Centrale des marchés
France-Lorquin: Petit matériel de bureau Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servi...
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France-Lorquin: Petit matériel de bureau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944923

Date de clôture estimée : 04/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/01/14)
25698-2014
+33 387231429
FRANCE
57790
Centre hospitalier, 5 rue du Général de Gaulle
Lorquin
M. le coordonnateur
Groupement commandes CH Lorquin
+33 387231436
groupementcommandes@ch-lorquin.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Santé
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lorquin - Sarrebourg - Cirey/Vezouze - Dieuze - Abreschviller - Albestroff - Fénétrange - Vic/Seille - Boulay - Forbach - Saint-Avold.
Moselle
FR413


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec un seul opérateur
Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Fourniture de petit matériel de bureau aux établissements membres du groupement de commandes de Moselle-Sud et Moselle-Est (marché à bons de commandes avec minimum et maximum).
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Petit matériel de bureau
30197000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1

Reconduction
II.2.3) Début 1.4.2014. Fin 31.3.2016
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Papier 80 et 160 g.
Description succincte
1)
Papier d'impression
30197630
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant minimum annuel du lot : 34 000 EUR - maximum 68 000 EUR.
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Enveloppes et pochettes.
Description succincte
1)
Enveloppes
30199230
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant minimum annuel du lot : 5 200 EUR - maximum 10 400 EUR.
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Petites fournitures de bureau (stylos, cahiers, classeurs...).
Description succincte
1)
Fournitures de bureau
30192000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant minimum annuel du lot : 11 000 EUR - maximum 22 000 EUR.
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Achats divers sur catalogue autres petites fournitures de bureau (produits non compris dans les lots 1 - 2 et 3).
Description succincte
1)
Fournitures de bureau
30192000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Montant minimum annuel du lot : 19 200 EUR - maximum 38 400 EUR.
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Néant.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Paiement par mandat administratif.
Financement par le budget de chacun des membres du groupement de commandes.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature Dc1 ou document équivalent ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP :
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du CMP,
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du candidat Dc2 ou tout document libre comprenant obligatoirement :
- chiffres d'affaires des 3 dernières années,
- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau minimal exigé.

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration du candidat Dc2 ou tout document libre comprenant obligatoirement :
- moyens matériels et humains,
- liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire,
- certificats de qualifications professionnelles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
pas de niveau minimal exigé

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Documents payants: non
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 4.3.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) www.marches-securises.fr

Le dossier est remis gratuitement sur simple demande écrite.
Les candidats devront faire parvenir obligatoirement des échantillons, sous peine de rejet de leur offre.
Concernant la durée du marché : il est conclu pour la période du 1.4.2014 au 31.3.2015 et renouvelé ensuite pour 1 an par reconduction expresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) +33 388212323
67070
31 avenue de la Paix
Strasbourg
Tribunal administratif
+33 388364466
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) +33 388212323
67070
31 avenue de la Paix
Strasbourg
Tribunal administratif
+33 388364466
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 21.1.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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