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Construction d'un DAME pour les PEP28 à Lucé (28) Construction du DAME Borromeï-Debay à LUCÉ (28) correspondant : MOREAU Vincent fax : 02-37-88-14-19 cp : 28310 designation : AD PEP 28 tel : 02-37-88-14-19 adresse : 3 rue Charles Brun...
AD PEP 28 28310Lucé vincentmoreau@pep28.asso.fr 02 37 88 14 19
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Construction d'un DAME pour les PEP28 à Lucé (28)

Marché public ou privé
Référence du marché : 6099074

Date de clôture estimée : 09/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/05/21)
21-70847
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 28, 27, 37, 41, 45, 72, 78
Annonce No 21-70847
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AD PEP 28.
 Correspondant :  MOREAU Vincent, 3 rue Charles Brune 28310 Lucé, tél. : 02-37-88-14-19, télécopieur : 02-37-88-14-19, courriel : vincentmoreau@pep28.asso.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Protection sociale, Éducation.

Objet du marché : construction du DAME Borromeï-Debay à LUCÉ (28).
CPV - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45210000
45300000
45400000
45100000.
Lieu d'exécution : 3, rue Charles Brune, 28110 Lucé.
Code NUTS : -FRB02.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

construction d'un Dispositif d'accompagnement Médico-Educatif (Dame)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : construction TCE d'un bâtiment d'un étage de 860m² (Su), extension du réfectoire Pep28 existant et rénovation de salle mutualisée.
Estimation de la valeur (H.T.) : 2 345 000 euros.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 16 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : r 2192-10 CCP.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : qualité technique et méthodologique de l'offre 60%
Prix des prestations 40%.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents à jour pour l'année en cours ;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

- en fonction des lots pour le ou les lesquels le candidat souhaite déposer une offre : les certificats de qualifications professionnelles, à jour pour l'année en cours, ou attestations de maîtres d'ouvrages ;
La preuve de la capacité équivalente du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : pièces visées aux articles R.2143-6 à R.2143-9 du Code de la Commande Publique.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique et méthodologie de l'offre : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 juillet 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mai 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : SAS AVENSIA.
 Correspondant :  Jean-François SIMON,  3 Impasse de la Devinière,  37170 Chambray-les-Tours, , tél. : 02-47-41-79-35.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SAS AVENSIA.
 Correspondant :  Jean-François SIMON,  3 impasse de la Devinière,  37170 Chambray-les-Tours, , tél. : 02-47-41-79-35, , courriel : partenaire@avensia.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SAS AVENSIA.
 Correspondant :  Jean-François SIMON,  3 impasse de la Devinière,  37170 Chambray-les-Tours, , tél. : 02-47-41-79-35, , courriel : partenaire@avensia.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Nanterre 179-191 avenue Frederic et Irene Joliot Curie 92020 Nanterre, tél. : 01-40-97-10-10.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) VRD. - vrd.
Réalisation des voiries et réseaux divers
C.P.V. - Objet principal : 45210000.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) Démolition-Gros-œuvre. - démolition-Gros-œuvre.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45210000.
Mots descripteurs : Maçonnerie

Lot(s) Charpente-Couverture zinc. - charpente-Couverture zinc.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45261000.
Mots descripteurs : Charpente

Lot(s) Etanchéité-Toiture Terrasse. - etanchéité-Toiture Terrasse.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Mots descripteurs : Couverture, Etanchéité, Terrasse

Lot(s) Plaquettes brique. - plaquettes brique.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45262521.
Mots descripteurs : Maçonnerie, Ravalement

Lot(s) Menuiseries extérieures et intérieures-signalétique. - menuiseries extérieures et intérieures-signalétique.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45420000.
Mots descripteurs : Menuiserie, Occultation

Lot(s) Électricité. - électricité.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45310000.
Mots descripteurs : Electricité (travaux)

Lot(s) Plomberie CVC. - plomberie CVC.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Climatisation, Plomberie (travaux), Ventilation

Lot(s) Cloison-doublage-plafond. - cloison-Doublage-Plafond.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45421152
Objets supplémentaires : 45421146.
Mots descripteurs : Cloison, faux plafond

Lot(s) Revêtement de sol-Peinture. - revêtement de sol-peinture.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45430000
Objets supplémentaires : 44111400.
Mots descripteurs : Peinture (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) Carrelage. - carrelage.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45431100.
Mots descripteurs : Carrelage

Lot(s) Espaces-verts-Clôtures. - espaces-Verts-Clôtures.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45112710
Objets supplémentaires : 45340000.
Mots descripteurs : Clôture, Espaces verts

Lot(s) Désamiantage. - désamiantage.
l'ouvrage neuf à créer sera composé d'un bâtiment ayant les caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 partiel, toiture terrasse non accessible et charpente bois,
- infrastructure :
O Fondations de type puits béton armé et longrines béton armé,
O Dalle portée en plancher bas,
- superstructure :
O Plancher béton type dalle béton,
O Poteaux, poutres et murs agglomérés creux.
O Charpente bois avec couverture zinc.
Le local restauration faisant l'objet d'un ré-aménagement ainsi que d'une extension présente les
Caractéristiques suivantes :
- bâtiment de type R+1 et charpente bois (fermes bois traditionnelles),
- plancher haut Rdc béton,
- voiles béton,
- dalle basse de type dallage sur terre plein,
- réseau de longrines sur puits béton armé
C.P.V. - Objet principal : 45262660.
Mots descripteurs : Amiante (désamiantage)
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