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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Chalon-sur-Saône - William Morey
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de travaux pour la construction d'une nouvelle unité de l'EHPAD et la restructuration et la surélévation du Service de Soins Médicaux et de Réadaptation au Centre Hospitalier de la Bresse Louhannaise
Description: Le présent marché aura pour objet la construction d’une nouvelle unité de l’EHPAD et la restructuration et la surélévation du Service de Soins Médicaux et de Réadaptation au Centre Hospitalier de la Bresse Louhannaise à Louhans (71). Le marché comprend également la restructuration du site de l’EHPAD Pernet (1 Rue du Capitaine Vic, 71500 Louhans).
Identifiant de la procédure: ae6c83b1-2494-48ba-984b-88070708ffa1
Identifiant interne: 25S0072
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de la Bresse Louhannaise
Ville: Louhans
Code postal: 71500
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Désamiantage
Description: Déconstruction et retrait de cloisons et doublages amiantés : environ 160 m² Dépose d’éléments dans cloisons amiantées
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros Oeuvre - Réhabilitation - Fondations Profondes
Description: Réalisation de fondations spéciales type pieux : 105 U Réhabilitation : emprise de travaux :1080 m² environ Curage de toiture étanchée : 860 m² environ Murs d’infrastructure : 460m² environ Plancher poutrelles hourdis isolant :1320 m² environ Mur superstructure – acrotères : 3400 m² environ Plancher en béton armé coulé en place : 3580 m² environ Flocage de gaines coupe-feu : 160ml environ Ouvrages divers
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente et Ossature Bois
Description: Mur à ossature bois : 880 m² environ Charpente lamellée collée : 28m3 environ Charpente bois massif : 10 m3 environ Ouvrages divers de charpente
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Etanchéité - Bardages Couverture Aciers
Description: Etanchéité sur support bac acier : 725 m² environ Etanchéité inaccessible sur plancher béton : 1080 m² environ Etanchéité accessible protection par dallage coulé : 72 m² environ Etanchéité accessible protection carrelage sur plot : 260 m² environ Bardage métallique : 138 m² environ Couverture bac acier sec : 180m² environ Ouvrages divers, lanterneaux …
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Façade – Vêture
Description: Vêture terre cuite : 460 m² environ ITE finition enduit sur support béton : 1 300 m² environ ITE finition enduit sur support MOB : 850 m² environ Enduit monocouche : 60 m² environ Enduit RME : 55 m² environ Ouvrages divers et de finition, couvertines, …
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries Extérieures Aluminium
Description: Menuiseries extérieures aluminium : surface approximative : 700m² Interventions sur châssis existants : 40 m² environ Volets roulants : surface approximative : 300 m² Brises soleils à lames orientables : surface approximative : 100 m² Ouvrages divers
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Métallerie – Serrurerie
Description: Structure local technique en toiture : 4500 kg Portes métalliques : 7 U Mains courantes : 86 ml Garde-corps : 273 ml Brises soleil fixes verticaux : 114 U Brises soleil horizontaux : 67 m² Grilles et ouvrages divers de serrurerie
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Menuiseries Intérieures Bois
Description: Blocs portes : 290 U environ Façades de gaines techniques : 86m² environ Châssis vitrés intérieurs : 110 m² environ Habillage acoustique mural : 85m² environ Plafond bois acoustique : 185 m² environ Plaques de protection : 980 ml environ Mains courantes : 670 ml environ Mobiliers fixes et ouvrages divers de menuiseries
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Plâtrerie - Peinture – Plafonds
Description: Travaux sur existant Doublages collés : 230 m² environ Doublage sur ossature : 1400 m² environ Cloisons sur ossature : 4060 m² environ Gaines techniques : 600 m² environ Gaines et conduits de désenfumage : 380 m² environ Plafonds en plaques de plâtre : 1500 m² Peintures et toiles de verres peintes sur parois verticales : 10 700 m² Peintures en plafond : 2080 m² Peintures sur ouvrages bois et métalliques : 3 500m² environ Plafonds modulaires en dalles plâtre : 50 m² environ Plafonds modulaires en dalles minérales : 2 100 m² environ Baffles suspendus : 9 U
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Sols Souples
Description: Sol PVC : 3 880 m² environ Sol PVC douche : 480 m² environ PVC mural douche : 1 770 m² environ PVC mural : 190 m² environ Habillage de marches d’escalier : 202 m environ
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Carrelage – Chapes
Description: Chape : 150 m² environ Carrelage au sol : 37 m² environ Carrelage mural - Faïences : 210 m² environ Ouvrages divers de carrelage, massifs, siphons…
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262321 Travaux de chape
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Appareils Elévateurs
Description: Ascenseur Monte-malade 1600 kg : 3 U
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage - Plomberie Sanitaire - Fluides Médicaux
Description: Chauffage : CHBL : Remplacement de deux chaudières sur les 3 existantes en chaufferie gaz de l’hôpital (y compris accessoires), pour des nouveaux modèles à condensation et plus puissantes, pour une puissance finale de chaufferie de 1,6 MW. Travaux de fumisterie pour les 2 chaudières remplacées. Chauffage de l’extension et de la surélévation via 259 radiateurs répartis dans les chambres, salles de bain, locaux communs, et locaux personnel soignant. 4210 ml de canalisation de chauffage (cumule aller et retour), y compris calorifuge classe 4 des conduites. Mise en place d’une régulation homogène entre la chaufferie de l’Hôpital et les différentes sous-stations existantes et créées (gestion de la production de chauffage et ECS), y compris supervision à mettre en place au service technique du Centre Hospitalier. Remplacement des armoires électriques de la chaufferie et des sous-stations nouvelle et existantes. PERNET : - Transformation de la sous-station du Site de PERNET en chaufferie, avec fourniture et pose d’une chaudière gaz à condensation, pour une puissance de 140 kW. - Travaux de fumisterie pour la chaudière installée, y compris conduit VH et VB. - Installation d’1 armoire électrique en sous-station PERNET. - Raccordement sur collecteur chauffage existant. Ventilation : CHBL - 3 Offices avec hottes motorisées. - 13 caissons de ventilation simple flux pour les chambres, salles de bain, locaux communs et locaux personnel soignant. - 274 entrées d’air autoréglables en menuiseries. - 1314 ml de gaines de ventilation circulaires et rectangulaires. - 410 m² de calorifuge laine de verre double pare vapeur pour conduits de ventilation. Climatisation : CHBL - 5 Groupes et système VRV pour la climatisation réversible des lieux de vie, salle de kiné, salon de coiffure et salle d’activités. - 17 unités intérieures type cassettes et gainables, y compris plénum et diffusion d’air. - 430 ml de liaisons fluide frigorigène R32 (cumule gaz et liquide) en tube cuivre déshydraté de qualité frigorifique. - Travaux de consignation et vidange fluide frigorigène des systèmes existants. Désenfumage : CHBL - 40 trappes et volets tunnel de désenfumage avec raccordement électrique et asservissement. - 10 caissons d’extraction et tourelles de désenfumage. 00425 / Ehpad CHBL RC AO 6 / 18 Plomberie Sanitaires : CHBL - 313 appareils sanitaires (WC, mitigeurs, lavabos, douche, évier, etc…) pour les salles de bain de chambres, sanitaires publics, offices, et locaux personnel soignant, y compris accessoires sanitaires. - 2100 ml de canalisation d’eau froide, eau chaude et bouclage en tube cuivre sertissable et PER. - 350 ml de chutes et canalisations EP. - 1850 ml de chutes et canalisations EU/EV. - Fourniture et pose d’1 adoucisseur pour les besoins en eau froide adoucie de l’extension. - 1 nouvelle panoplie d’alimentation eau froide AEP DN110mm en chaufferie de l’hôpital. - 1 ballon de stockage primaire 1000 Litres et préparateur ECS instantanée 230 kW dans la sous-station de l’Extension créée. PERNET : - Mise en oeuvre d’1 adoucisseur dans la sous-station du Site de PERNET pour le remplissage de la production de chauffage et d’eau chaude sanitaire. - 1 nouvelle panoplie d’alimentation eau froide AEP DN40mm en sous-station de PERNET. - Raccordement sur départ eau froide et eau chaude existant. Fluides médicaux : CHBL - Raccordement oxygène médicinal sur stockage existant. - Remplacement collecteur général existant pour avoir bon diamètre mini réglementaire. - 1450 ml de conduite oxygène médicinal en tube cuivre dégraissé adapté aux fluides médicaux. - 80 prises murales oxygène médicinal (en tête de lit). - Raccordement vide médical sur production et collecteur existant en sous-sol. - 1250 ml de conduite vide médical en tube cuivre dégraissé adapté aux fluides médicaux. - 80 prises murales vide médical (en tête de lit). - 41 grilles plafonnières pour ventilation des plénums des circulations où transitent les fluides médicaux. - 7 systèmes de surveillance VIGI et 7 coffrets de détente et coupure (1 ensemble par zone U10).
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Electricité - CFO - CFA
Description: la modification du Tableau Général de l'hôpital, Les tableaux divisionnaires dans l'extension et la surélévation le précâblage téléphone / informatique, le système de sécurité incendie avec remplacement du CMSI, le remplacement de l'autocommutateur, l'appel malade, les installations pour la télévision, Équipement électrique de 86 chambres
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Photovoltaïque
Description: Installation de 75 panneaux photovoltaïque représentant une surface de 164m² et une puissance de 34kW
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: V.R.D - Terrassements
Description: Déblais : 2.800 m3 Couche de forme : 1000 m3 Assainissements : 430 ml Station de relevage EU = 100 m3 Station de relevage EP = 30 m3 Réseaux secs : 305 ml Borne éclairage : 36 U Bordure T2 = 145 ml Stabilisé = 560 m² Béton désactivé = 356 m² Enrobé sur 6 cm = 830 m²
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Paysage
Description: Aménagement de 2 178m2 d’espaces extérieurs décomposés en 6 périmètres Plantation de 26 arbres de haute tige ou cépée / 277 arbustes / couvre sol et prairie Fourniture et pose de 150ml de clôture Fourniture et pose de mobilier dont 15 bancs et 1 kiosque de 4m/4m
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution du marché sont indiqués au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige : Les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge administratif de Dijon.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Chalon-sur-Saône - William Morey
Numéro d’enregistrement: 26710076600109
Adresse postale: 4, Rue Capitaine Drillien
Ville: CHALON-SUR-SAONE
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: 0385910377
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22, Rue D'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e01bd416-fdb6-4c14-b2fe-0d4523fd600b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/02/2026 10:46:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 116070-2026
Numéro de publication au JO S: 34/2026
Date de publication: 18/02/2026
