Centrale des marchés
Dispositifs médicaux d'ostéosynthèse et d'orthopédie Dispositifs médicaux d'ostéosynthèse et d'orthopédie ville : LUNEVILLE mel : marches@ch-luneville.fr designation : Centre Hospitalier de Lunéville url : http://ch-luneville.marcoweb.fr fa...
Centre Hospitalier de Lunéville 54300Lunéville marches@ch-luneville.fr 03 83 76 15 01
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Dispositifs médicaux d'ostéosynthèse et d'orthopédie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3120539

Date de clôture estimée : 03/11/17
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/10/17)
BOAMP (04/10/17)
17-137832

Département(s) de publication : 54
Annonce No 17-137832
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier de Lunéville, 6 rue GirardetBP 30206, Point(s) de contact : secteur marchés publics, 54300, LUNEVILLE, F, Téléphone : (+33) 3 83 76 12 15, Courriel : marches@ch-luneville.fr, Fax : (+33) 3 83 76 15 01, Code NUTS : FRF31
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://ch-luneville.marcoweb.fr
Adresse du profil acheteur : http://ch-luneville.marcoweb.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://ch-luneville.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Dispositifs médicaux d'ostéosynthèse et d'orthopédie
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Dispositifs médicaux d'ostéosynthèse et d'orthopédie
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 840 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dispositifs médicaux d'ostéosynthèse et d'orthopédie
Lot nº : 1 à 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce marché public est constitué de 28 lots attribués séparément.LOT 1Ancres méniscalesLOT 2Ancres à visser et à impacterLOT 3Implant de sutureLOT 4Vis canulées en titane ou inox diamètre 2 mm non stérilesLOT 5Vis canulées en inox stérilesLOT 6Vis de compression canulées pour ostéotomiesLOT 7Gamme complète de plaques et vis associées en titane non stériles pour fémur, tibia et humérusLOT 8Plaques et vis d'ostéosynthèse en titane pour radius distalLOT 9Gamme de plaques tiers de tube pour fracture de la clavicule et vis associées inox non stérilesLOT 10Plaque et vis fracture de l'arrière et médio pied en titane non stérileLOT 11Broches inox non stérilesLOT 12Clou de Steinmann inox non stérileLOT 13Fil de cerclage inox avec et sans œillet non stérileLOT 14Système de plaques et câbles associés pour traitement des fractures périprothétiques du fémur
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2018 - Fin : 31 mars 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible une fois du 01/04/20 au 31/03/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : En vue de l’évaluation technique, les candidats sont tenus de fournir : - Des fiches techniques de type " dossier dispositif médical EUROPHARMAT " validé par le SNITEM est recommandé et disponible sur le site :http://base.euro-pharmat.com/pub_dm/deno-communes.aspx
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dispositifs médicaux d'ostéosynthèse et d'orthopédie
Lot nº : 15 à 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33183100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF31
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce marché public est constitué de 28 lots attribués séparément.LOT 15Kit complet de fixateur externe stérile pour les fractures ouvertesLOT 16Clou verrouillé canule inox stérile pour fémur proximalLOT 17Clou pour tibia diaphysaire verrouillé canule titane stérileLOT 18Système d'enclouage fémoral verrouillé canulé titane stérileLOT 19Clou d'humérus proximal verrouillé canule titane stérileLOT 20Prothèse intermédiaire et totale de hanche inoxLOT 21Prothèse d'épauleLOT 22Dispositifs médicaux stériles : chirurgie du canal carpienLOT 23Dispositifs médicaux stériles : lame pour scie sagittaleLOT 24Substitut osseux d’origine humaineLOT 25Dispositifs médicaux stériles : couteaux pour arthroscopieLOT 26Dispositifs médicaux stériles : dispositif de lavage pulséLOT 27Cire de Horsley ou cire à osLOT 28Garrot chirurgical stérile à usage unique en silicone
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2018 - Fin : 31 mars 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconductible une fois du 01/04/2020 au 31/03/2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : En vue de l’évaluation technique, les candidats sont tenus de fournir : - Des fiches techniques de type " dossier dispositif médical EUROPHARMAT " validé par le SNITEM est recommandé et disponible sur le site :http://base.euro-pharmat.com/pub_dm/deno-communes.aspx

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3 novembre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 3 novembre 2017 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l’adresse électronique suivante : http://ch-luneville.marcoweb.fr . Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au service " Marchés publics " du Centre Hospitalier de Lunéville, par mail à marches@ch-luneville.frLa société souhaitant remettre candidature et offre de façon dématérialisée peut le faire exclusivement sur le site: http://ch-luneville.marcoweb.fr. Tout autre envoi dématérialisé (e-mail, par exemple) ne pourra être accepté. Conformément à l’arrêté du 28 août 2006, les candidatures et les actes d'engagement, transmis par voie dématérialisée, sont signés par la société au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat (niveau ** et ***Rgs)Une offre reçue sur support physique sera signée de façon manuscrite.Attention : Le Centre Hospitalier de Lunéville souhaite préciser aux candidats que : Concernant les offres déposées par voie dématérialisée, le pouvoir adjudicateur demandera au candidat retenu de re-matérialiser son acte d’engagement et de le retourner signer en original par voie postale. Le CH de Lunéville notifiera le marché par voie postale en recommandé avec accusé de réception.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nancy, 5 place Carrière - CO 20038, 54035, NANCY Cedex, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 octobre 2017
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