Centrale des marchés
F-Lorient: Produits de nettoyage et produits à polir II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS II.1.3) In...
Ville de Lorient 56315Lorient Cedex 0297022244
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Recherche France Lorient Cedex Première publication
Archive

F-Lorient: Produits de nettoyage et produits à polir

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 171119

Date de clôture estimée : 21/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
239254-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Lorient Cedex
+33 297022244
+33 297022264
FRANCE
Ville de Lorient
M. le maire
groupement de commande ville de Lorient et centre communal d'action sociale de Lorient. Coordonnateur ville de Lorient service commande publique, BP 30010,
56315

Adresse(s) internet:

http://www.lorient.fr

http://www.e-megalisbretagne.org

http://www.e-megalisbretagne.org

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
56100
Lorient
Centre communal d'action social de la Ville de Lorient
FRANCE
50 cours de Chazelles
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de ménage.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage et produits à polir
39800000

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
39220000

Coton
03115110


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Reconduction pour 2014, 2015 et 2016.

II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de produits ouatés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Coton
03115110
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Montant annuel minimum: 32 500 EUR (TTC) - montant annuel maximum: 64 000 EUR (TTC) (ville montant minimum: 25 000 EUR (TTC), maximum: 55 000 EUR (TTC) - CCAS montant minimum: 7 500 EUR (TTC), montant maximum: 9 000 EUR (TTC)).
1)
Description succincte
Fourniture et livraison de produits d'entretien.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nettoyage et produits à polir
39800000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Montant annuel minimum: 55 000 EUR (TTC) - montant annuel maximum: 115 000 EUR (TTC) (ville montant minimum: 40 000 EUR (TTC), montant maximum: 90 000 EUR (TTC) - CCAS montant minimum: 15 000 EUR (TTC), montant maximum: 25 000 EUR (TTC)).
1)
Description succincte
Fourniture et livraison d'articles de droguerie - brosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
39220000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Montant minimum: 22 000 EUR (TTC) - montant maximum: 44 000 EUR (TTC) (ville montant minimum: 15 000 EUR (TTC), montant maximum: 35 000 EUR (TTC) - CCAS montant minimum: 7 000 EUR (TTC) - montant maximum: 9 000 EUR (TTC)).
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Mandat administratif - délai de paiement 30 jours. Prix fermes la première année et révisables encas de reconduction. Financement sur les fonds propres de chaque établissement. Avance: sans objet. Retenue de garantie: sans objet. Unité monétaire: euros.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise ou groupement dont la forme retenue lors de l'attribution sera le groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffres d'affaires des 3 dernières années (sauf entreprises nouvelles, justifier de la date de création). Organisation: moyens techniques et humains de la société.
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Références récentes sur fournitures et prestations de même nature et de même ampleur aux collectivités publiques ou privées. A défaut, le candidat prouvera par tout moyen sa capacité professionnelles à assurer les prestations. En cas de groupement, chaque membre fournira les documents et attestations ci-dessus ainsi qu'une déclaration de candidature signée des deux parties ou du mandataire habilité (imprimé DC1). Pour un groupement, la capacité technique et professionnelle sera appréciée globalement et non pas pour chacun des membres. Après jugement des offres, le maître d'ouvrage sollicitera du candidat le mieux classé, les certificats fiscaux et sociaux et attestations mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics et lui fixera un délai pour les produire.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.9.2012 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert en application des articles 8, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marchés attribués en lots séparés. Pour chacun des lots, un titulaire unique sera retenu par le groupement de commande. Chaque établissement souscrira avec ce titulaire un marché à hauteur de ses besoins. S'agit-il d'un accord-cadre: oui, marché à "Bons de commande" souscrit avec un attributaire par lot non remis en concurrence lors des commandes.
Critères de recevabilité des candidatures par ordre de priorité: - régularité administrative - capacités professionnelles - moyens techniques et humains - chiffres d'affaires.
Critères d'attribution:
Lot 1 ouate - lot 3 brosserie.
— valeur technique: 30 pts: réparti comme suit: 20 pts efficacité / qualité sur échantillon, 10 pts étendue de la gamme,
— prix: 60 pts (grille analyse + réduction catalogues),
— service après vente: 10 pts: suivi, entretien des équipements, doseurs, élimination / reprise des déchets et produits non utilisés.
Lot 2 produit d'entretien.
— valeur technique: 45 pts réparti comme suit: 10 pts efficacité, 10 pts sécurité, 10 pts formation, 10 pts étendue de la gamme, 5 pts bilan carbone,
— prix: 35 pts (grille analyse + réduction catalogues),
— service après vente: 20 pts: suivi, entretien des équipements, doseurs, élimination / reprise des déchets et produits non utilisés.
Echantillons: Le candidat doit pour chacun des lots, sur une sélection d'articles du bordereau du prix déposer un échantillon au plus tard les jours et heures limites de dépôt des offres. Ils sont rendus aux candidats à leurs frais et à leur demande.
Durée du marché: Le marché sera souscrit pendant une durée d'un an à compter du 1er janvier 2013. Il est renouvelable trois fois une année par décision de chaque établissement.
Délai de livraison: 72 heures maximum à compter de la réception d'une commande sauf produits spécifiques (voir Ccap).
Conditions de participation:
(Documents fixés en application des articles 43 à 45 du code des marchés publics rédigés en langue française).
www.colloc.bercy.gouv.fr

— a satisfait aux obligations fiscales et sociales au titre de l'année 2011.
A) Condamnation définitive:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,
— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal.
B) Lutte contre le travail illégal:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,
— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail.
C) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés:
Être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
D) Liquidation judiciaire:
Ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
E) Redressement judiciaire:
Ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché ou de l'accord-cadre.
F) Que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts.
www.lorient.fr

Adresse où les offres doivent être transmises réponse en langue française: M. le maire de Lorient - service Commande Publique - adresse voir 1ère rubrique. Dépôt des offres par voie dématérialisée: La transmission des offres par voie électronique sécurisée est possible. En parallèle, la transmission d'une "copie de sauvegarde" par voie papier ou support physique électronique au plus tard aux date et heure limite de dépôt des offres est autorisée. Les échanges par voie dématérialisée entre le candidat et la collectivité prendront fin à l'issue de l'ouverture des offres. Format de documents acceptés: Word, Excel, PDF.
Renseignements d'ordre technique: direction générale des services techniques - centre technique municipal: +33 297353240.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Rennes Cedex
+33 99635684
+33 223212828
FRANCE
Tribunal administratif de Rennes
3 rue Contour de la Motte
35044
greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — sur la base des articles L 551- 1 et R 551-1 du code de justice administrative: référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, depuis le début de la procédure de passation jusqu'a la signature du contrat. - sur la base des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative: référé contractuel, après la conclusion du marché, pour manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence dans les délais prévus par l'article R551-7 du code de justice administrative. - référé suspension à la signature du marché contre les actes détachables du contrat et du contrat lui-même dans le délai de 2 mois a compter de la réalisation des formalités de publicité et/ou de notification des actes détachables et de l'information de la conclusion du contrat (article l-521-1 du code de justice administrative - (CJA). - recours en annulation contre les actes unilatéraux détachables nécessaires a la formation du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle ils deviennent exécutoires. - Recours en annulation du contrat lui-même dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de formation et de conclusion du contrat sur le fondement des articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative. - Recours gracieux délai 2 mois: M. le maire de Lorient - procédure de conciliation devant le président du tribunal administratif (article L211-4 du CJA). - Recours amiable: comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics - BP 33515 - 44035 Nantes Cedex tel +33 240086433 - fax +33 240476666.
Service auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes; adresse ci-dessus. Direction des instances et des affaires juridiques de la Ville de Lorient - tél +33 297022245 - fax +33 297022172.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
24.7.2012
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous