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F-Lorient: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Réservation, vente et livraison de titres de transport ferroviaire et aérien pour l'Université de Bretagne Sud. I...
Université de Bretagne Sud 56100Lorient
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F-Lorient: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74395

Date de clôture estimée : 01/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
108145-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Lorient Cedex
FRANCE
Université de Bretagne Sud
président de l'université de Bretagne Sud
service financier marchés
boite postale 92116
56321
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse(s) internet:

http://www.achatpublic.com

http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Vannes
FRANCE
Université de Bretagne Sud
Emmanuelle Brochard/Geneviève le Barbier
service financier marchés
rue André Lwoff, BP 573
56017
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Vannes
FRANCE
http://www.achatpublic.com
Université de Bretagne Sud
Emmanuelle Brochard/Geneviève le Barbier
service financier marchés
rue André Lwoff, BP 573
56017
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Vannes
FRANCE
http://www.achatpublic.com
Université de Bretagne Sud
service financier marchés
rue André Lwoff, BP 573
56017


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: établissement public scientifique culturel et professionnel
I.3)
Activité principale
Éducation
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Réservation, vente et livraison de titres de transport ferroviaire et aérien pour l'Université de Bretagne Sud.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 3: Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lorient, Pontivy et Vannes.
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L'objet principal du marché porte sur des prestations de réservation, de vente et de livraison de titres de transport ferroviaire et aérien pour l'université de Bretagne Sud.
L'UBS, se réserve cependant la possibilité de recourir à d'autres types de prestations notamment l'assistance à l'obtention des visas, le recours à d'éventuelles assurances, la location de voitures, la réservation de parkings dans le cadre du présent marché (cf annexes de l'acte d'engagement).

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
63500000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le présent marché est un marché à bons de commande. Il est passé sans minimum ni maximum en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
A titre indicatif l'université dépense en moyenne 300 000 EUR TTC / an pour ce type de prestations (ces données n'ont pas de valeur contractuelle).

II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— financement sur subvention pour charges de service public,
— application du décret n° 62-1587 du 29.12.1962 portant règlement général sur la comptabilité publique,
— délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'université.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique soit avec des entrepreneurs groupés solidaires ou conjoints.
Une entreprise ne peut pas se porter candidate à la fois individuellement et en tant que membre d'un où de plusieurs groupements.

III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront fournir l'ensemble des pièces listées à l'article 7 du règlement de la consultation au titre de l'examen de leurs candidatures. Conformément à l'article 52, ne seront pas admises les candidatures non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires en lien avec l'objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement, moyens techniques et qualifications professionnelles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Pas de niveau chiffré, apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur du marché.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. qualité du service proposé. Pondération 50
2. prix. Pondération 50

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012/08
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.6.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission d'examen des offres.

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Retrait du dossier:
1 - en adressant une demande à l'adresse suivante:
Université de Bretagne Sud.
Service financier - domaine marchés.
Bâtiment des services centraux.
Rue André Lwoff.
BP 573.
56017 Vannes Cedex, FRANCE.
Tél. +33 297017092.
Tél. +33 297017093.
Fax +33 297017063.
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr

www.achatpublic.com

www.achatpublic.com

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
— zip, pdf, doc et xls.
Modalités de réponse:
1 -Envoi d'une offre papier ou d'une offre sur support électronique.
Les plis seront envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou par transporteur ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Universite de Bretagne Sud.
Service financier - domaine marchés.
Bâtiment des services centraux.
Campus de Tohannic.
Rue André Lwoff, BP 573.
56017 Vannes Cedex, FRANCE.
En cas de remise contre récépissé, le service est ouvert du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00;
2 - envoi d'une offre électronique.
www.achatpublic.com

Les candidats sont invités à se reporter aux articles 7 et 8 du règlement de la présente consultation qui détaillent précisément le contenu des offres ainsi que les conditions d'envoi des offres à respecter dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
35000
Rennes
Tribunal administratif de Rennes
FRANCE
cité judiciaire

Organe chargé des procédures de médiation

44000
Nantes
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
FRANCE


VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours gracieux auprès de l'administration: pas de condition de délais.
Recours contentieux: 2 mois à compter de la date de la décision individuelle défavorable.
Service auprès duquel des renseignements sur l'introduction des recours peuvent être obtenus.
Université de Bretagne Sud.
Service financier / marchés.
Campus de Tohannic.
BP 573.
56017 Vannes, FRANCE.

VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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