Centrale des marchés
56 acquisition de sacs 48h modèle "BFM OD Futura", de petits sacs d'hydratation 3 litres et de poches réservoirs de 3 litres "camelbak" au profit des forces spéciales et spécialisées, à Lanester 56 acquisition de sacs 48h modèle "BFM OD Futura", de petits sacs d'hydratation 3 litres et de poches réservoirs de 3 litres "camelbak" au profit des forces spéciales et spécialisées, à Lanester ac...
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56 acquisition de sacs 48h modèle "BFM OD Futura", de petits sacs d'hydratation 3 litres et de poches réservoirs de 3 litres "camelbak" au profit des forces spéciales et spécialisées, à Lanester

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849274

Date de clôture estimée : 04/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/10/13)
13-179577

56Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/SCA/PFAF OUEST.
Correspondant : M. Raoul paul, mindef/sca/pfaf ouest, bcrm de brest - cc20 Bcrm de brest - cc20 29240 Brest Cedex 9 tél. : 02-97-12-67-02 télécopieur : 02-97-12-66-37 courriel : pfafouest.lorient@marine.defense.gouv.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : acquisition de sacs 48h modèle "bfm od futura", de petits sacs d'hydratation 3 litres et de poches réservoirs de 3 litres "omega tm Waterbeast TM du fabricant "Camelbak" au profit des Forces Spéciales et Spécialisées.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 18930000.

Lieu de livraison : slm - salle des recettes - rue du capitaine de mauduit, 56600 Lanester.

Code NUTS : øFR524ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 90 000 EUR.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 130 000 EUR.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 90 000 et 130 000 EUR.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : le financement se fait sur les ressources propres du ministère de la défense. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon les délais global de paiment (décrêt n° 2008.407 du 28 avril 2008 et article 98 modifié du code des marchés publics (Cmp). Les paiements au titre du présent marché s'effectueront conformément au titre IV du cmp.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les critères d'élimination seront les suivants :
Irrecevabilité des candidatures en application des articles 44 et 45 du code des marchés publics ;
Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes pour assurer l'éxécution du marché.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- : l'offre doit être composée de l'acte d'engagement, de ses annexes et de documents demandés au règlement de consultation (Rc) page 8 et 9 du RC 112-13.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2013, à 16 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DC112-13.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2013.
MINDEF/SCA/PFAF OUEST.
Correspondant : M. Paul- raoul, bclm pfaf ouest, Antenne de Lorient B.P. 92222 Bcrm de brest cc20, 56998 Lorient Cedex, tél. : 02-97-12-67-02, télécopieur : 02-97-12-66-37, courriel : pfafouest.lorient@marine.gouv.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138823&orgAcronyme=g7h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte Cs 44416 35044 Rennes Cedex tél. : 02-23-21-28-28 courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr télécopieur : 02-99-63-56-84.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (ccira) immeuble skyline, 22 mail pablo picasso 44042 Nantes Cedex tél. : 02-53-46-78-36 télécopieur : 02-53-46-79-98.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte Cs 44416 35044 Rennes Cedex tél. : 02-23-21-28-28 courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr télécopieur : 02-99-63-56-84.

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