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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CARSAT RHONE ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NETTOYAGE DES IMMEUBLES DE LA CARSAT RHÔNE ALPES
Description: La procédure concerne l'entretien et le nettoyage des locaux et cloisons vitrées des bâtiments des locaux de la CARSAT Rhône-Alpes.
Identifiant de la procédure: 0ac92f40-09ad-4873-8ba3-42951c061877
Avis précédent: b2c88877-2eba-4f12-bc20-dd5c66519f2f-02
Identifiant interne: 2026-206-APOO008-009-010-011-012
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 688 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016
Identifiant interne: 2026-206-APOO008-009-010-011-012
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1
Description: Le présent lot a pour objet l’entretien et le nettoyage des locaux et cloisons vitrées des trois sièges de la Carsat Rhône-Alpes
Identifiant interne: 2026-206-APOO008
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 26 rue d'Aubigny, 69003 LYON 18 Avenue Georges Pompidou, 69003 LYON 55 avenue Maréchal FOCH, 69006 LYON
Ville: LYON
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période ferme d'un an allant de sa notification. Le marché est ensuite renouvelable d'année en année, par tacite reconduction. A cet égard, le nombre de reconductions maximal est de trois et le marché ne pourra donc pas dépasser une durée totale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Égalité des ethnies
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (50%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales et sociales adoptées dans le cadre du marché (10%)
Critère:
Type: Prix
Description: Proposition financière en TTC (40%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 2
Description: Le présent lot a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et cloisons vitrées des trois bâtiments de la CARSAT Rhône-Alpes
Identifiant interne: 2026-206-APOO009
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 133 Route de St Cyr, 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR 24 rue Simone Veil Ilot C4 Grand Parilly, 69200 VENISSIEUX 32 Rue Gorge de Loup, 69009 LYON
Ville: LYON, VENISSIEUX, ST DIDIER AU MONT D'OR
Code postal: 69370, 69200, 69009
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période ferme d'un an allant de sa notification. Le marché est ensuite renouvelable d'année en année, par tacite reconduction. A cet égard, le nombre de reconductions maximal est de trois et le marché ne pourra donc pas dépasser une durée totale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 130 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Égalité des ethnies
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (50%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales et sociales adoptées dans le cadre du marché (10%)
Critère:
Type: Prix
Description: Proposition financière en TTC (40%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 3
Description: Le présent lot a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et cloisons vitrées des quatre bâtiments de la CARSAT Rhône-Alpes
Identifiant interne: 2026-206-APOO010
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Rue du Dr Nodet ,01000 BOURG EN BRESSE 305 rue Gabriel VOISIN, 69264 VILLEFRANCHE 109 rue de la montat, 42000 ST ETIENNE
Ville: ROANNE, ST ETIENNE, VILLEFRANCHE, BOURG EN BRESSE
Code postal: 01000, 69264, 42000, 42300
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période ferme d'un an allant de sa notification. Le marché est ensuite renouvelable d'année en année, par tacite reconduction. A cet égard, le nombre de reconductions maximal est de trois et le marché ne pourra donc pas dépasser une durée totale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 170 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Égalité des ethnies
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (50%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales et sociales adoptées dans le cadre du marché (10%)
Critère:
Type: Prix
Description: Proposition financière en TTC (40%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 4
Description: Le présent lot a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et cloisons vitrées des trois bâtiments de la CARSAT Rhône-Alpes
Identifiant interne: 2026-206-APOO011
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Allée du Concept, 26500 BOURG LES VALENCE 8-10 Av. Le Doyen Louis Weil, 38000 GRENOBLE 19 Avenue du Grand Tissage , 38300 BOURGOIN JALLIEU
Ville: BOURG LES VALENCE, GRENOBLE, BOURGOIN JALLIEU
Code postal: 26500, 38000, 38300
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période ferme d'un an allant de sa notification. Le marché est ensuite renouvelable d'année en année, par tacite reconduction. A cet égard, le nombre de reconductions maximal est de trois et le marché ne pourra donc pas dépasser une durée totale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 170 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Égalité des ethnies
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (50%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales et sociales adoptées dans le cadre du marché (10%)
Critère:
Type: Prix
Description: Proposition financière en TTC (40%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 5
Description: Le présent lot a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et cloisons vitrées des trois bâtiments de la CARSAT Rhône-Alpes
Identifiant interne: 2026-206-APOO012
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 53 Place de l hotel de ville 73600 MOUTIERS 20 Avenue des Chevaliers Tireurs 73000 CHAMBERY 74 route de Closon 74330 POISY
Ville: MOUTIERS, CHAMBERY, POISY
Code postal: 73600, 73000, 74330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période ferme d'un an allant de sa notification. Le marché est ensuite renouvelable d'année en année, par tacite reconduction. A cet égard, le nombre de reconductions maximal est de trois et le marché ne pourra donc pas dépasser une durée totale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 170 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Égalité des ethnies
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (50%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures environnementales et sociales adoptées dans le cadre du marché (10%)
Critère:
Type: Prix
Description: Proposition financière en TTC (40%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATALIAN Propreté
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-206-APOO008
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GUY CHALLANCIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-206-APOO009
Date de conclusion du marché/concession: 02/09/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GUY CHALLANCIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-206-APOO010
Date de conclusion du marché/concession: 02/09/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAMSIC II
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-206-APOO011
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAMSIC II
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-206-APOO012
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CARSAT RHONE ALPES
Numéro d’enregistrement: 77564823100014
Département: DSCGAM
Adresse postale: 18 avenue Georges Pompidou
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0427827072
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ATALIAN Propreté
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39950664100501
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GUY CHALLANCIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 57205383300487
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAMSIC II
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 428685358
Ville: Bron
Code postal: 69500
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015, LOT-0016
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3479857a-f6bd-40d5-bfca-c78c2d299c45 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2026 11:53:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 642399-2026
Numéro de publication au JO S: 180/2026
Date de publication: 17/09/2026
