Centrale des marchés
maintenance des espaces verts du Centre Hospitalier de Lorquin 57 maintenance des espaces verts du Centre Hospitalier à Lorquin ville : Lorquin lieu : 5, rue du Général de Gaulle code_postal : 57790 pays : F-
Centre Hospitalier Lorquin 57790Lorquin 0387231585
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Maintenance des espaces verts du Centre Hospitalier de Lorquin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 480637

Date de clôture estimée : 25/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/02/13)
45627-2013
BOAMP (08/02/13)
13-21813

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Lorquin, 5, rue du Général de Gaulle, à l'attention de M. le directeur, F-57790 Lorquin. Tél. : (+33) 3 87 23 14 15. Fax : (+33) 3 87 23 15 85.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
maintenance des espaces verts du Centre Hospitalier de Lorquin.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS : FR413.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché comporte deux lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : pour le lot 1: uniquement sur le site de Lorquin :
une fois par an ramassage des feuilles mortes et évacuation (estimation 20 à 40 tonnes).
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 15 avril 2013, jusqu'au : 14 avril 2017.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : Maintenance des espaces verts Lorquin, Sarrebourg, Phalsbourg
1) Description succincte :
tonte des pelouses à Lorquin - Sarrebourg - Phalsbourg et prestations de fauche, d'entretien d'arbustes, de haies, de massifs et de nettoyage à LORQUIN - SARREBOURG - PHALSBOURG.
informations complémentaires : tonte des pelouses: 9ha05a25ca fauche : 98a40ca, taille arbustes isolée 209 unités, taille haies 3 faces : 1432 ml, entretien circulation : 2ha75a63ca, entretien massifs : 58 unités, débroussaillage : 1ha34a51ca
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : Maintenance des espaces verts Dieuze, Créhange,ST-Avold,CREUTZWALD
1) Description succincte :
Tonte des pelouses à Dieuze, Saint-Avold, Creutzwald et prestation d'entretien d'arbustes,de haies de massifs et de nettoyage à Dieuze, Saint-Avold, Créhange informations complémentaires : tonte des pelouses: 89a34ca fauche : taille arbustes isolée 49 unités, taille haies 3 faces : 325 ml, entretien circulation : 33a33ca, entretien massifs : 10 unités,
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution ni garantie n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif sous 50 jours.
Financement par le budget de l'établissement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
En application de l'article 15 du Code des Marchés Publics, le présent marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19, L. 5213-22, du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la lettre de candidature suivant imprimé Dc1 (ou document équivalent) dûment complétée et signée ou document équivalent comprenant obligatoirement ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration appropriée d'une banque ou preuve d'assurance pour les risques professionnels.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du candidat, suivant imprimé Dc2 dûment complétée et signée ou tout document libre complété comprenant obligatoirement
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés aux cours des trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

La déclaration du candidat suivant imprimé Dc2 dûment complétée et signée ou tout document libre comprenant obligatoirement :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et les destinataires publics ou privés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
Le marché est réservé à des ateliers protégés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 mars 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site : https//www.marches securises.fr
Le marché sera conclu pour une durée initiale du 15 avril 2013 au 14 avril 2014. IL sera renouvelable expressement trois fois pour un durée d'une année, sans que la durée maximale puisse excéder quatre ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 31, avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 31, avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2013.

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