1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération Seine Eure
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de vélos et mobiliers de vélos pour l'ouverture d'une maison du vélo
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Communauté d'agglomération Seine Eure développe depuis plusieurs années les mobilités douces sur son territoire. Afin de compléter et d'étendre l'utilisation de la mobilité douce sur le territoire, une maison du vélo va ouvrir en fin d'année 2024 sur la commune de Louviers. A ce titre, l'Agglomération souhaite acquérir divers types de vélos pour répondre à diverses demandes et du matériel pour pouvoir équiper la future maison du vélo. La maison du vélo proposera de la location de vélos et de matériels
Identifiant de la procédure: 74e1938e-1ea5-4458-8f17-553555022e90
Identifiant interne: 24-CASE-0022
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les pièces peuvent être consultées à l'hôtel d'Agglomération
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Vélos musculaires et vélos à assistance électrique
Description: Vélos
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 381466-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Env1 - Nombre de ligne du Bpu rempli en loi Agec
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt1 - Fiches techniques (notamment la classe énergétique des matériels électriques)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Vt)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt2 - Modalité d'exécution (service après-vente, durée de la garantie, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Env2 - Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt4 - Délais de livraison (fournitures du Bpu et délais d'approvisionnement des pièces détachées)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt3 - Modalité de livraison (de la notification du bon de commandes à la livraison)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (Env)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accessoires de vélos
Description: Accessoires de vélos
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 381466-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt1 - Fiches techniques (notamment la classe énergétique des matériels électriques)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Vt)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt2 - Modalité d'exécution (service après-vente, durée de la garantie, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt4 - Délais de livraison (fournitures du Bpu et délais d'approvisionnement des pièces détachées)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt3 - Modalité de livraison (de la notification du bon de commandes à la livraison)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériel pour la maison du vélo
Description: Matériel pour la maison du vélo
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 381466-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt1 - Fiches techniques (notamment la classe énergétique des matériels électriques)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Vt)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt2 - Modalité d'exécution (service après-vente, durée de la garantie, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt4 - Délais de livraison (fournitures du Bpu et délais d'approvisionnement des pièces détachées)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt3 - Modalité de livraison (de la notification du bon de commandes à la livraison)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Armoires de batteries
Description: Armoires de batteries
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31158100 Chargeurs de batterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 381466-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt1 - Fiches techniques (notamment la classe énergétique des matériels électriques)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Vt)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt2 - Modalité d'exécution (service après-vente, durée de la garantie, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt4 - Délais de livraison (fournitures du Bpu et délais d'approvisionnement des pièces détachées)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt3 - Modalité de livraison (de la notification du bon de commandes à la livraison)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Distributeur extérieure d'accessoires de vélos
Description: Distributeur extérieure d'accessoires de vélos
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42933000 Distributeurs automatiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 381466-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt1 - Fiches techniques (notamment la classe énergétique des matériels électriques)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Vt)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt2 - Modalité d'exécution (service après-vente, durée de la garantie, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt4 - Délais de livraison (fournitures du Bpu et délais d'approvisionnement des pièces détachées)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt3 - Modalité de livraison (de la notification du bon de commandes à la livraison)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Vélos adaptés et inclusifs électriques
Description: Vélos inclusifs
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34430000 Bicyclettes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 381466-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Env1 - Nombre de ligne du Bpu rempli en loi Agec
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt1 - Fiches techniques (notamment la classe énergétique des matériels électriques)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Vt)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt2 - Modalité d'exécution (service après-vente, durée de la garantie, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Env2 - Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt4 - Délais de livraison (fournitures du Bpu et délais d'approvisionnement des pièces détachées)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt3 - Modalité de livraison (de la notification du bon de commandes à la livraison)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (Env)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Matériel vélo école
Description: Matériel vélo école
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 381466-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt1 - Fiches techniques (notamment la classe énergétique des matériels électriques)
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (Vt)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt2 - Modalité d'exécution (service après-vente, durée de la garantie, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt4 - Délais de livraison (fournitures du Bpu et délais d'approvisionnement des pièces détachées)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Vt3 - Modalité de livraison (de la notification du bon de commandes à la livraison)
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 850 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: E-BIKE SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: E-BIKE SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-067
Titre: Vélos musculaires et vélos à assistance électrique
Date de conclusion du marché: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: E-BIKE SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: E-BIKE SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-068
Titre: Accessoires de vélos
Date de conclusion du marché: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SECOND SHOT
Offre:
Identifiant de l’offre: SECOND SHOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-070
Titre: Vélos adaptés et inclusifs électriques
Date de conclusion du marché: 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 67ADAD36-96D3-8A4B-23D09294E3402306
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'agglomération Seine Eure
Numéro d’enregistrement: 65001
Adresse postale: 1 Place Ernest Thorel Cs 10514
Ville: Louviers Cedex
Code postal: 27405
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président
Téléphone: 0276460330
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 67ADAD59-04E3-9BF7-9905B14E0F2E6EB4
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232081270
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: E-BIKE SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1490450-1-1-1
Adresse postale: 30 route de la Gravière
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 06 61 50 77 66
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: E-BIKE SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1490450-1-2-1
Adresse postale: 30 route de la Gravière
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 06 61 50 77 66
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SECOND SHOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1490450-1-6-1
Adresse postale: 40 rue de Decomberousse
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 06 38 02 82 81
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6202e3df-3cac-44bd-b0d4-d845ac1100b4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2024 12:13:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 610974-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024
