Centrale des marchés
Conception et impression de supports de communication Conception et impression de supports de communication ville : Luneville cedex tel : 03-83-76-23-58 adresse : 2, place Saint-Rémy BP 90221 correspondant : M. LAMBLIN Jacques, Maire designa...
VILLE DE LUNEVILLE 54301Luneville cedex marches-publics@mairie-luneville.fr 03 83 76 24 22
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Conception et impression de supports de communication

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3155384

Date de clôture estimée : 15/11/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/10/17)
17-146215
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 54
Annonce No 17-146215
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : VILLE DE LUNEVILLE.
 Correspondant : M. Lamblin Jacques, Maire, 2, place Saint-Rémy B.P. 90221 54301 Luneville Cedex, tél. : 03-83-76-23-58, télécopieur : 03-83-76-24-22, courriel : marches-publics@mairie-luneville.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : conception et impression de supports de communication.
Catégorie de services : 15.
CPV - Objet principal : 79810000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FR.

Caractéristiques principales : 

il s'agit de la conception et de l'impression de différents supports de communication
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conception et impression de supports de communication.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : les marchés seront conclus pour l'année 2018. Ils pourront être reconduits pour les années 2019 et 2020.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2018.
Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17S015.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 octobre 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant : Mme MICARD, Responsable service Communication,  2, place Saint-RémyB.P. 90221,  54301 Lunéville Cedex, , tél. : 03-83-76-23-70, , courriel : communication@mairie-luneville.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5, place Carrièreco 20038 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : 03-83-17-43-50.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy 5, place Carrièreco 20038 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : 03-83-17-43-50.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - conception et impression de deux guides thématiques.
Il s'agit de la conception et de l'impression d'un guide des sports et d'un guide des parents.
Coût estimé (HT) : 5 000 euros.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2018 jusqu'au 31 décembre 2018.
Informations complémentaires : ce marché pourra être reconduit pour les années 2019 et 2020.
C.P.V. - Objet principal : 79810000.

Lot(s) 2. - impression d'affiches thématiques.
Il s'agit de l'impression d'affiches thématiques 40 X 60 et de dépliants 3 volets.
Coût estimé (HT) : 1 200 euros.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2018 jusqu'au 31 décembre 2018.
Informations complémentaires : ce marché pourra être reconduit pour les années 2019 et 2020.
C.P.V. - Objet principal : 79810000.

Lot(s) 3. - conception et impression de bulletins d'information interne.
Il s'agit de la conception et de l'impression de bulletins d'information interne.
Coût estimé (HT) : 3 800 euros.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2018 jusqu'au 31 décembre 2018.
Informations complémentaires : ce lot comporte une tranche optionnelle laquelle consiste à chiffrer le coût d'un numéro spécial tiré, une fois par an, à 400 exemplaires, format 21 X 21.ce marché pourra être reconduit pour les années 2019 et 2020.
C.P.V. - Objet principal : 79810000.

Lot(s) 4. - conception et impression de magazines municipaux.
Il s'agit de la conception et de l'impression de magazines municipaux.
Coût estimé (HT) : 44 000 euros.
Durée : à compter du 1.e.r janvier 2018 jusqu'au 31 décembre 2018.
Informations complémentaires : ce marché pourra être reconduit pour les années 2019 et 2020.
C.P.V. - Objet principal : 79810000.
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