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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Loos
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des Espaces Verts de la Ville de LOOS (59120)_Lot n°1 : Entretien des Espaces Verts (hors surface du Lot n°2)_Lot n°2 : Entretien des Espaces Verts Rue Danton et Place Jean Jaurès (Marché réservé : Entreprise Adaptée)
Description: Entretien des Espaces Verts de la Ville de LOOS (59120) Lot n°1 : Entretien des Espaces Verts (hors surface du Lot n°2) Lot n°2 : Entretien des Espaces Verts Rue Danton et Place Jean Jaurès (Marché réservé : Entreprise Adaptée)
Identifiant de la procédure: b63ef538-7972-4ab7-bc24-81c4ba3fd9ff
Avis précédent: 70452-2026
Identifiant interne: 26-01C
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature complémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs, 77312100 Services de désherbage, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77342000 Taille des haies
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Entretien des espaces verts de la Ville (hors surfaces reprises au lot 2)
Description: Lot n°1 : Entretien des espaces verts de la Ville (hors surfaces reprises au lot 2)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Nomenclature complémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs, 77312100 Services de désherbage, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d’un an de manière tacite.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (70%), jugé sur la base du détail quantitatif estimatif selon la formule suivante : (N=70% * Pmin/P)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (30%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants : - Adéquation des moyens humains affectés pour la réalisation des prestations au marchés (10%) - Adéquation des doyens matériels affectés pour la réalisation des prestations au marché (10%) - Qualité de la filière de valorisation des déchets verts (10%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Loos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Loos
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Loos
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Entretien des Espaces Verts Rue Danton et Place Jean Jaurès (Marché réservé)
Description: Pour le lot n°2 uniquement : marché réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l’article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d’aide par le travail mentionnés à l’article L. 344-2 du code de l’action sociale et des familles ainsi qu’à des structures équivalentes lorsqu’ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales (Article L.2113-12 du Code de la Commande Publique).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs, 77312100 Services de désherbage, 77342000 Taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d’un an de manière tacite.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (70%), jugé sur la base du détail quantitatif estimatif selon la formule suivante : (N=70% * Pmin/P)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (30%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants : - Adéquation des moyens humains affectés pour la réalisation des prestations au marchés (10%) - Adéquation des doyens matériels affectés pour la réalisation des prestations au marché (10%) - Qualité de la filière de valorisation des déchets verts (10%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Loos
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Loos
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Loos
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 170 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00017
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Loos
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARMENTIERES PAYSAGES ET AVENIR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de ARMENTIERES PAYSAGES ET AVENIR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00018
Date de conclusion du marché/concession: 29/04/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Loos
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Loos
Numéro d’enregistrement: 21590360000017
Adresse postale: 104 rue Maréchal Foch
Ville: LOOS
Code postal: 59120
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Christelle Pruvost
Téléphone: +33 320104011
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 345154694
Ville: LE THOR
Code postal: 84250
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ARMENTIERES PAYSAGES ET AVENIR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 440080448
Ville: ERQUINGHEM-LYS
Code postal: 59193
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a3a9eae7-ebf4-4052-8355-b84ac0001508 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2026 15:40:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 391080-2026
Numéro de publication au JO S: 108/2026
Date de publication: 08/06/2026
