Centrale des marchés
Imprimantes et traceurs Location et maintenance du parc des imprimantes pour les services et composantes de l'université de Bretagne sud.
Université de Bretagne Sud 56321Lorient sefi.marches@listes.univ-ubs.fr
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Imprimantes et traceurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796546

Date de clôture estimée : 22/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
427865-2015
05/12/2015    S236    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lorient: Imprimantes et traceurs

2015/S 236-427865

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Université de Bretagne Sud
BP 92116
Point(s) de contact: Service financier — marchés
À l'attention de: Président de l'université de Bretagne Sud
56321 Lorient
FRANCE
E-mail: sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.univ-ubs.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Université de Bretagne Sud
rue André Lwoff, BP 573
Point(s) de contact: Service financier marchés
À l'attention de: emmanuelle brochard genevieve le barbier
56017 Vannes
E-mail: sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Université de Bretagne Sud
rue André Lwoff, BP 573
Point(s) de contact: service financier marchés
56017 Vannes
E-mail: sefi.marches@listes.univ-ubs.fr
Adresse internet: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Université de Bretagne sud
Point(s) de contact: service financier marchés
Adresse internet: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: établissement public scientifique culturel et professionnel
I.3)Activité principale
Éducation
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Location et maintenance du parc imprimantes de l'ubs.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Location
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lorient vannes pontivy.

Code NUTS FR

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Location et maintenance du parc des imprimantes pour les services et composantes de l'université de Bretagne sud.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30232100

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Application du décret no 62-1587 du 29.12.1962 portant règlement général sur la comptablilité Publique.
Le financement de ce marché est assuré par la dotation pour charges de service public
délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'université.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront fournir l'ensemble des pièces listées à l'article 5 du règlement de consultation au titre de l'examen de leurs candidatures. Conformément à l'article 52, ne seront pas admises les candidatures non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires en lien avec l'objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles. .
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement, moyens techniques et qualifications professionnelles. Références.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Caractéristiques techniques. Pondération 40

2. Prix. Pondération 50

3. Critères environnementaux. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015/22
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Retrait du dossier:
1 — en adressant une demande à l'adresse suivante:
Université de Bretagne Sud
Service financier — domaine marchés
Bâtiment de la présidence
Rue André Lwoff
B.P. 573
56017 vannes Cedex
Tel +33 297017092
Tel +33 297017093

sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

2 — en téléchargeant le dossier sur le site www.marches-publics.gouv.fr

Les candidats pourront se référer au manuel d'utilisation ainsi qu'aux pré- requis techniques disponibles sur ce site.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
— zip, pdf, doc et xls.
Modalités de réponse:

Le candidat devra répondre exclusivement par voie électronique et par le biais du site www.marches-publics.gouv.fr

Les candidats sont invités à se reporter aux articles 5 et 6 du règlement de la présente consultation qui détaillent précisément le contenu des offres ainsi que les conditions d'envoi des offres à respecter
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Rennes
Cité judiciaire
35000 Rennes

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
44000 Nantes

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours gracieux auprès de l'administration: pas de condition de délais
Recours contentieux: 2 mois à compter de la date de la décision individuelle défavorable.
Service auprès duquel des renseignements sur l'introduction des recours peuvent être obtenus
Universite de Bretagne Sud
Service financier / Marchés
Campus de Tohannic
BP 573
56017 Vannes.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
2.12.2015
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00