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56 travaux de renouvellement et d'extension des réseaux eau potable à Lorient 56 travaux de renouvellement et d'extension des réseaux eau potable à Lorient travaux de renouvellement et d'extension des réseaux eau potable - lot 1 : renouvellement et extension des réseaux eau ...
M. Metairie Norbert 0297022977
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56 travaux de renouvellement et d'extension des réseaux eau potable à Lorient

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74702

Date de clôture estimée : 02/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66550
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cap l'Orient.
Correspondant : M. Metairie Norbert, Président, 2 boulevard Leclerc B.P. 20001 2 boulevard Leclerc B.P. 20001, 56314 Lorient Cedex, tél. : 02-97-02-29-31, télécopieur : 02-97-87-59-41, courriel : commande-publique@agglo-lorient.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.e-megalisbretagne.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau.

Objet du marché : travaux de renouvellement et d'extension des réseaux eau potable - lot 1 : renouvellement et extension des réseaux eau potable secteur Est et lot 2 : renouvellement et extension des réseaux eau potable secteur Ouest.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45232410.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR524.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande dont les montants annuels par lot sont les suivants :
Minimum annuel 400 000 euro(s) Htva,
Maximum annuel 80 000 euro(s) HTVA
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 :
Fouille en toute profondeur à l'engin mécanique de déblai de terre ordinaire, roc pourri, remblai quelconque y compris sciage démolition de chaussée environ 570m .
Transport et traitement des déchets inertes vers un centre de traitement des déchets environ 620 mètres cubes.
Fourniture et pose de tuyaux PEHD Haute Densité PN 16 comprenant le dressement et le nivellement du fond de fouille et le calage au sable de carrière diam. 75 mm environ 200 mètres linéaires.
Fourniture et pose de tuyaux en fonte ductile et e raccord à joint comprenant le dressement et le nivellement du fond de fouille et le calage au sable de carrière diam. 80 mm environ 350 mètres linéaires.
lot 2 :
Fourniture et pose de tuyaux PEHD Haute Densité PN 16 comprenant le dressement et le nivellement du fond de fouille et le calage au sable de carrière diam. 63 mm environ 100 mètres linéaires.
Fourniture et pose de tuyaux en fonte ductile et e raccord à joint comprenant le dressement et le nivellement du fond de fouille et le calage au sable de carrière diam. 200 mm environ 1040 mètres linéaires.
Pose de poteaux d'incendie diam. 150 mm environ 2 unités.
Dépose de poteaux d'incendie diam. 150mm environ 2 unités.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune retenue de garantie ne sera exercée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de la collectivité.
Une avance est accordée d'un montant de 15 % du montant (T.T.C.) du marché.
Le délai de paiement et le point de départ de ce délai sont fixés à l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : toute pièce attestant les qualifications et capacités techniques requises par l'objet du marché, et notamment les éléments justifiant la capacité de l'opérateur économique (moyens et matériels) à assurer les travaux simultanément si l'opérateur économique répond à plusieurs lots. ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix apprécié au regard du dqe pour 70 % et du bpu pour 30 % : 60 % ;
- valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 mai 2012, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CP-JM-190312.

Renseignements complémentaires : délai d'exécution des prestations indiqué sur chaque bon de commande.
Date prévisionnelle de démarrage de la prestation : mois de septembre 2012.
Durée du marché fixée à 1 an reconductible 2 fois 1 an.
Le marché comporte une clause d'insertion obligatoire par l'économie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Cap l'Orient agglomération Commande publique.
Correspondant : M. Metairie Norbert 2, boulevard Leclerc B.P. 20 001, 56314 Lorient Cedex, tél. : 02-97-02-29-31, télécopieur : 02-97-02-29-77, courriel : commande-publique@agglo-lorient.fr, adresse internet : https://marches.e-megalisbretagne.org.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Cap l'Orient agglomération Commande publique.
Correspondant : M. Metairie Norbert 2, boulevard Leclerc B.P. 20 001, 56314 Lorient Cedex, tél. : 02-97-02-29-31, télécopieur : 02-97-02-29-77, courriel : commande-publique@agglo-lorient.fr, adresse internet : https://marches.e-megalisbretagne.org.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes 3, Contours de la Motte, 35044 Rennes Cedex, tél. : 02-23-21-28-28, courriel : greffe.tarennes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-47-90-68.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Commande Publique 2, boulevard Leclerc B.P. 20 001, 56314 Lorient Cedex, tél. : 02-97-02-29-31, courriel : commande-publique@agglo-lorient.fr, télécopieur : 02-97-02-29-77.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 renouvellement et extension des réseaux eau potable secteur Est.
Fouille en toute profondeur à l'engin mécanique de déblai de terre ordinaire, roc pourri, remblai quelconque y compris sciage démolition de chaussée environ 570 m3.
Transport et traitement des déchets inertes vers un centre de traitement des déchets environ 620 m3.
Fourniture et pose de tuyaux PEHD Haute Densité PN 16 comprenant le dressement et le nivellement du fond de fouille et la calage au sable de carrière diamètre 75 mm environ 200 mètres linéaires.
Fourniture et pose de tuyaux en fonte ductile et raccord à joint comprenant le dressement et le nivellement du fond de fouille et le calage au sable de carrière diamètre 80 mm environ 350 mètres linéaires.

C.P.V. - Objet principal : 45232410.
Lot(s) 2 renouvellement et extension des réseaux eau potable secteur Ouest.
Fourniture et pose de tuyaux PEHD Haute Densité PN 16 comprenant le dressement et le nivellement du fond de fouille et le calage au sable de carrière diam. 63 mm environ 100 mètres linéaires.
Fourniture et pose de tuyaux en fonte ductile et e raccord à joint comprenant le dressement et le nivellement du fond de fouille et le calage au sable de carrière diam. 200 mm environ 1040 mètres linéaires.
Pose de poteaux d'incendie diam. 150 mm environ 2 unités.
Dépose de poteaux d'incendie diam. 150mm environ 2 unités.

C.P.V. - Objet principal : 45232410

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