis22/12/2025 15:44:23 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis860520-2025
Numéro de publication au JO S248/2025
Date de publication24/12/2025