Centrale des marchés
F-Louhans: Travaux de construction de piscines II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Construction d'un complexe aquatique couvert à Louhans - travaux en 19 lots. II.1.2) Type de marché et lieu d’exé...
Communauté de communes canton Louhans 71500Louhans 0385760169 0385760184
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F-Louhans: Travaux de construction de piscines

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67745

Date de clôture estimée : 10/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
103683-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Louhans
+33 385760184
+33 385760169
FRANCE
Communauté de communes canton Louhans
M. Chaintron Rémi
M. Duquet
1 place Saint-Jean
71500
canton-de-louhans@wanadoo.fr

Adresse(s) internet:

https://marches.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Rouen
+33 235605020
+33 235596440
FRANCE
Octant Architecture
73 rue Martainville
76000
octant@octant-architecture.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Louhans
+33 385760184
+33 385760169
FRANCE
https://marches.e-bourgogne.fr
Communauté de communes du canton de Louhans
M. Chaintron Rémi
1 place Saint-Jean
71500
canton-de-louhans@wanadoo.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Louhans
+33 385760184
+33 385760169
FRANCE
https://marches.e-bourgogne.fr
Communauté de communes du canton de Louhans
M. Chaintron Rémi
1 place Saint-Jean
71500
canton-de-louhans@wanadoo.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'un complexe aquatique couvert à Louhans - travaux en 19 lots.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Chemin de Rédy, 71500 Louhans, FRANCE.
Saône-et-Loire
FR263


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Ces travaux ont pour objet la réalisation d'un complexe aquatique couvert comportant principalement:
sup
2

sup
2

sup
2

— l'ensemble des locaux d'accueil, de vestiaires et sanitaires, infirmerie, bureau et local MNS, les locaux techniques,
sup
2

sup
ème


II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de piscines
45212212
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Construction allotie en 19 lots. Les marchés relatifs aux 19 lots seront des marchés uniques à prix global et forfaitaire passés en application des articles de l'appel d'offres ouvert du code des marchés publics. À titre indicatif, le délai des travaux de terrassement + fondation (2 mois), de gros-œuvre (6 mois), de clos couvert (5 mois), des lots techniques + équipements + les finitions (6 mois). L'ouverture de l'équipement est prévue le premier trimestre 2014. Il appartient à chaque entreprise d'organiser les congés de son personnel pour maintenir sur site l'effectif complet pour une activité continue du début à la fin des travaux.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le maître de l'ouvrage se réserve le droit de passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires avec le titulaire dudit lot ou marché et ce en application des articles 35.II-5° et 35.II-6° du code des marchés publics. Ces options constituent des options au sens du droit communautaire.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 18 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Fondations spéciales par pieux à la tarière creuse.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de fondation
45262210
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Terrassements, fondations, infrastructure, planchers d'infrastructures, ouvrage de bassin, superstructure, maçonnerie, enduit, isolation, recharge, ouvrage divers, assainissement.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de gros œuvre
45223220
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Charpente sous tendue du hall des bassins, poutre bois, charpente métallique, structure métallique, poteaux métalliques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de charpente
45261100

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
45262400


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Couverture, étanchéité, bacs aciers perforés, toiture terrasse, bardage bois, veture.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de couverture
45261210

Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261000

Travaux de bardage
45262650

Travaux d'isolation acoustique
45323000

Travaux de couverture métallique
45261213


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Menuiseries extérieures et intérieures aluminium, signalétique.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Traitement de l'eau, filtres, pompes, animations aquatiques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de traitement de l'eau
45232430
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Installation production de chaleur, distribution de chaleur et de froid, ventilation, travaux de plomberie, sanitaires.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331000

Travaux de plomberie
45330000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Travaux d'électricité courant fort et courant faible.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de câblage et d'installations électriques
45311000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Habillages, banque d'accueil, tablettes bois, plans, bancs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Blocs-portes, portes, gardes-corps, escaliers, portillon.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Plafonds suspendus, toiles acoustiques, habillage, ossature.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en place de plafonds suspendus
45421146
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Étanchéité liquide, revêtements de sols et muraux carrelés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Revêtement de sols et de murs
45430000

Carrelages
45431000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Peinture, revêtements muraux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Équipement de vestiaires, cabines, casiers.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installation de vestiaires
45212230
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Équipement de piscine.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement de piscine
43324100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Gestion informatique, contrôle des accès.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Système de contrôle des accès
42961100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Plantes artificielles, galets,pots.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fibres textiles artificielles
19420000

Travaux de décoration
45451000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Travaux de voirie et réseaux divers.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de terrassement
45112500

Travaux de fouille et de terrassement
45112000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Travaux d'espace verts.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112710

Pose de clôtures
45342000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande. Il ne sera pas accepté de caution personnelle en lieu et place de la garantie à première demande. Avance prévue à l'article 87 du CMP en contrepartie d'une garantie à première demande non assimilable à la précédente. L'entrepreneur garantit le parfait achèvement des travaux dont il a la charge pendant 1 an à compter de leur réception.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement selon l'article 98 du CMP et dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financière. Financement assuré pour partie par des fonds propres, emprunts et subventions publiques.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats se présentent sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement dont la composition ne peut être modifiée après la remise des candidatures. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer la transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les 2 qualités.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— attestation d'assurance, ou le cas échéant, attestation d'une compagnie d'assurance, indiquant que le candidat pourra être assuré pour la nature des travaux et le montant des travaux.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature (Dc1),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration apppropriée de banques.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pour les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 12, 18 et 19 un chiffre d'affaires moyen global minimum est précisé au règlement de consultation.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— liste des principaux travaux effectués au cours des 4 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (4 pages maximum). Une sélection de références significatives et pertinentes est attendue: a minima 3 références d'un montant équivalent ou supérieur ou en rapport avec la nature des travaux objet du marché et au cours des 4 dernières années, justifiées par un certificat de bonne exécution. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— un organigramme complet et à jour de la société ou du groupement faisant acte de candidature pour cette opération ou du candidat,
— qualifications professionnelles ou équivalences.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Qualification professionnelle ou certificat d'identité professionnel ou 3 références de prestations d'importance équivalente en rapport avec l'objet du lot concerné.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
PISCINELOUHANS
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.5.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): Feader axe 3.

VI.3)
Informations complémentaires
https://maches.e-bourgogne.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Dijon
+33 380733989
+33 380739100
FRANCE
http://dijon.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
21000
greffe.ta-dijon@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Dijon
+33 380733989
+33 380739100
FRANCE
http://dijon.tribunal-administratif.fr
Greffe du tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
21000
greffe.ta-dijon@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
Chargement en cours...

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00