Centrale des marchés
nettoyage des locaux de l'université de Bretagne Sud 56 nettoyage quotidien d'une partie des locaux de l'université de Université de Bretagne Sud à Lorient et à Vannes ville : Lorient Cedex lieu : B.P. 92116 code_postal : 56321 pays : F-
Université de Bretagne Sud 56321Lorient sefi.marches@listes.univ-ubs.fr
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Nettoyage des locaux de l'université de Bretagne Sud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221736

Date de clôture estimée : 26/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-178797
JOUE (18/09/12)
294914-2012

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Bretagne Sud, B.P. 92116, contact : service financier marchés, à l'attention de président de l'université de Bretagne Sud, F-56321 Lorient Cedex. E-mail : sefi.marches@listes.univ-ubs.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : université de bretagne sud, B.P. 573, contact : service financier marchés, à l'attention de emmanuelle brochard/geneviève le barbier, F-56017 Vannes. E-mail : sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : université de bretagne sud, B.P. 573, contact : service financier marchés, à l'attention de emmanuelle brochard/geneviève le barbier, F-56017 Vannes. E-mail : sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : université de bretagne sud, bâtiment de la présidence service financier marchés rue André Lwoff, contact : service financier marchés, F-56017 Vannes. URL : http://www.achatpublic.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.établissement public scientifique culturel et professionnel
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage des locaux de l'université de Bretagne Sud.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslorient et Vannes, 56000.
Code NUTS : FR.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché est un marché de service. Il a pour objet le nettoyage quotidien d'une partie des locaux de l'université de Bretagne Sud.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911200.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le lot 3 comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle. Cette tranche sera affermie dans les 12 mois à compter de la notification de la tranche ferme. En cas de non affermissement de cette tranche, le titulaire ne peut prétendre à aucune indemnité.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 03.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Centre de recherche Christiaan HUYGENS + bâtiment sciences 1 et sciences 2.
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux Centre de recherche Christiaan HUYGENS + bâtiment sciences 1 et sciences 2.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Campus de Lanveur
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux Campus de Lanveur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Services centraux et bibliothèque universitaire de Vannes
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux Services centraux et bibliothèque universitaire de Vannes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : IUT de VANNES
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux IUT de VANNES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : ensibs
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux bâtiment ENSIBS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- financement sur subvention pour charges de service public ;
- application du décret no62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ;
- délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'université.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique soit avec des entrepreneurs groupés solidaires ou conjoints.
Une entreprise ne peut pas se porter candidate à la fois individuellement et en tant que membre d'un où de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir l'ensemble des pièces listées à l'article 8 du règlement de la consultation au titre de l'examen de leurs candidatures. Conformément à l'article 52, ne seront pas admises les candidatures non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires en lien avec l'objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement, moyens techniques et qualifications professionnelles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012/15.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 octobre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
membres de la commission d'examen des offres.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Retrait du dossier :
1 - en adressant une demande à l'adresse suivante :
Université de Bretagne Sud
Service financier - domaine marchés
Bâtiment des services centraux
Rue André Lwoff
B.P. 573
56017 vannes Cedex
Tel 02.97.01.70.92
Tel 02.97.01.70.93
Fax 02.97.01.70.63
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr
2 - en téléchargeant le dossier sur le site www.achatpublic.com
Les candidats pourront se référer au manuel d'utilisation ainsi qu'aux pré- requis techniques disponibles sur le site www.achatpublic.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :
- zip, pdf, doc et xls.
Modalités de réponse :
1 -Envoi d'une offre papier ou d'une offre sur support électronique
Les plis seront envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou par transporteur ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Universite de Bretagne Sud
Service financier - domaine marchés
Bâtiment des services centraux
Campus de Tohannic
Rue André Lwoff B.P. 573
56017 Vannes Cedex
En cas de remise contre récépissé, le service est ouvert du lundi au vendredi, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
2 - envoi d'une offre électronique
Si le candidat choisit de répondre par voie électronique, il devra le faire par le biais du site www.achatpublic.com.
Les candidats sont invités à se reporter aux articles 8 et 9 du règlement de la présente consultation qui détaillent précisément le contenu des offres ainsi que les conditions d'envoi des offres à respecter.
Dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, cite judiciaire, F-35000 Rennes

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, , F-44000 Nantes

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours gracieux auprès de l'administration : pas de condition de délais
Recours contentieux : 2 mois à compter de la date de la décision individuelle défavorable.
Service auprès duquel des renseignements sur l'introduction des recours peuvent être obtenus
Universite de bretagne sud
Service financier / Marchés
Campus de Tohannic
B.P. 573
56017 Vannes.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 septembre 2012

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