Centrale des marchés
réalisation d'une étude hydrogéologique sur l'isdnd de lourdes en vue de rechercher les arrivées d'eau parasitaires à Lourdes réalisation d'une étude hydrogéologique sur l'isdnd de lourdes en vue de rechercher les arrivées d'eau parasitaires à Lourdes réalisation d'une étude hydrogéologique sur l'isdnd de Lourdes en vue d...
S.M.T.D. 65 65000Tarbes 0562381691
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Réalisation d'une étude hydrogéologique sur l'isdnd de lourdes en vue de rechercher les arrivées d'eau parasitaires à Lourdes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74831

Date de clôture estimée : 27/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-68783
Avis de marché
Département de publication : 65
Annonce No 12-68783
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : S.M.T.D. 65.
 Correspondant : philippe Duclos, 30 avenue St Exupéry, 65000 Tarbes, tél. : 05-62-38-44-90, télécopieur : 05-62-38-16-91, courriel : resp@smtd65.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-securises.fr.

Objet du marché : réalisation d'une étude hydrogéologique sur l'isdnd de Lourdes en vue de rechercher les arrivées d'eau parasitaires.
Lieu d'exécution : isdnd de Lourdes-Mourles, rd3, 65100 Lourdes.

Caractéristiques principales : 
recherche et détermination des débits des arrivée d'eau parasitaires sur le site de Lourdes-Mourles. Définition des travaux à réaliser pour en assurer le détournement ou la captation.
En option : réalisation d'un CCTP relatif aux travaux proposés

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 mai 2012.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 avril 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 avril 2012.

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