Centrale des marchés
acquisition de denrées alimentaires surgelées ou congelées à Lorgues Acquisition de denrées alimentaires surgelées ou congelées designation : Commune de Lorgues ville : Lorgues adresse : Cours de la République tel : (+33) 4-94-85-92-50 correspondant : Els...
Commune de Lorgues 83510Lorgues marchespublics@lorgues.fr 04 94 85 92 60
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Acquisition de denrées alimentaires surgelées ou congelées à Lorgues

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700778

Date de clôture estimée : 26/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/09/15)
15-148231
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-148231
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Lorgues.
 Correspondant :  Elsa CERRI, cours de la République 83510 Lorgues, tél. : (+33) 4-94-85-92-50, télécopieur : (+33) 4-94-85-92-60, courriel : marchespublics@lorgues.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de denrées alimentaires surgelées ou congelées.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 15896000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Des variantes seront-elles prises en compte: oui.Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : voir cahier des charges.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement est le virement par mandat administratif. Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics). Le financement s'effectue sur le budget municipal et sur les ressources propres de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires ou conjoints.
dans le cas où le groupement est conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Toutefois, un opérateur économique qui souhaiterait être membre de plusieurs groupements ne pourra être mandataire que d'un seul groupement.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 50 %;
     - montant du devis estimatif : 40 %;
     - mesures en faveur du développement durable : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPAF/2015/12.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Marchés publics.
 Correspondant :  Mme CERRI,  cours de la République,  83510 Lorgues, , tél. : (+33) 4-94-85-92-50, , télécopieur : (+33) 4-94-85-92-60, , courriel : marchespublics@lorgues.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine B.P. 40510 83041 Toulon Cedex 9, tél. : (+33) 4-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : (+33) 4-94-42-79-89.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRAL de Marseille bd Paul Peytral 13282 Marseille 20.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Produits carnés surgelés ou congelés.
Coût estimé (HT) : entre 5 000 euros et 12 000 euros.

Lot(s) 2. -
Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés.
Coût estimé (HT) : entre 6 000 euros et 22 000 euros.

Lot(s) 3. -
Légumes, fruits et produits de pommes de terre surgelés.
Coût estimé (HT) : entre 3 000 euros et 12 000 euros.

Lot(s) 4. -
Préparations élaborées surgelées.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 8 000 euros.

Lot(s) 5. -
Pains, pâtisseries, viennoiseries et ovoproduits surgelés.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 8 000 euros.

Lot(s) 6. -
Produits surgelés qui doivent être issus d'un mode de production biologique au sens du règlement (Ce) no834/2007.
Coût estimé (HT) : entre 1 000 euros et 6 000 euros.

Lot(s) 1. -
Produits carnés surgelés ou congelés.
Coût estimé (HT) : entre 5 000 euros et 12 000 euros.
Lot(s) 1. -
Produits carnés surgelés ou congelés.
Coût estimé (HT) : entre 5 000 euros et 12 000 euros.

Lot(s) 2. -
Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés.
Coût estimé (HT) : entre 6 000 euros et 22 000 euros.
Lot(s) 2. -
Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés.
Coût estimé (HT) : entre 6 000 euros et 22 000 euros.

Lot(s) 3. -
Légumes, fruits et produits de pommes de terre surgelés.
Coût estimé (HT) : entre 3 000 euros et 12 000 euros.
Lot(s) 3. -
Légumes, fruits et produits de pommes de terre surgelés.
Coût estimé (HT) : entre 3 000 euros et 12 000 euros.

Lot(s) 4. -
Préparations élaborées surgelées.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 8 000 euros.
Lot(s) 4. -
Préparations élaborées surgelées.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 8 000 euros.

Lot(s) 5. -
Pains, pâtisseries, viennoiseries et ovoproduits surgelés.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 8 000 euros.
Lot(s) 5. -
Pains, pâtisseries, viennoiseries et ovoproduits surgelés.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 8 000 euros.

Lot(s) 6. -
Produits surgelés qui doivent être issus d'un mode de production biologique au sens du règlement (Ce) no834/2007.
Coût estimé (HT) : entre 1 000 euros et 6 000 euros.
Lot(s) 6. -
Produits surgelés qui doivent être issus d'un mode de production biologique au sens du règlement (Ce) no834/2007.
Coût estimé (HT) : entre 1 000 euros et 6 000 euros.
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