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Location longue durée avec entretien et acquisition de véhicules neufs pour les services de Lorient AgglomérationLocations de berlines 5 portes (électrique, hybride et essence), fourgonnettes 5 places (électrique), fourgonnettes utilitaires tôlées (électrique et essence), fourgons 3T5 (GNV) et acquisition de ...
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Intitulé : Location longue durée avec entretien et acquisition de véhicules neufs pour les services de Lorient Agglomération
Numéro de référence : 22090-22099
II.1.2)
Code CPV principal :
Descripteur principal : 34111000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte : Locations de berlines 5 portes (électrique, hybride et essence), fourgonnettes 5 places (électrique), fourgonnettes utilitaires tôlées (électrique et essence), fourgons 3T5 (GNV) et acquisition de fourgonnettes utilitaires tôlées (électrique).
II.1.6)
Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)
Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 045 181,19 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Location longue durée avec entretien et acquisition de véhicules neufs pour les services de Lorient Agglomération
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Location de berlines 5 portes " citadines/polyvalentes " Motorisation électrique (segment B)
Lot nº : 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : De 8 à 14 véhicules.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 30
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Location de berlines 5 portes " citadines/polyvalentes " Motorisation hybride non rechargeable (Electrique/Essence) (segment B)
Lot nº : 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : De 8 à 14 véhicules.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 10 2. Critère environnemental / Pondération : 20 3. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Location de berlines " compactes " 5 portes Motorisation Essence (segment C)
Lot nº : 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : De 0 à 6 véhicules.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 10 2. Critère environnemental / Pondération : 20 3. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Location de berlines " compactes " 5 portes Motorisation hybride rechargeable (Electrique/Essence) (segment C)
Lot nº : 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : De 0 à 6 véhicules.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 10 2. Critère environnemental / Pondération : 20 3. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : De 2 à 3 véhicules.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 30
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Location de fourgonnettes utilitaires tôlées (VU) Motorisation électrique
Lot nº : 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : De 2 à 3 véhicules.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 30
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Location de fourgonnettes utilitaires tôlées (VU) Motorisation essence
Lot nº : 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : De 1 à 3 véhicules.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 10 2. Critère environnemental / Pondération : 20 3. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Location d'un fourgon 3T5 " Type messagerie " avec Hayon rabattable (20 M3) Motorisation GNV
Lot nº : 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : Un véhicule.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 40 2. Critère environnemental / Pondération : 10 3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Location d'un fourgon supérieur à 3T5 " Type messagerie " avec Hayon rabattable (20 M3) Motorisation GNV
Lot nº : 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : Un véhicule.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 40 2. Critère environnemental / Pondération : 10 3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Acquisition de fourgonnettes utilitaires tôlées (VU) Motorisation électrique
Lot nº : 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH04
Lieu principal d'exécution : Divers sites de Lorient Agglomération
II.2.4)
Description des prestations : De 1 à 2 véhicules.
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Valeur technique au vu du mémoire technique et du cadre de réponse / Pondération : 20 2. Délai de livraison / Pondération : 30
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1)
DESCRIPTION
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)
Enchère électronique :
IV.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 107-296603 du 03/06/2022
IV.2.8)
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Diac Location, 14 Avenue du Pavé Neuf, 93168, Noisy le Grand, FR, Code NUTS : FR106 Le titulaire est une PME : non Auvendis, 1079 rue Arago, 56850, Caudan, FR, Code NUTS : FRH04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 269 665,20
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22091
Lot nº : 2
Intitulé : Location de berlines 5 portes "citadines/polyvalentes" Motorisation hybride non rechargeable
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Diac Location, 14 avenue du Pavé Neuf, 93168, Noisy le Grand, FR, Code NUTS : FR106 Le titulaire est une PME : non Auvendis, 1079 rue Arago, 56850, Caudan, FR, Code NUTS : FRH04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 204 867,60
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Diac Location, 14 Avenue du Pavé Neuf, 93168, Noisy le Grand, FR, Code NUTS : FR106 Le titulaire est une PME : non Auvendis, 1079 rue Arago, 56850, Caudan, FR, Code NUTS : FRH04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 101 033,20
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Diac Location, 14 Avenue du Pavé Neuf, 93168, Noisy le Grand, FR, Code NUTS : FR106 Le titulaire est une PME : non Auvendis, 1079 rue Arago, 56850, Caudan, FR, Code NUTS : FRH04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 133 200,64
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22094
Lot nº : 5
Intitulé : Location de fourgonnettes 5 places Motorisation électrique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Crédipar, 2-10 boulevard de l'Europe, 78300, Poissy, FR, Code NUTS : FR103 Le titulaire est une PME : non Gemy Lorient, 428 rue Pierre Landais, 56850, Caudan, FR, Code NUTS : FRH04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 62 102,79
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22095
Lot nº : 6
Intitulé : Location de fourgonnettes utilitaires tôlées - Motorisation électrique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Diac Location, 14 Avenue du Pavé Neuf, 93168, Noisy le Grand, FR, Code NUTS : FR106 Le titulaire est une PME : non Auvendis, 1079 rue Arago, 56850, Caudan, FR, Code NUTS : FRH04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 74 715
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22096
Lot nº : 7
Intitulé : Location de fourgonnettes utilitaires tôlées - Motorisation essence
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Diac Location, 14 Avenue du Pavé Neuf, 93168, Noisy le Grand, FR, Code NUTS : FR106 Le titulaire est une PME : non Auvendis, 1079 rue Arago, 56850, Caudan, FR, Code NUTS : FRH04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 56 615,40
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22099
Lot nº : 10
Intitulé : Acquisition de fourgonnettes utilitaires tôlées - Motorisation électrique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Peugeot GEMY, 428 rue Pierre Landais, 56850, Caudan, FR, Code NUTS : FRH04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 53 581,76
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22098
Lot nº : 9
Intitulé : Location d'un fourgon supérieur à 3T5 "Type messagerie" - Motorisation GNV
Un marché/lot est attribué : non
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché :
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
SAS Fraikin Assets, 9-11 rue du Débarcadère, 92700, Colombes, FR, Code NUTS : FR105 Le titulaire est une PME : non Fraikin Lorient, 163 rue Joseph Le Bigot, 56850, Caudan, FR, Code NUTS : FRH04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 89 400
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
- date de signature des marchés publics : 06/10/2022- date de notification des marchés publics (Lots no1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 10): 10/10/2022 - lot no8 : 03/11/2022- modalités de consultation du contrat : Les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, auprès de la commande publique, Maison de l'agglomération, Esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex.Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis
VI.4)
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.tarennes@juradm.fr
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)
Introduction de recours :
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe.tarennes@juradm.fr