A proximité de Louvroil 59720 Nord
Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX SAMBRE AVESNOIS (SPLTISA)
Rue de la Résistance
59720 Louvroil
Tel : 0327530811
  Reste 65 jours - Date de clôture estimée : 15/09/2026  
2 Lots
Lot 1
LIVRAISON DE CARBURANT GAZOLE (NORME EN590
Lot 2
LIVRAISON DE SOLUTION AQUEUSE D'URÉE A 32,5%
Secteurs d'activité
Carburant diesel (EN 590).
Produits chimiques organiques divers.

MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT GAZOLE (NORME EN590) ET D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'URÉE A 32,5% (TYPE ADBLUE®) NECESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DU PARC DES VEHICULES DE LA SPLTISA

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2026
JOUE - 478741-2026
478741-2026 - Mise en concurrence
France – Carburant diesel (EN 590) – MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT GAZOLE (NORME EN590) ET D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'URÉE A 32,5% (TYPE ADBLUE®) NECESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DU PARC DES VEHICULES DE LA SPLTISA
OJ S 131/2026 10/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX SAMBRE AVESNOIS (SPLTISA)
Adresse électroniquej.brasseur@jbmobilites.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT GAZOLE (NORME EN590) ET D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'URÉE A 32,5% (TYPE ADBLUE®) NECESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DU PARC DES VEHICULES DE LA SPLTISA
DescriptionMARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT GAZOLE (NORME EN590) ET D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'URÉE A 32,5% (TYPE ADBLUE®) NECESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DU PARC DES VEHICULES DE LA SPLTISA
Identifiant de la procédure8650e753-b4fa-4609-90ee-ae21de6b6458
Identifiant interneMFS04_2026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134220 Carburant diesel (EN 590)
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134220 Carburant diesel (EN 590)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleavenue de la libération  
VilleLouvroil
Code postal59720
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 650 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLIVRAISON DE CARBURANT GAZOLE (NORME EN590
DescriptionLIVRAISON DE CARBURANT GAZOLE (NORME EN590
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134220 Carburant diesel (EN 590)
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134220 Carburant diesel (EN 590)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleavenue de la libération  
VilleLouvroil
Code postal59720
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0002
TitreLIVRAISON DE SOLUTION AQUEUSE D'URÉE A 32,5%
DescriptionLIVRAISON DE SOLUTION AQUEUSE D'URÉE A 32,5%
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134220 Carburant diesel (EN 590)
Nomenclature complémentaire (cpv): 24327000 Produits chimiques organiques divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleavenue de la libération  
VilleLouvroil
Code postal59720
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/09/2026 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement9282CFC0-E6DD-F975-9D8DE3EBDA75B596
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX SAMBRE AVESNOIS (SPLTISA)
Numéro d’enregistrement89809
Adresse postaleRue de la Résistance
VilleLouvroil
Code postal59720
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactWILDEMERSCH Yann
Adresse électroniquej.brasseur@jbmobilites.com
Téléphone0327530811
Adresse internethttps://www.stibus.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement9282CFEA-A292-B8FE-6745346D0E93AD1A
Adresse postale143, rue Jacquemars Giélée
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0320631300
Télécopieur0320631347
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement9282CFFD-9C6C-687D-33274E0394AEB8D6
Adresse postale143, rue Jacquemars Giélée
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0320631300
Télécopieur0320631347
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0f14a612-fbc0-493d-93a9-403846599376  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/07/2026 15:10:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis478741-2026
Numéro de publication au JO S131/2026
Date de publication10/07/2026