Centrale des marchés
56 fourniture, installation et mise en service de matériels de contrôle qualité pour le service de radiothérapie pour l'hôpital du Scorff à Lorient 56 fourniture, installation et mise en service de matériels de contrôle qualité pour le service de radiothérapie pour l'hôpital du Scorff à Lorient ville : Lorient Cedex lieu : direction des S...
Centre Hospitalier de Bretagne Sud 56100Lorient 0297649081
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56 fourniture, installation et mise en service de matériels de contrôle qualité pour le service de radiothérapie pour l'hôpital du Scorff à Lorient

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73972

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-65609

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Bretagne Sud, direction des Services Economiques 27 rue du Dr Lettry B.P. 2233, à l'attention de Thierry GAMOND-RIUS, F-56322 Lorient Cedex. Tél. : (+33) 2 97 64 97 73. E-mail : cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr. Fax : (+33) 2 97 64 90 81.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CHBS - Renseignements administratifs : Direction des Services Economiques, Mme Josée DE L'EPINEGUEN, Directrice adjointe - Tél. 0297649773 Renseignements techniques : Mme Claudie MARIETTE, Ingénieur Biomédical - Tél. 0297649304, 27 rue du Dr Lettry - B.P. 2233, F-56322 Lorient Cedex. E-mail : cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.

Autre : etablissement public de santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, installation et mise en service de matériels de contrôle qualité pour le service de Radiothérapie.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservice Radiothérapie et Imagerie médicale Hôpital du Scorff, 56100 Lorient.
Code NUTS : FR524.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, installation et mise en service de matériels de contrôle qualité pour le service de Radiothérapie - hôpital du Scorff.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33195000, 33151000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir détail au C.C.T.P.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : options libres.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 6

Intitulé : Matériel de contrôle qualité du scanner de radiothérapie et des scanners de radiologie
1) Description succincte :
Matériel de contrôle qualité du scanner de radiothérapie et des scanners de radiologie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33195000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Matériel de mesure de dosimétrie in-vivo
1) Description succincte :
Matériel de mesure de dosimétrie in-vivo

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33151000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Matériel de contrôle qualité des traitements IMRT et VMAT
1) Description succincte :
Matériel de contrôle qualité des traitements IMRT et VMAT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33151000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Matériel de contrôle qualité des accélérateurs et des imageurs MV et KV
1) Description succincte :
Matériel de contrôle qualité des accélérateurs et des imageurs MV et KV

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33151000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Matériel de contrôle qualité de routine des faisceaux d'irradiation
1) Description succincte :
Matériel de contrôle qualité de routine des faisceaux d'irradiation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33151000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 1

Intitulé : Matériel de mesure de dosimétrie relative
1) Description succincte :
Matériel de mesure de dosimétrie relative

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33151000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement: budget du CHBS. Avance versée si non refusée par le candidat selon les modalités prévues à l'article 87 du code des marchés publics (Cmp). Paiement suivant les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles 92 à 100 du CMP et décrets précisant les modalités d'application. Délai global de paiement: 50 jours pour les établissements publics de santé.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire souhaité.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat doit utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Le candidat fournira les attestations sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (Cmp), notamment (voir formulaire Dc1) : -- qu'il respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, -- qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour des infractions au code du travail (lutte contre le travail illégal), -- qu'il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L640-1 du code de commerce, -- qu'il n'est pas en faillite personnelle, en application des articles L653-1 à L. 653-8 du code de commerce, -- qu'il a souscrit au 31 décembre de l'année précédant celle de la consultation les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Conformément à l'article 44 du CMP, le candidat délivrera la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Sélection des candidatures conformément aux dispositions de l'article 52 du CMP. En cas d'attribution, pièces obligatoires prévues à l'article 46 du CMP et détaillées dans le formulaire Noti1 (pièces prévues aux articles D8222.5 ou D8227.7 et D.8222-8 du code du travail qui seront à produire tous les six mois, et attestations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales). Le candidat établi dans un état autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements exigibles au titre de l'article 45 du CMP ; . Pouvoirs des personnes habilitées à engager la société ; . Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la fourniture, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des 3 exercices disponibles ; . Bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. . Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, la date et le destinataire public ou privé. . En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; . Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service ou la fourniture concerné(e) ; . Si les documents fournis par le candidat ne sont pas en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalente, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité aux spécifications techniques ; . Documents demandés dans le C.C.T.P.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO MATERIELS DE CONTROLE QUALITE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 mai 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
La plateforme de dématérialisation (https://www.achat-hopital.com) permet notamment le téléchargement du dossier complet et le dépôt d'éventuelles questions complémentaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la motte CS 44416, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. URL : http://rennes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 2 99 63 56 84

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Rennes, adresse ci-dessus mentionnée et informations complémentaires disponibles à l'article 20 du règlement de la consultation,

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2012

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