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Fourniture d'huiles, de liquide de refroidissement et liquide de lave-glace pour la maintenance du parc de véhicules de la spl chartres métropole transports Organisme : Centrale d'Achat du Transport Public Intitulé : Fourniture d'huiles, de liquide de refroidissement et liquide de lave-glace pour la maintenance du parc de véhicules de l...
Centrale d'Achat du Transport Public 75014PARIS charlotte.anselmo@achat-transport.eu
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Fourniture d'huiles, de liquide de refroidissement et liquide de lave-glace pour la maintenance du parc de véhicules de la spl chartres métropole transports

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293310

Date de clôture estimée : 28/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/11/14)

Organisme : Centrale d'Achat du Transport Public

Intitulé : Fourniture d'huiles, de liquide de refroidissement et liquide de lave-glace pour la maintenance du parc de véhicules de la spl chartres métropole transports

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 28/11/2014 à 16 h 00

Description : Département de publication : 28 Départements de rappel : 75 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centrale d'Achat du Transport Public Correspondant : Arnaud rabier, 8 villa de lourcine, 75014 Paris, tél : 0153680418, courriel : charlotte.anselmo@achat-transport.eu , adresse internet : http://catp.e-marchespublics.com , adresse internet du profil d'acheteur: http://catp.e-marchespublics.com Principale(s) Activité(s) de l'entité adjudicatrice : Service de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus Objet du marché : Fourniture d'huiles, de liquide de refroidissement et liquide de lave-glace pour la maintenance du parc de véhicules de la spl chartres métropole transports Type de marché de fournitures : achat CPV : • Objet principal : 09211000 • Objets complémentaires : 09211100 Lieu d'exécution : 57 rue de la beauce, 28111 Luce Code NUTS: FR242 L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : La présente consultation a pour objet la passation d'un marché à procédure adaptée relatif à la fourniture d'huiles, liquides de refroidissement et lave-glaces nécessaires à l'entretien du parc de véhicules de la spl de chartres. Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les fournitures objet du marché sont réparties en 3 lots. Lot 1 : fourniture d'huiles pour les moteurs, boites de vitesses et ponts Lot 2 : fourniture de liquide de refroidissement Lot 3 : fourniture de liquide de lave-glace Des variantes seront-elles prises en compte: non. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestation divisée en lot : oui • Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : en 60 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations sont financées sur les ressources propres de l'entité adjudicatrice. Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par L'entité adjudicatrice. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement momentané d'opérateurs économiques. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Un groupement est solidaire lorsque chacun des membres du groupement est engagé financièrement sur la totalité du marché. Un groupement est conjoint lorsque chacun des membres du groupement s'engage à exécuter les prestations susceptibles de lui être attribuées au titre du marché. Le mandataire du groupement, désigné à l'acte d'engagement parmi les membres du groupement, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de la centrale d'achat puis de l'entité adjudicatrice. Il coordonne leurs prestations pendant toute la durée d'exécution du marché. Les documents à fournir dans l'enveloppe relative à l'offre sont signés : -soit par l'ensemble des membres du groupement ; -soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : • Situation juridique - références requises : -une lettre de candidature et une habilitation du mandataire par ses cotraitants, le cas échéant. En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement ; (ou formulaire « dc1 ») ; -les document(s) relatif(s) aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le(s) candidat(s) ; -une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; -si le candidat ne fournit pas le formulaire dc1, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 06 juin 2005 applicable à la présente consultation en vertu de l'article 18 du décret n°2005-1308 du 20 octobre 2005. Les formulaires « dc1 » et « dc2 » doivent être renseignés comme il est dit dans les notices explicatives sus-évoquées en les téléchargeant à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr • Capacité économique et financière - références requises : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou dc2). Le candidat peut justifier de sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice. • Capacité technique - références requises : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Présentation d'une liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 28/11/2014 16:00 Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014-27 Récompenses et jury : Renseignements complémentaires : La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément à l'article 10 du décret n°2005-1308 du 20 octobre 2005 pris en application de l'ordonnance n°2005-649 du 06 juin 2005.les prestations des trois lots décrites dans la présente consultation sont exécutées sous la forme d'un marché à bons de commande passé pour un montant maximum de commande de 400000 euros ht sur la durée totale et l'ensemble du marché (tous lots confondus). Les marchés correspondant à chaque lot sont conclus pour une durée de trois ans à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont reconductibles chacun deux fois pour une durée d'un an.la durée maximale des marchés ne pourra pas excéder cinq ans. A titre indicatif, les prestations devront débuter en janvier 2015. Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidats transmettent leur offre, sous pli fermé, portant les mentions: "procédure adaptée 2014-27 - fourniture d'huiles, de liquide de refroidissement et liquide de lave-glace pour la maintenance du parc de véhicules de la spl chartres métropole transports-ne pas ouvrir". Chaque pli sera remis contre récépissé à la centrale d'achat du transport public, 8 villa de lourcine 75014 paris (ouverture jours ouvrés, de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00) ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal. Il devra parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Transmission par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com. Il faut être titulaire d'un certificat électronique de niveau 2 minimum. Suite à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats rgs** (niveau minimum) ou rgs*** sont acceptés sur la plateforme depuis le 18 mai2013. Il n'est pas permis de présenter un dossier à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée; à défaut, les deux propositions seront rejetées. Toutefois, en cas de dépôt sous forme dématérialisée, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (cédérom, dvd rom, clé usb) ou bien sur support papier. Elle est transmise sous pli fermé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ". Elle ne pourra être prise en considération que si celle-ci est parvenue dans le délai prescrit pour le dépôt des candidatures. Quelle que soit la forme du dépôt (sous format papier ou dématérialisé), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/11/2014 Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal de grande instance de nanterre, 179-191, avenue joliot-curie , 92020 Nanterre cedex, tél : 0140971010 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Nom de l'organisme : Greffe du tribunal de grande instance de nanterre, 179-191, avenue joliot-curie , 92020 Nanterre cedex, tél : 0140971010 Renseignements relatifs aux lots : - Lot 1: fourniture d'huiles pour les moteurs, boites de vitesses et ponts Les prestations sont décrites à l'article 6.1 du cahier des clauses particulières consommation 2013 : 5 000 litres C.P.V. - Objet principal : 09211000 - Lot 2: fourniture de liquide de refroidissement Les prestations sont décrites à l'article 6.2 du cahier des clauses particulières consommation 2013 : 4 000 litres - Lot 3: fourniture de liquide de lave-glace Les prestations sont décrites à l'article 6.3 du cahier des clauses particulières consommation 2013 : 850 litres

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