Centrale des marchés
fourniture d'abonnements à des périodiques tous supports pour l'université de Bretagne Sud 56 fourniture d'abonnements à des périodiques tous supports pour l'université de Bretagne Sud, à Lorient code_postal : 56321 pays : F- ville : Lorient lieu : B.P. 92116
Université de Bretagne Sud 56321Lorient sefi.marches@listes.univ-ubs.fr
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Fourniture d'abonnements à des périodiques tous supports pour l'université de Bretagne Sud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1245735

Date de clôture estimée : 17/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/14)
334855-2014
BOAMP (02/10/14)
14-146342

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Bretagne Sud, B.P. 92116, contact : service financier - marches, à l'attention de président de l'université de Bretagne Sud, F-56321 Lorient. E-mail : sefi.marches@listes.univ-ubs.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : universite de bretagne sud, rue andré lwoff B.P. 573, contact : service financier marchés, à l'attention de emmanuelle brochard genevieve le barbier, F-56017 Vannes. E-mail : sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : universite de bretagne sud, rue andré lwoff, contact : service financier marchés, à l'attention de emmanuelle brochard genevieve le barbier, F-56017 Vannes. E-mail : sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : universite de bretagne sud, rue andré lwoff B.P. 573, F-56017 Vannes. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.établissement public scientifique culturel et professionnel.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'abonnements à des périodiques tous supports pour l'université de Bretagne Sud.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslorient vannes pontivy, 56000.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché est un marché de fournitures ayant pour objet l'achat d'abonnements à des périodiques tous supports pour l'université de Bretagne Sud.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22200000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Le présent marché comporte les 02 lots suivants :
- lot n° 1 : Périodiques en langue française ;
- lot n° 2 : Périodiques en langues étrangères
Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Les candidats pourront soumissionner pour un seul lot ou pour l'ensemble des lots. Une entreprise pourra se voir attribuer plusieurs lots.
Le présent marché n'est pas divisé en tranches.
Le présent marché prend effet à partir du 1er janvier 2015 et ce jusqu'au 31 décembre 2015. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période de 12 mois.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Périodiques en langue française
1) Description succincte :
Fournitures d'abonnements périodiques français pour l'ensemble de l'UBS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Périodiques en langues étrangères
1) Description succincte :
Fourniture de périodiques étrangers pour l'ensemble de l'UBS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Application du décret no 62-1587 du 29.12.1962 portant règlement général sur la comptablilité Publique.
Le financement de ce marché est assuré par la subvention pour charges de service public.
Délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'université.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique,
Soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir l'ensemble des pièces listées à l'article 8 du règlement de consultation au titre de l'examen de leurs candidatures. Conformément à l'article 52, ne seront pas admises les candidatures non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires en lien avec l'objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement, moyens techniques et qualifications professionnelles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix
Pondération : 40.
2. suivi de commande
Pondération : 35.
3. qualité des services bibliographiques
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014/08.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 novembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
membres de la commission d'examen des offres.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
retrait du dossier :
1 - en adressant une demande à l'adresse suivante :
Université de Bretagne Sud
Service financier - domaine marchés
Bâtiment des services centraux
Rue André Lwoff
B.P. 573
56017 vannes Cedex
Tel 02.97.01.70.92
Tel 02.97.01.70.93
Fax 02.97.01.70.63
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr
2 - en téléchargeant le dossier sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Les candidats pourront se référer au manuel d'utilisation ainsi qu'aux pré- requis techniques disponibles sur ce site.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :
- zip, pdf, doc et xls.
Modalités de réponse :
1 -Envoi d'une offre papier ou d'une offre sur support électronique
Les plis seront envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou par transporteur ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Universite de Bretagne Sud
Service financier - domaine marchés
Bâtiment des services centraux
Campus de Tohannic
Rue André Lwoff B.P. 573
56017 Vannes Cedex
En cas de remise contre récépissé, le service est ouvert du lundi au vendredi, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
2 - envoi d'une offre électronique
Si le candidat choisit de répondre par voie électronique, il devra le faire par le biais du site www.marches-publics.gouv.fr
Les candidats sont invités à se reporter aux articles 8 et 9 du règlement de la présente consultation qui détaillent précisément le contenu des offres ainsi que les conditions d'envoi des offres à respecter.
Dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Rennes, cité judiciaire, F-35000 Rennes

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, , F-44000 Nantes
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours gracieux auprès de l'administration : pas de condition de délais
Recours contentieux : 2 mois à compter de la date de la décision individuelle défavorable.
Service auprès duquel des renseignements sur l'introduction des recours peuvent être obtenus
Universite de bretagne sud
Service financier / Marchés
Campus de Tohannic
B.P. 573
56017 Vannes.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2014.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00