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Acheteur : Centre Communal d'Action Sociale
BEAUVAIS
hotel de Ville, 1 rue Desgroux
60021 Beauvais
Tel : +33 344794106
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 03/07/2023  
4 Lots
Lot 1
1 : Lot no1 : Jouets pour enfant de 0 à 2 ans. Lot no1 : Jouets pour enfant de 0 à 2 ans
Lot 2
2 : Lot no2 : Jouets pour enfant de 3 à 4 ans. Lot no2 : Jouets pour enfant de 3 à 4 ans
Lot 3
3 : Lot no3 : Jouets pour enfant de 5 à 7 ans . Lot no3 : Jouets pour enfant de 5 à 7 ans
Lot 4
4 : Lot no4 : Jouets pour enfant de 8 à 11 ans . Lot no4 : Jouets pour enfant de 8 à 11 ans
Secteurs d'activité
Jouets.

Accord-Cadre D'Achat Et De Livraison De Jouets Pour Enfants

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 08/06/2023
BOAMP - 23-78541

Département(s) de publication : 60
Annonce No 23-78541
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Centre communal d'Action Sociale
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
26600057900018
Ville :
Beauvais
Code Postal :
60021
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 60

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1302263
Identifiant interne de la consultation :
2023-Jouets
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Beauvais
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-si le candidat n'utilise pas le formulaire Dc1, il devra alors impérativement fournir une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés .-documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
3 juillet 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.L'accord-cadre sera conclu soit en entreprise unique, soit en entreprises groupées (groupement).Forme juridique que devra revêtir le groupement : pas de forme imposée
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 45%Prix : 55%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord-Cadre D'Achat Et De Livraison De Jouets Pour Enfants
Code CPV principal
Descripteur principal : 37520000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de jouets pour enfants pour le centre communal d'action sociale de la Ville de Beauvais.L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et jusque la date de reprise des jouets par le prestataire (durant le premier trimestre 2024).Cette consultation est lancée selon la procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique.La prestation est divisée en 4 lots de la manière suivante :-Lot no1 : Jouets pour enfant de 0 à 2 ans : montant minimum : 500 euro(s) H.T / montant maximum : 14.000 euro(s) H.T-Lot no2 : Jouets pour enfant de 3 à 4 ans : montant minimum : 500 euro(s) H.T / montant maximum : 14.000 euro(s) H.T-Lot no3 : Jouets pour enfant de 5 à 7 ans : montant minimum : 500 euro(s) H.T / montant maximum : 20.000 euro(s) H.T-Lot no4 : Jouets pour enfant de 8 à 11 ans : montant minimum : 500 euro(s) H.T / montant maximum :20.000 euro(s) H.T
Lieu principal d'exécution du marché :
1 Rue Desgroux 60000 - Beauvais
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Jeux, jouets

Section 5 : Lots

OBJET : Accord-Cadre D'Achat Et De Livraison De Jouets Pour Enfants
Description du lot : 1 : Lot no1 : Jouets pour enfant de 0 à 2 ans. Lot no1 : Jouets pour enfant de 0 à 2 ans
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 14 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Beauvais

Description du lot : 2 : Lot no2 : Jouets pour enfant de 3 à 4 ans. Lot no2 : Jouets pour enfant de 3 à 4 ans
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 14 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Beauvais

Description du lot : 3 : Lot no3 : Jouets pour enfant de 5 à 7 ans . Lot no3 : Jouets pour enfant de 5 à 7 ans
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Beauvais

Description du lot : 4 : Lot no4 : Jouets pour enfant de 8 à 11 ans . Lot no4 : Jouets pour enfant de 8 à 11 ans
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Beauvais

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le présent accord-cadre pourra faire l'objet d'une négociation avec les candidats ayant remis l'offre la plus intéressante à l'issue d'un premier classement sur la base des critères énoncés dans le jugement des offres, dans des conditions de stricte égalité et de confidentialité, conformément aux dispositions de l'article R.2123-5 du code de la commande publique. Seront exclus de la négociation, les candidats ayant présenté une offre inappropriée (offre sans rapport avec le marché public parce qu'elle n'est manifestement pas en mesure, sans modification substantielle, de répondre au besoin et aux exigences de l'acheteur formulés dans les documents de la consultation).L'acheteur pourra négocier sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix.Le délai de validité des offres est fixé à 3 mois (trois mois) à compter de la date limite de réception des offres
Date d'envoi du présent avis :
8 juin 2023
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