Centrale des marchés
MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES Département de publication : 65 AVIS DE MARCHE SERVICES Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : centre hospitalier de ...
Centre hospitalier de lourdes coordonnateur groupement de commandes 65107Lourdes mjcaumon@ch-lourdes.fr
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MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1701374

Date de clôture estimée : 10/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/15)
15-148461
SOURCEWEB (29/09/15)


Département de publication : 65

AVIS DE MARCHE

SERVICES


Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
centre hospitalier de lourdes coordonnateur groupement de commandes ,  2 avenue alexandre marqui cs 90710 , Contact: direction logistique et achats , à l'attention de marie-josé caumon morlaes ,  65107  lourdes cedex. Tél. 0562424027 , E-mail : mjcaumon@ch-lourdes.fr , Fax 0562424056
Adresses(s) internet :
Adresse internet du profil d'acheteur :https://www.achat-hopital.com
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achat-hopital.com
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
centre hospitalier de lourdes, Point de contact : direction logistique et achats, à l'attention : marie-josé caumon morlaes, adresse : 2 avenue alexandre marqui cs 907101, 65107 lourdes cedex, tél. : 0562424027, télécopieur : 0562424056, courriel : mjcaumon@ch-lourdes.fr, adresse internet : https://www.achat-hopital.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.


Section II : Objet du marché

II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no27.
II.1.3)L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66000000-0, 66516000-0, 66515000-3, 66514110-0, 66512000-2,
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8)Division en lots :
Division en lots : Oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération :
Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
II.2.2)Options :
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
A compter du 2016-01-01. Jusqu'au 2021-12-31.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT N° 1
INTITULé : Assurance "Resposabilité Civile et Risques Annexes"
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance "Resposabilité Civile et Risques Annexes"
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
66516000-0 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
LOT N° 2
INTITULé : Assurance "Dommages aux Biens et Risques Annexes"
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance "Dommages aux Biens et Risques Annexes"
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
66515000-3 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
LOT N° 3
INTITULé : Assurance "Flotte Automobile et Auto Mission"
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance "Flotte Automobile et Auto Mission"
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
66514110-0 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
LOT N° 4
INTITULé : Assurance "Prestations Statutaires"
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance "Prestations Statutaires"
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
66512000-0 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
LOT N° 5
INTITULé : Assurance "Individuelle Accident"
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance "Individuelle Accident"
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
66512100-3 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
LOT N° 6
INTITULé : Assurance "Protection Juridique"
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Assurance "Protection Juridique"
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
66513100-0 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :


Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :


Section IV : Procédure

IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015-008.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2015-11-10 ,à 12:00 .
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :


Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS :
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Pau.
Correspondant :Villa Noulibos - 50 cours lyautey , 64010 pau cedex, tél. : 0559849440, télécopieur : 0559024993, courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr.
VI.5)Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2015 à 14:22

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