Centrale des marchés
aménagement du réseau de bus à haut niveau de service du Triskell - phase II (3 lots) 56 aménagement du réseau de bus à haut niveau de service du triskell - phase ii (3 lots) à Lorient pays : F- code_postal : 56314 ville : Lorient Cedex lieu : cs 20001 - 2 boulevard Leclerc...
Lorient Agglomération 56314Lorient Cedex commande-publique@agglo-lorient.fr 0297022977
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Aménagement du réseau de bus à haut niveau de service du Triskell - phase II (3 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797796

Date de clôture estimée : 23/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/08/13)
273019-2013
BOAMP (13/08/13)
13-146854

Travaux


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Lorient Agglomération, cs 20001 - 2 boulevard Leclerc B.P. 20001, à l'attention de M. De Lorient Agglomération le président, F-56314 Lorient Cedex. Tél. : (+33) 02 97 02 29 31. E-mail : commande-publique@agglo-lorient.fr. Fax : (+33) 02 97 02 29 77.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-megalisbretagne.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Pays de Lorient Direction des Services Juridiques, cs 20001 - 2 boulevard Lelcerc, contact : commande Publique, à l'attention de M. De lorient agglomération le président, F-56314 Lorient Cedex. Tél. : (+33) 02 97 02 29 31. E-mail : commande-publique@agglo-lorient.fr. Fax : (+33) 02 97 02 29 77. URL : https://marches.e-megalisbretagne.org

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
aménagement du réseau de bus à haut niveau de service du Triskell - phase II (3 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de Lorient et de Quéven.
Code NUTS : FR524.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
aménagement du réseau de bus à haut niveau de service du Triskell - phase II (3 lots).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233120, 45316110,45316210,45112700.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Infrastructures
1) Description succincte :
Travaux préparatoires infrastructures : Sciage de révêtement environ 1708 ML
Terrassements généraux : Décapage terre végétale sur 30 cm y compris mise en stock sur site ou évacuation en décharge environ 1002 m2
Voirie - trottoir : Fourniture et mise en oeuvre d'une couche d'accrochage environ 11225 m2
Assainissement eaux pluviales : Fourniture et pose de regard de visite en béton O1000 tampon fonte D400 environ 14 U
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45233120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Travaux
1) Description succincte :
RESEAUX D'ECLAIRAGE
Travaux de dépose : Dépose d'un ensemble mât et luminaire environ 48
Dépose câblage enterré éclairage public abandonné environ 1020 ML
Fourniture et pose de Câble série U1000 RO2V : Section 5G10mm² sous fourreau environ 630 ML
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316110, 45316210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Aménagements paysagers
1) Description succincte :
APPORT DE TERRE VEGETALE
Décompactage et mise en forme des sols plantés environ 330 m2
Fourniture, transport à pied d'oeuvre et mise en place de la terre végétale, y compris amendement pour les fosses de plantation d'arbres environ 270 m3
FOURNITURE VEGETAUX
Fraxinus ornus 3 x tr. Motte grillagée 18/20 environ 13 U
Achillea millefolium Godet 9 6u/m² environ 138 U
Gazon environ 815 M2
Plantation des arbustes de haie environ336 U
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112700.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur chaque acompte, elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de fiancement : ressources propres de la collectivité du maître d'ouvrage et subventions punbliques (Etat, Région, Département... Communes de Quéven, de Ploemeur et Lorient).
Une avance est accordée d'un montant de 15 % du montant (T.T.C.) du marché du lot 1 et 3 y compris les options retenues du montant (T.T.C.) des tranches affermies y compris les options pour le lot 2.
Le délai de paiement et le point de départ de ce délai sont fixés à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation prorpre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à fournir par l'opérateur économique seul ou chaque membre du groupement.
Copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par l'opérateur économique pour justifier :
a) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales dans les 6 mois qui précèdent la date de la déclaration ;
b) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ;
c) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-2, L. 8221-3 à L. 8221-5, L. 5221-8 à L. 8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 à L. 8241-2 du Code du Travail ;
d) que le travail est réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10 à L. 1221-12, L. 3243-1 à L. 3243-2, L. 3243-4 et R.3243-1 à R.3243-5 du Code du Travail ;
e) qu'il a souscrit la déclaration visée à l'article L. 5212-5 du Code du travail ou qu'il a, s'il en est redevable, versé la contribution visée aux articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11 du même code, relative au respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à fournir par l'opérateur économique seul ou chaque membre du groupement.
Chiffres d'affaires réalisés au cours des trois derniers exercices (les entreprises nouvellement créées ne sont pas concernées).
Effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont l'opérateur économique dispose pour réaliser des prestations de même nature.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à fournir par l'opérateur économique seul ou le groupement dans son ensemble.
Liste des prestations analogues, avec indication du montant du marché, effectuées auprès de collectivités publiques ou privées en cours ou ceux réalisés au cours des 5 dernières années. Cette liste sera complétée par des attestations de bonne exécution des prestations pour les plus importantes.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix de la prestation
Pondération : 55.
2. valeur technqiue de l'offre appréciée notamment d'après le mémoire technique (cf. article 3.2 du règlement de la consultation)
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
CP-AL-EB-EGIS-180613.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 septembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les options détaillées au point Ii-2-2 sont entendues au sens communautaire et correspondent à des achats complémentaires dans le code des marchés publics.
Conformément à l'article 45-iii du Code des marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander à ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur candidature par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité.
Délai d'exécution des prestations : Le délai global d'exécution des lots 1, 2 (tranche ferme) et 3 (hors délai des prestations d'entretien) est fixé à 4 mois (hors période de préparation d'un mois).
Ce délai est décomposé comme suit suivant les lots : 4 mois pour le lot 1 ; 1 mois pour la tranche ferme du lot 2 ; 1 mois pour le lot 3. Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle du lot 2 est de 1 mois, cette tranche pourra être affermie dans un délai de 24 mois à compter de la date de notification du marché de ce lot.
Date prévisionnelle de démarrage de la prestation : Mois de Décembre 2013
le marché comporte une action d'insertion obligatoire par l'économie pour les 3 lots.
Date prévisionnelle de commencement des prestations : décembre 2013
la durée du marché est de 12 mois pour le lot 1, 36 mois pour le lot 2 (du fait de la tranche conditionnelle) et de 24 mois pour le lot 3.
Durée du marché : lot 1 : 12 mois - lot 2 : 36 mois - lot 3 : 24 mois
les variantes ne sont autorisées que pour le lot 1.
Les options suivantes du lot 1 et 2 sont à chiffrer par les candidats.
Pour le lot 1 :
Option 1: granit de station bus en granit bleu de Lanhelinoption 2: granit de station bus en granit gris de Louvigné, délais d'approvisionnements courts
option 3: granit de station bus en granit bleu de Lanhelin, délais d'approvisionnements courts
option 4: assise banc station en cuve acier
pour le lot 2 :
Tranche ferme :
Option 1: modification de l'ensemble d'éclairage de station
option 2: plus-value pour animation lumineuse A2 pointe de flèche de mât
option 3: plus-value pour 1 projecteur complémentaire Lu2 8° équipé en 44w LED bleues
option 4: plus-value pour animation lumineuse composée de 3 rivets Led
Option 5 :remplacement mât acier par mât aluminium cylindro-conique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.tarennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 23 21 28 28. Fax : (+33) 02 40 47 90 68
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Lorient agglomération - Commande publique, 2 boulevard Leclerc - cs 20001, F-56314 Lorient Cedex. E-mail : commande-publique@agglo-lorient.fr. Tél. : (+33) 02 97 02 29 31. Fax : (+33) 02 97 02 29 77
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.

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