1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Loos
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE PUBLIC DE SERVICE DE PROPRETE URBAINE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LOOS (59120)_3 lots (dont 2 réservés)
Description: MARCHE PUBLIC DE SERVICE DE PROPRETE URBAINE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LOOS (59120)_3 lots (dont 2 réservés)
Identifiant de la procédure: 30e9d075-6fec-4e5c-b641-e87e307246d7
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Particularité des lots n°1 : Propreté du domaine public et n°2 : Propreté des parcs et jardins ; Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés (Article L.2113-13 du Code de la Commande Publique). Lot n°1 : Propreté du domaine public (marché public réservé) Lot n°2 : Propreté des parcs et jardins (marché public réservé) Lot n°3 : Ramassage des dépôts non autorisés Tranche : le présent marché n'est pas décomposé en tranches. Variantes : les variantes ne sont pas autorisées. Prestation supplémentaire éventuelle : Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue. Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite. Montant maximum du marché sur 4 ans : lot 1 : 380 000Euros HT x 4 : 1 520 000Euros HT - lot 2 : 60000Euros HT x 4 : 240 000e HT - lot 3 : 140 000Euros HT x 4 : 560000Euros HT. Soit un total sur 4 ans de 2 320 000,00Euros HT. Le délai de validité des offres est de 190 jours à compter de leur date limite de réception. Visite de sites facultative, non obligatoire : La visite de sites concernés repris sur le plan joint est possible à tout moment. Elle ne nécessite pas d'accompagnement par les services techniques de Loos et elle n'est pas obligatoire. Les espaces étant ouvert à la circulation publique, les candidats sont libres de visiter les lieux s'ils le souhaitent. Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les groupements d'opérateurs économiques peuvent participer à la présente consultation. Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. La consultation étant lancée en appel d'offres ouvert, le recours à la négociation n'est pas possible.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Voir RC
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Propreté du domaine public (marché réservé)
Description: Propreté du domaine public (marché réservé)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour la partie à bons de commandes, le lot n°1 est traité sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00Euros HT. Le montant prévisionnel annuel de la partie unitaire est de : 360 000Euros HT. Le montant prévisionnel est approximatif, et communiqué à titre purement indicatif. Le montant du présent marché public est décomposé comme suit : Une partie traitée à prix unitaires sur la base des prix indiqués au Bordereau de Prix unitaires (BPU) Sont concernées, les prestations récurrentes hors et en période d'état d'urgence sanitaire réalisées du lundi au samedi inclus. Le titulaire du marché établira sa facturation mensuellement sur la base des quantités (nombre de jours) réellement exécutées. (Aucun bon de commande ne sera adressé au titulaire pour l'exécution des prestations dites « à prix unitaire »); Une partie dite « à bons de commande » sur la base des prix indiqués au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Sont concernées, les prestations spécifiques ponctuelles les dimanches et jours fériés. Il s'agit des prestations destinées à répondre à un besoin ponctuel de la Ville de Loos, reprises au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Cette partie du marché sera exécutée sous la forme d'un accord cadre à bons de commande et se caractérisera par l'émission de bons de commande. Les prix indiqués dans le bordereau de prix unitaires tiennent compte de tous les aléas et sujétions susceptibles d'être rencontrés dans l'exécution de la prestation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; Références pour des prestations similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Attestation de formation et qualifications pour les interventions sur voirie; La preuve que le candidat répond aux exigences de la définition des SIAE ou entreprises équivalentes (uniquement pour le lot n°1 et le lot n°2); Spécifiquement pour le lot n°3 : Qualifications nécessaires au ramassage, à l'enlèvement et la mise en décharge de matériaux amiantés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50%, jugé sur la base du total du montant hors taxes du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) (à remplir par le candidat) selon la formule suivante : (N=50%*Pmin/P).
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 50%, jugée sur la base : - De la cohérence des moyens matériels et humains affectés spécifiquement à la prestation (30%) ; - De l'adéquation des plannings d'intervention proposés (20%).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 190 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Propreté des parcs et jardins (marché réservé)
Description: Propreté des parcs et jardins (marché réservé)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour la partie à bons de commandes, le lot n°2 est traité sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 20 000,00Euros HT. Le montant prévisionnel annuel de la partie unitaire est de : 40 000Euros HT. Le montant prévisionnel est approximatif, et communiqué à titre purement indicatif. Le montant du présent marché public est décomposé comme suit : • Une partie traitée à prix unitaires sur la base des prix indiqués au Bordereau de Prix unitaires (BPU) Sont concernées, les prestations réalisées du lundi au samedi inclus. Le titulaire du marché établira sa facturation mensuellement sur la base des quantités (nombre de jours) réellement exécutées. (Aucun bon de commande ne sera adressé au titulaire pour l'exécution des prestations dites « à prix unitaire »). • Une partie dite « à bons de commande » sur la base des prix indiqués au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Sont concernées, les prestations spécifiques ponctuelles les dimanches et jours fériés. Il s'agit des prestations destinées à répondre à un besoin ponctuel de la Ville de Loos, reprises au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). • Cette partie du marché sera exécutée sous la forme d'un accord cadre à bons de commande et se caractérisera par l'émission de bons de commande. Les prix indiqués dans le bordereau de prix unitaires tiennent compte de tous les aléas et sujétions susceptibles d'être rencontrés dans l'exécution de la prestation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; Références pour des prestations similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Attestation de formation et qualifications pour les interventions sur voirie; La preuve que le candidat répond aux exigences de la définition des SIAE ou entreprises équivalentes (uniquement pour le lot n°1 et le lot n°2); Spécifiquement pour le lot n°3 : Qualifications nécessaires au ramassage, à l'enlèvement et la mise en décharge de matériaux amiantés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50%, jugé sur la base du total du montant hors taxes du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) (à remplir par le candidat) selon la formule suivante : (N=50%*Pmin/P).
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 50%, jugée sur la base : - De la cohérence des moyens matériels et humains affectés spécifiquement à la prestation (30%) ; - De l'adéquation des plannings d'intervention proposés (20%).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 190 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ramassage des dépôts non autorisés
Description: Ramassage des dépôts non autorisés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant prévisionnel annuel est de : 140 000,00Euros HT. Le montant prévisionnel est approximatif, et communiqué à titre purement indicatif. Le présent marché public est traité à prix unitaires sur la base des prix indiqués au Bordereau de Prix unitaires (BPU). Les prix indiqués dans le bordereau de prix unitaires tiennent compte de tous les aléas et sujétions susceptibles d'être rencontrés dans l'exécution de la prestation. Le titulaire du marché établira sa facturation mensuellement sur la base des quantités réellement exécutées. (Aucun bon de commande ne sera adressé au titulaire pour l'exécution des prestations dites « à prix unitaire »).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclarations appropriées de banques ou le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir RC
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; Références pour des prestations similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Attestation de formation et qualifications pour les interventions sur voirie; La preuve que le candidat répond aux exigences de la définition des SIAE ou entreprises équivalentes (uniquement pour le lot n°1 et le lot n°2); Spécifiquement pour le lot n°3 : Qualifications nécessaires au ramassage, à l'enlèvement et la mise en décharge de matériaux amiantés.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50%, jugé sur la base du total du montant hors taxes du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) (à remplir par le candidat) selon la formule suivante : (N=50%*Pmin/P).
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 50%, jugée sur la base : - De la cohérence des moyens matériels et humains affectés spécifiquement à la prestation (30%) ; - De la qualité des modes opératoires proposés (20%).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 190 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Loos
Numéro d’enregistrement: 21590360000017
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch - BP 109
Ville: Loos
Code postal: 59120
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320104000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 59 54 23 42
Télécopieur: 03 59 54 24 45
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: be38083c-1e62-49f0-9099-5929c904af9b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2024 12:25:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 632357-2024
Numéro de publication au JO S: 204/2024
Date de publication: 18/10/2024
