1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: O des Aravis
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2023-26-March Accord cadre mission Coordination Scurit et Protection de la Sant
Description: Cette consultation est organise en vue d'assurer des missions de de coordination scurit et de protection de la sant dans le cadre des oprations conduites par O des Aravis sur des oprations de voirie, de rseaux, d'ouvrages de pompage AEP + dsinfection et poste de refoulement en EU. Ces missions seront confies l'oprateur conomique titulaire de l'accord cadre au fur et mesure des besoins du matre d'ouvrage par l'mission d'ordres de service par opration sur chaque lot
Identifiant de la procédure: ab6f90f7-8210-458a-8de8-98b300ad6a03
Identifiant interne: 2023-65
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DINGY ST CLAIR / LES CLEFS / SERRAVAL
Description: Lot gographique d'intervention sur les communes DINGY ST CLAIR / LES CLEFS / SERRAVAL
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Offre Technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prestations Au Bpu
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LES VILLARDS SUR THONES / LE GRAND BORNAND
Description: Lot gographique d'intervention sur les communes LES VILLARDS SUR THONES / LE GRAND BORNAND
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Offre Technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prestations Au Bpu
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LA CLUSAZ / ST JEAN DE SIXT
Description: Lot gographique d'intervention sur les communes LA CLUSAZ / ST JEAN DE SIXT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Offre Technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prestations Au Bpu
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AS COURTHEZON
Offre:
Identifiant de l’offre: AS COURTHEZON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: S-Pf-1292635 2023-65
Titre: 2023-26-March Accord cadre mission Coordination Scurit et Protection de la Sant
Date de conclusion du marché: 19/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AS COURTHEZON
Offre:
Identifiant de l’offre: AS COURTHEZON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: S-Pf-1292635 2023-65
Titre: 2023-26-March Accord cadre mission Coordination Scurit et Protection de la Sant
Date de conclusion du marché: 19/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AS COURTHEZON
Offre:
Identifiant de l’offre: AS COURTHEZON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: S-Pf-1292635 2023-65
Titre: 2023-26-March Accord cadre mission Coordination Scurit et Protection de la Sant
Date de conclusion du marché: 19/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: O des Aravis
Numéro d’enregistrement: 80034229700010
Adresse postale: 1152 rte du bois de l'envers
Ville: St Jean de Sixt
Code postal: 74450
Pays: France
Point de contact: PERRILLAT-AMEDE Andr
Téléphone: 0428386618
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 330244
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AS COURTHEZON
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 28 rue d'Italie
Ville: La Tour Du Pin
Code postal: 38110
Pays: France
Téléphone: 0490287156
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AS COURTHEZON
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 28 rue d'Italie
Ville: La Tour Du Pin
Code postal: 38110
Pays: France
Téléphone: 0490287156
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AS COURTHEZON
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 28 rue d'Italie
Ville: La Tour Du Pin
Code postal: 38110
Pays: France
Téléphone: 0490287156
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a76a9e15-a1da-4893-8230-459e9e131233 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/01/2024 20:49:47 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 58461-2024
Numéro de publication au JO S: 20/2024
Date de publication: 29/01/2024
