A proximité de Lyon 03 69003 Rhone
Acheteur : CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
129 rue Servient
69003 Lyon
Tel : 0481070155
6 Lots
Lot 1
Stockage traditionnel (SAN/NAS/Switchs dédiés)
Lot 2
Serveurs x86, serveurs RISC, DAS, Hyper convergence, Software Defined Storage, Virtualisation, Conteneurisation
Lot 3
Solutions complètes de sauvegarde et de protection des données (logiciels/Appliance/stockage dédié sur disque ou bande)
Lot 4
Expertise technique et audit sur les solutions d’infrastructures
Lot 5
Urbanisation et environnement multi technique du Datacenter – AmoA et MOE
Lot 6
Urbanisation et environnement multi technique du Datacenter – Fourniture et installation
Secteurs d'activité
Systèmes d'information et serveurs.
Services de stockage de données.
Serveurs informatiques.

ACQUISITION DE MATÉRIELS, LOGICIELS DU DATACENTER : STOCKAGE, SERVEURS, VIRTUALISATION, PROTECTION DES DONNÉES ET ENVIRONNEMENT MULTI TECHNIQUE. MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/08/2026
JOUE - 591422-2026
591422-2026 - Résultats
France – Serveurs informatiques – ACQUISITION DE MATÉRIELS, LOGICIELS DU DATACENTER : STOCKAGE, SERVEURS, VIRTUALISATION, PROTECTION DES DONNÉES ET ENVIRONNEMENT MULTI TECHNIQUE. MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
OJ S 165/2026 27/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Adresse électroniqueCaih@caih-sante.org
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION DE MATÉRIELS, LOGICIELS DU DATACENTER : STOCKAGE, SERVEURS, VIRTUALISATION, PROTECTION DES DONNÉES ET ENVIRONNEMENT MULTI TECHNIQUE. MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
DescriptionL'Accord-Cadre vise à accompagner les adhérents dans l'achat, l'intégration et la maintenance d'infrastructures techniques dans le domaine des serveurs informatiques, du stockage et de protection des données. Il permet également de bénéficier des prestations de conseil et de réalisation sur l'urbanisation et l'équipement des Datacenter.
Identifiant de la procédure9d728989-9c99-4233-ade8-83143600e01a
Avis précédent75010-2025
Identifiant interne24_AOO_INFRA_SERV
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 48822000 Serveurs informatiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 160 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe pouvoir adjudicateur a défini une PSE facultative détaillée au CCTP pour les lots 1,2, 3 et 7
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreStockage traditionnel (SAN/NAS/Switchs dédiés)
DescriptionStockage traditionnel (SAN/NAS/Switchs dédiés)
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresdocument marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
5.1.
LotLOT-0002
TitreServeurs x86, serveurs RISC, DAS, Hyper convergence, Software Defined Storage, Virtualisation, Conteneurisation
DescriptionServeurs x86, serveurs RISC, DAS, Hyper convergence, Software Defined Storage, Virtualisation, Conteneurisation
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nature complémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
5.1.
LotLOT-0003
TitreSolutions complètes de sauvegarde et de protection des données (logiciels/Appliance/stockage dédié sur disque ou bande)
DescriptionSolutions complètes de sauvegarde et de protection des données (logiciels/Appliance/stockage dédié sur disque ou bande)
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nature complémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresdocument marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
5.1.
LotLOT-0004
TitreExpertise technique et audit sur les solutions d’infrastructures
DescriptionExpertise technique et audit sur les solutions d’infrastructures
Identifiant interneLOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresdocument marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
5.1.
LotLOT-0005
TitreUrbanisation et environnement multi technique du Datacenter – AmoA et MOE
DescriptionUrbanisation et environnement multi technique du Datacenter – AmoA et MOE
Identifiant interneLOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72317000 Services de stockage de données
Nomenclature complémentaire (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLes établissements adhérents de la CAIH dont la liste est jointe en annexe 1 du CCAP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPRIX
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresdocument marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
5.1.
LotLOT-0006
TitreUrbanisation et environnement multi technique du Datacenter – Fourniture et installation
DescriptionUrbanisation et environnement multi technique du Datacenter – Fourniture et installation
Identifiant internelot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48800000 Systèmes d'information et serveurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
Descriptionvaleur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresdocument marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TA LYON
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 160 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSCC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreLOT1 SCC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre200 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi11/06/2025
Date de conclusion du marché/concession11/06/2025
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSCC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2 SCC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre500 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi11/06/2025
Date de conclusion du marché/concession11/06/2025
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre50 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOMPUTACENTER
Offre
Identifiant de l’offreLOT 3 COMPUTACENTER
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre50 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/06/2025
Date de conclusion du marché/concession03/06/2025
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielC.N.S. Communications
Offre
Identifiant de l’offreLOT 5 CNS COMMUNICATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre30 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi02/05/2025
Date de conclusion du marché/concession02/05/2025
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAPL DATA CENTER
Offre
Identifiant de l’offreLOT 6 APL DATA CENTER
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre30 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi29/04/2025
Date de conclusion du marché/concession29/04/2025
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSCC FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 7 SCC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre200 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi29/05/2025
Date de conclusion du marché/concession29/05/2025
Organisation qui signe le contratCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE
Numéro d’enregistrement800 765 794 00022
Adresse postale129 Rue Servient
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueCaih@caih-sante.org
Téléphone0481070155
Adresse internethttps://caih-sante.org/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postalePAAL JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES 184 RUE DUGUESCLIN
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSCC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement42498265000014
Adresse postale96, rue des Trois Fontanot
VilleNANTERRE
Code postal92744
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officielCOMPUTACENTER
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement388 734 568 00 495
Adresse postale229 rue de la Belle Etoile - ZI PARIS NORD II
VilleROISSY
Code postal95943
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officielC.N.S. Communications
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement453 526 519 00054
Adresse postale91 cours Charlemagne
Villelyon
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officielAPL DATA CENTER
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement328 071 170 00075
Adresse postale106 Avenue Marx Dormoy
VilleMONTROUGE
Code postal92120
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officielSCC FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement42498265000014
Adresse postale96, rue des Trois Fontanot
VilleNANTERRE
Code postal92744
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis005a59af-6d43-4009-8a8c-65ee2f85fd33  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis25/08/2026 16:42:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis591422-2026
Numéro de publication au JO S165/2026
Date de publication27/08/2026