1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Noisy-le-Grand
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat et livraison de fournitures de bureau et fournitures et matériels pédagogiques
Description: Achat et livraison de fournitures de bureau et fournitures et matériels pédagogiques
Identifiant de la procédure: a8d741f2-6d80-4e78-90b7-cafedf27091d
Avis précédent: 553701-2023
Identifiant interne: 2023_026
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Achat et livraison de fournitures et matériels pédagogiques
Description: L'achat de fournitures et matériels scolaires y compris le papier de reprographie (A4 et A3), pédagogiques, éducatifs, d'arts plastiques, de travaux manuels, d'éveil, ludiques (jouets-jeux) ainsi que de fournitures et petits matériels sportifs, musicaux et numériques ayant principalement pour objet de permettre aux enseignants des écoles primaires publiques de la ville d'assurer l'enseignement des programmes de l'Éducation nationale.
Identifiant interne: 2023_026_02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Différents sites de la Ville
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/02/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Protection environnementale de l'opérateur économique : estimé au regard du mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution : estimé au regard des délais mentionnés à l'article 4.2 de l'acte d'engagement et du cadre de réponse concernés, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse du lot n° 2 et du mémoire technique éventuel, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations : estimé au regard du détail quantitatif estimatif du lot n° 2, complété par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché: Commune de Noisy-le-Grand
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat et livraison de fournitures de bureau
Description: L'achat de fournitures de bureau destinées principalement aux services administratifs et notamment de stylos, de pochettes, de scotch, de blocs repositionnables et hors papier de reprographie (A4 et A3).
Identifiant interne: 2023_026_01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Différents sites de la Ville
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/02/2024
Durée: 48 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations :estimé au regard du détail quantitatif estimatif, complété par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution : estimé au regard des délais mentionnés à l'article 4.2 de l'acte d'engagement du lot n° 1 et du mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Protection environnementale de l'opérateur économique : estimé au regard du mémoire technique, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui signe le marché: Commune de Noisy-le-Grand
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE ERGET BURO - AS Distribution
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE ERGET BURO - AS Distribution
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023026L01
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/02/2024
Date de conclusion du marché: 09/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Noisy-le-Grand
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SA SavoirsPlus
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SA SavoirsPlus
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023026L02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/02/2024
Date de conclusion du marché: 12/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Commune de Noisy-le-Grand
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SA SavoirsPlus
Numéro d’enregistrement: 30213540500124
Ville: BRISSAC LOIRE AUBANCE
Code postal: 49320
Pays: France
Téléphone: 0241211180
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SOCIETE ERGET BURO - AS Distribution
Numéro d’enregistrement: 50424739600014
Ville: Saint Thibault des Vignes
Code postal: 77400
Pays: France
Téléphone: 0164124151
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d’enregistrement: 21930051400011
Ville: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0145925813
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7e452303-ba75-4916-9f85-009dd49bcf4f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2024 15:31:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 139848-2024
Numéro de publication au JO S: 48/2024
Date de publication: 07/03/2024
