1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE LUNEL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de fournitures scolaires
Description: Acquisition de fournitures scolaires
Identifiant de la procédure: e005dc89-59bd-496a-94f1-cd5162b6b8c0
Identifiant interne: 2024_064
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 760 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires
Description: Livres et fiches éducatives scolaires et non scolaires
Identifiant interne: lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Modalités d'échange et de retour Validation préalable des commandes Désignation d'un interlocuteur professionnel Importance de la liste de tous les éditeurs référencés par le candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Modalités et délais de livraison
Description: Notation du délai maximum en période de rentrée scolaire Notation du délai en période scolaire Mode de livraison proposé et précisions sur les modalités d'enlèvement des palettes
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Le prix sera noté en fonction du pourcentage de remise proposé
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE LUNEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de papeterie
Description: Fourniture de papeterie
Identifiant interne: lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Appréciation de la qualité des échantillons Logiciel d'aide à la gestion des commandes Désignation d'un interlocuteur professionnel Explication du logiciel d'aide à la gestion des commandes Modalités d'échange et de retour
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des articles
Description: Pourcentage de remise proposé Montant total euros HT du DQE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: délai livraison
Description: Notation du délai en période scolaire Notation du délai en période de rentrée scolaire
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE LUNEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels
Description: Articles d'arts plastiques et de travaux manuels
Identifiant interne: lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192700 Papeterie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Appréciation de la qualité des échantillons Logiciel d'aide à la gestion des commandes Désignation d'un interlocuteur professionnel Explication du logiciel d'aide à la gestion des commandes Modalités d'échange et de retour
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des articles
Description: Pourcentage de remise proposé Montant total euros HT du DQE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Notation du délai en période scolaire Notation du délai en période de rentrée scolaire
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE LUNEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1
Description: Matériel d'éveil et d'apprentissage petite enfance et cycle 1
Identifiant interne: lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Appréciation de la qualité des échantillons Logiciel d'aide à la gestion des commandes Désignation d'un interlocuteur professionnel Explication du logiciel d'aide à la gestion des commandes Modalités d'échange et de retour Nombre de références produits proposé par catégorie de matériel et liste des fournisseurs partenaires
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des articles
Description: Pourcentage de remise proposé Montant total euros HT du DQE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: delai livraison
Description: Notation du délai en période scolaire Notation du délai en période de rentrée scolaire
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE LUNEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Description: Matériel d'éveil et d'apprentissage cycles 2 et 3
Identifiant interne: lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Appréciation de la qualité des échantillons Logiciel d'aide à la gestion des commandes Désignation d'un interlocuteur professionnel Explication du logiciel d'aide à la gestion des commandes Modalités d'échange et de retour Nombre de références produits proposé par catégorie de matériel et liste des fournisseurs partenaires
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des articles
Description: Pourcentage de remise proposé Montant total euros HT du DQE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: delai de livraison
Description: Notation du délai en période scolaire Notation du délai en période de rentrée scolaire
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE LUNEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: ramettes de papier
Description: ramettes de papier
Identifiant interne: lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Appréciation de la qualité des échantillons Logiciel d'aide à la gestion des commandes Désignation d'un interlocuteur professionnel Explication du logiciel d'aide à la gestion des commandes Modalités d'échange et de retour Nombre de références produits proposé par catégorie de matériel et liste des fournisseurs partenaires
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des articles
Description: Pourcentage de remise proposé Montant total euros HT du DQE
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: delai livraison
Description: Notation du délai en période scolaire Notation du délai en période de rentrée scolaire
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE LUNEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 760 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EURL Librairie du lycée
Offre:
Identifiant de l’offre: 929623
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: lot 1
Titre: acquisitions de fournitures scolaires
Date de conclusion du marché: 17/03/2025
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: sas lacoste
Offre:
Identifiant de l’offre: 1055625
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: lot 2
Titre: acquisitions de fournitures scolaires
Date de conclusion du marché: 14/03/2025
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: sas lacoste
Offre:
Identifiant de l’offre: 1055625
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: lot 3
Date de conclusion du marché: 14/03/2025
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: sas lacoste
Offre:
Identifiant de l’offre: 1055625
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: lot 4
Date de conclusion du marché: 14/03/2025
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: sas lacoste
Offre:
Identifiant de l’offre: 1055625
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: lot 5
Date de conclusion du marché: 14/03/2025
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: sas lacoste
Offre:
Identifiant de l’offre: 1055625
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: lot 6
Date de conclusion du marché: 14/03/2025
Organisation qui signe le marché: MAIRIE DE LUNEL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE LUNEL
Numéro d’enregistrement: 21340145800012
Adresse postale: 240 avenue Victor Hugo
Ville: Lunel cedex
Code postal: 34403
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 467878319
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 173 400 052 00010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EURL Librairie du lycée
Numéro d’enregistrement: 52356554700024
Adresse postale: 15 avenue gaston baissette
Ville: lunel
Code postal: 34400
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467711081
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: sas lacoste
Numéro d’enregistrement: 44455346500014
Adresse postale: 15 allée de la sarriette
Ville: le thor
Code postal: 84250
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0d125212-36b0-46a0-866f-24c13bb3d753 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/03/2025 17:00:10 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 209169-2025
Numéro de publication au JO S: 64/2025
Date de publication: 01/04/2025
