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Organisation, encadrement et animation de l'accueil de loisirs périscolaire élémentaire. Année scolaire 2015-2016 Organisation et la gestion au profit de la Collectivité des 7 Accueils de Loisirs Périscolaires au sein des écoles élémentaires de la Ville de Lunel, pour l'année scolaire 2015 / 2016.Appel d'Offre...
Ville de Lunel 34403Lunel marchespublics@ville-lunel.fr 04 67 71 84 85
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Organisation, encadrement et animation de l'accueil de loisirs périscolaire élémentaire. Année scolaire 2015-2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700730

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/09/15)
15-148221
Résultat de marché

Département(s) de publication : 34
Annonce No 15-148221
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Lunel, 240 avenue Victor Hugo CS 30403, Contact : service marchés publics, à l'attention de mr le maire, F-34403 Lunel Cedex. Tél. (+33) 04 67 87 83 00. E-mail : marchespublics@ville-lunel.fr. Fax (+33) 04 67 71 84 85.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lunel.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.lunel.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.lunel.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
organisation, encadrement et animation de l'accueil de loisirs périscolaire élémentaire. Année scolaire 2015-2016.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
organisation et la gestion au profit de la Collectivité des 7 Accueils de Loisirs Périscolaires au sein des écoles élémentaires de la Ville de Lunel, pour l'année scolaire 2015 / 2016.
Appel d'offres Ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
L'Accord cadre est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics (droit français).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92000000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 40.
     2. valeur technique de l'offre. Pondération : 60.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015_031.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 129-237832 du 08/07/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2015031
INTITULÉ : Organisation et la gestion au profit de la Collectivité des 7 Accueils de Loisirs Périscolaires au sein des écoles élémentaires de la Ville de Lunel, pour l'année scolaire 2015 / 2016.Appel d'Offres Ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.L'accord cadre est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics (droit français).
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
18 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Odel, 1 boulevard Maréchal Foch, F-83300 Draguignan.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-95840, mise en ligne le 6 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Lunel, 240 avenue Victor Hugo CS 30403, Contact : service marchés publics, à l'attention de mr le maire, F-34403 Lunel Cedex. Tél. (+33) 04 67 87 83 00. E-mail : marchespublics@ville-lunel.fr. Fax (+33) 04 67 71 84 85.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lunel.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.lunel.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.lunel.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
organisation, encadrement et animation de l'accueil de loisirs périscolaire élémentaire. Année scolaire 2015-2016.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
Code NUTS FR.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
organisation et la gestion au profit de la Collectivité des 7 Accueils de Loisirs Périscolaires au sein des écoles élémentaires de la Ville de Lunel, pour l'année scolaire 2015 / 2016.
Appel d'offres Ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
L'Accord cadre est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics (droit français).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92000000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 40.
     2. valeur technique de l'offre. Pondération : 60.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015_031.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 129-237832 du 08/07/2015.
MARCHÉ no : 2015031
INTITULÉ : Organisation et la gestion au profit de la Collectivité des 7 Accueils de Loisirs Périscolaires au sein des écoles élémentaires de la Ville de Lunel, pour l'année scolaire 2015 / 2016.Appel d'Offres Ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.L'accord cadre est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics (droit français).
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
18 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Odel, 1 boulevard Maréchal Foch, F-83300 Draguignan.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-95840, mise en ligne le 6 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
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