1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de maintenance et de réparation de poids-lourds et remorques
Description: Réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) relatives à la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules poids lourds ainsi que les remorques du SMAV ou pris en charge par le SMAV.
Identifiant de la procédure: d54aa134-99d0-471a-8ca6-4a7667872059
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Le délai minimal de réception des candidatures et des offres est ramené à 30 jours conformément à l'article R2161-3 2° du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations auront lieu chez le titulaire ou sur l'un des site du SMAV
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 483 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation succède à une déclaration sans suite, conformément aux dispositions des articles R2152-1 et R2185-1 du code de la commande publique, de la précédente consultation pour cause d'infructuosité. Les lots relatifs à la maintenance et la réparation des véhicules légers et utilitaires sont passés en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 2° (le montant total de ces lots ne dépassant pas 80 000 euros HT et le montant cumulé des lots n'excède pas 20 % de la valeur estimée de tous les lots)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds - Toutes marques
Description: Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 20 mois ferme, le SMAV souhaite faire correspondre la fin de l'accord-cadre à la fin des accords-cadres de fournitures de pièces détachées pour véhicules (novembre 2025).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental sur 5 points (apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale de la société sur 3 points et sur le taux d'émission de CO2 sur 2 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 5 points (Apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (apprécié au regard des éléments du cadre de réponses : Capacité humaine sur 10 points et capacité technique sur 10 points)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points : Prix du BPU sur 40 points (les prix du BPU seront additionnés. le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points) Devis sur 30 points (les trois devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description indiquée au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque RENAULT
Description: Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 340 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 20 mois ferme, le SMAV souhaite faire correspondre la fin de l'accord-cadre à la fin des accords-cadres de fournitures de pièces détachées pour véhicules (novembre 2025).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points : Prix du BPU sur 40 points (les prix du BPU seront additionnés. le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points) Devis sur 30 points (les trois devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental sur 5 points (apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale de la société sur 3 points et sur le taux d'émission de CO2 sur 2 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 5 points (Apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (apprécié au regard des éléments du cadre de réponses : Capacité humaine sur 10 points et capacité technique sur 10 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description indiquée au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque SCANIA
Description: Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 17 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 20 mois ferme, le SMAV souhaite faire correspondre la fin de l'accord-cadre à la fin des accords-cadres de fournitures de pièces détachées pour véhicules (novembre 2025).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 5 points (Apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points : Prix du BPU sur 40 points (les prix du BPU seront additionnés. le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points) Devis sur 30 points (les trois devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (apprécié au regard des éléments du cadre de réponses : Capacité humaine sur 10 points et capacité technique sur 10 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental sur 5 points (apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale de la société sur 3 points et sur le taux d'émission de CO2 sur 2 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description indiquée au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque MERCEDES
Description: Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 42 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 42 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est de 20 mois ferme, le SMAV souhaite faire correspondre la fin de l'accord-cadre à la fin des accords-cadres de fournitures de pièces détachées pour véhicules (novembre 2025).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 5 points (Apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement)
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Prix du BPU sur 40 points (les prix du BPU seront additionnés. le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points) Devis sur 30 points (les trois devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (apprécié au regard des éléments du cadre de réponses : Capacité humaine sur 10 points et capacité technique sur 10 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental sur 5 points (apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale de la société sur 3 points et sur le taux d'émission de CO2 sur 2 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description indiquée au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Prestations de services avec fournitures associées pour remorques poids lourds - Toutes marques
Description: Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 34 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 34 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Prix du BPU sur 40 points (les prix du BPU seront additionnés. le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points) Devis sur 30 points (les trois devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 20 points (apprécié au regard des éléments du cadre de réponses : Capacité humaine sur 10 points et capacité technique sur 10 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental sur 5 points (apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale de la société sur 3 points et sur le taux d'émission de CO2 sur 2 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais sur 5 points (Apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Description indiquée au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 483 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BSM PAR ARTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3 - BSM PAR ARTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3 - Marque SCANIA
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour les véhicules poids lourds de marque SCANIA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BSM PAR ARTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 4 - BSM PAR ARTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 - Poids lourds toutes marques
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour les véhicules poids lourds - Toutes marques
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BSM PAR ARTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2 - BSM PAR ARTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 - Marque MERCEDES
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour les véhicules poids lourds de marque mercedes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARTOIS POIDS LOURDS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1 - Artois Poids Lourds
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 - Marque RENAULT
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour les véhicules poids lourds de marque renault
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BSM PAR ARTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 5 - BSM PAR ARTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5 - Remorques toutes marques
Titre: Prestations de services avec fournitures associées pour les remorques poids lourds - Toutes marques
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BSM PAR ARTEC
Numéro d’enregistrement: 48904428900010
Ville: VITRY EN ARTOIS
Pays: France
Téléphone: +33 321511074
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARTOIS POIDS LOURDS
Numéro d’enregistrement: 30060877500049
Adresse postale: ZA Artoipole, allée du portugal
Ville: ARRAS
Pays: France
Téléphone: +33 321234745
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV)
Numéro d’enregistrement: 25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Ville: Tilloy-les-mofflaines
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 321160001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a22337e4-079c-4bae-ba56-04743a103c62 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2024 16:48:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 227399-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
